Intervention d’André Gattolin en séance plénière, en tant que Rapporteur pour la Commission Culture, Education, Communication – lundi 19 décembre 2011 …
Culture-Medias
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Publication numérique des oeuvres indisponibles du XXème siècle
Intervention d’André Gattolin en séance plénière – vendredi 9 décembre 2011 Le Sénat a adopté à l’unanimité, le vendredi 9 décembre 2011, une proposition de loi relative à l’exploitation numérique des oeuvres du XXème siècle devenues indisponibles. André Gattolin était intervenu dans ce débat pour exprimer le point de vue des Sénateurs et Sénatrices écologistes. …
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Le pluralisme de la presse est une mission de service public
Dans le cadre du projet de loi de finances 2012, intervention sur la question des aides à la presse dans un moment où celle-ci connaît des difficultés mortelles …