Les sénatrices et sénateurs écologistes prennent acte de la décision de la Cour de Justice de l’Union Européenne refusant à la France le droit d’appliquer un taux réduit de TVA à la fourniture de livres électroniques. (suite…) …

Ce jour, je suis intervenu en séance publique sur la proposition de loi du groupe socialiste, relative à la modernisation du secteur de la presse : « La proposition de loi que nous étudions aujourd’hui tombe, malheureusement dirais-je, à point nommé après les événements terribles que nous venons de connaître, même si l’origine de ce texte, avec les ajouts apportés par l’Assemblée nationale, est antérieure à l’attentat survenu à Charlie Hebdo le 7 janvier dernier. (suite…) …

Ce soir, je n’ai de haine pour personne. Les assassins sont trop heureux de produire cette violence en retour de la part de leurs victimes. …

C’est cette après-midi, lors d’une cérémonie organisée par l’Université Paris Ouest Nanterre, que le titre de docteurs Honoris Causa a été décerné, entre autres, au professeur Angela Davis et à Daniel Cohn-Bendit. Sénateur des Hauts-de-Seine, André Gattolin était présent à cet événement qui achève une année universitaire riche en célébrations. (suite…) …

La Philarmonie de Paris au cœur d’une partie des débats du 29 novembre au Sénat : retrouvez ci-dessous les échanges avec la Ministre Fleur Pellerin. (suite…) …

Dans le cadre des travaux de la commission des finances du Sénat, j’ai soutenu le plafonnement de la TSTD, principale ressource du CNC. Ci-dessous le débat sur cet amendement n°16 : …

Ci-dessous le texte de mon intervention, ce 23 octobre,  en séance publique lors du débat des conclusions de la mission commune d’information \ »Nouveau rôle et nouvelle stratégie pour l’Union européenne dans la gouvernance mondiale de l’internet\ »; rapport intitulé \ »L’Europe au secours de l’internet (lire le rapport). …

Paris, le 24 juillet 2014 Concertation : le Comité de suivi vigilant à voir sa plate-forme enfin prise en compte La concertation ouverte par le gouvernement sous l’égide de Mme Archambault et MM. Gille et Combrexelle a commencé ses travaux depuis plusieurs semaines et reprendra en septembre. Les parlementaires et organisations du Comité de suivi ont historiquement réclamé une telle concertation entre représentants des salariés et employeurs du secteur, organisations siégeant à l’UNEDIC et représentants des pouvoirs publics. (suite…) …

Le Jeudi 19 juin, André Gattolin, Sénateur des Hauts-de-Seine, a interpellé le Gouvernement sur l’avenir du régime d’assurance chômage es artistes et techniciens du spectacle. Au nom du groupe écologiste, il a demandé au gouvernement de ne pas agréer la nouvelle convention UNEDIC afin d’apporter une réponse équitable à la question de l’emploi intermittent et de sauver les festivals. …