Sénat
André Gattolin : retrouver le projet européen
André Gattolin est intervenu mardi 28 février, en hémicycle, au cours du débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012. L’occasion de revenir sur la définition et l’évolution [...]
28 février 2012
Intervention de Joël Labbé sur la proposition de loi Doligé sur la simplification des normes applicables aux collectivités locales
Monsieur le Ministre, Mesdames et Messieurs les rapporteurs, Mes chers collègues, Après la proposition de loi Warsmann, cette proposition de loi Doligé est une preuve supplémentaire de la [...]
24 février 2012
Aline Archimbaud : proposition de loi sur le suivi des enfants en danger
Monsieur le Président, Madame la Secrétaire d'Etat, Madame la Présidente de la commission des affaires sociales, Madame la Rapporteure, Mes chers [...]
Intervention de Jean-Vincent Placé sur le Projet de Loi de Finances Rectificatif 2012
Monsieur le Président, Madame la Ministre, Madame la Rapporteure, Mesdames, Messieurs, Permettez-moi de commencer en citant un Président de la République. Son nom est Jacques Chirac. Jacques [...]
22 février 2012
Sénat : intervention de Jean-Vincent Placé sur la biodiversité
Monsieur le Président, Madame la Ministre, Chers collègues, I. la biodiversité : un sujet majeur et une nouvelle approche · Comme l’a excellemment exposé Ronan Dantec, que [...]
15 février 2012
Sénat : débat sur le thème de la biodiversité
Mercredi 8 février, le Groupe écologiste a inscrit à l'ordre du jour du Sénat un débat sur le thème de la biodiversité. L'organisation de débats réunissant les parlementaires et un ministre dans [...]
Intervention de Jean Desessard sur la proposition de loi relative au transport aérien
Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, je tiens à dire à Mme Procaccia qu’elle n’a pas le monopole de l’empathie avec les usagers coincés à [...]
Intervention d’Aline Archimbaud sur le projet de loi « Exécution des peines »
Monsieur le Garde des Sceaux, Monsieur le Président, Madame la rapporteur, Mes chers collègues, En tant que membre de la commission des affaires sociales, je tenais à [...]
2 février 2012
Intervention de Corinne Bouchoux sur le Projet de loi sur le remboursement des dépenses pour la campagne électorale
« Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues sénatrices et sénateurs, le présent projet de loi organique n'est pas dépourvu d'une certaine hypocrisie [...]
Question au gouvernement : Jean Desessard sur les licenciements sans fondement économique
Retrouvez en vidéo la question posée au gouvernement par Jean Desessard, sénateur EELV, sur le sujet des licenciements sans fondement économique. 26 janvier 2012 Voici [...]
26 janvier 2012