Intervention du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 17-207 – Qualité du service public d’élimination des déchets – Rapport annuel 2015 …
Lire la suiteService public d’élimination des déchets / Conseil Municipal du 27 mars 2017
Métropole
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Service public de l’eau potable et de l’assainissement / Conseil Municipal du 20 février 2017
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 17-107 – Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement …
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Création de la SPL des pompes funèbres / Conseil Municipal du 30 juin 2016
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 16- 309 – Intention de la commune de participer à la création de la SPL des pompes funèbres Intercommunales de l’agglomération lyonnaise …
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Contrat de ville métropolitain 2015-2020 / Conseil Municipal du 30 novembre 2015
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 15-605 – Contrat de ville métropolitain 2015-2020 – Convention locale d’application de la ville de Bron …
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Projet de Pacte Métropolitain / Conseil Municipal du 30 novembre 2015
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 15-605 – Projet de pacte métropolitain 2015-2020 …
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Passage à la Métropole / Conseil Municipal du 15 décembre 2014
Interventions du groupe Europe Écologie les Verts Délibération 14-602 – Convention relative aux modalités d’exercice de la police de la circulation …
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