La Cour de justice européenne condamne une nouvelle fois la France sur la question des nitrates. Elle constate le manquement de l’Etat qui n’a pas pris les mesures nécessaires permettant de respecter toutes les obligations découlant de la directive de 1991. Mobilisée depuis plusieurs années sur le dossier en Commission… Lire la suite

Commission Agriculture et Ruralité
février 2012
Les bienfaits de l’agriculture biologique
sur la qualité des eaux

La gestion de la qualité de l’eau est un enjeu majeur aujourd’hui en France, bien que Stéphane Hénin ait pointé l’essentiel des enjeux à maîtriser dans son rapport rédigé en 1980, il y a maintenant plus de trois… Lire la suite

Des eaux de qualité dégradée qui risquent de ne pas atteindre le bon état en 2015
Selon les états des lieux réalisés par les 6 bassins versants français à la demande de la directive cadre européenne sur l’eau (DCE), l’état des eaux est si médiocre en France (avec 50 à 75… Lire la suite