Le programme et les réponses aux interpellations
Ci dessous, dans cette page, vous trouverez le programme, en version intégrale et en version concentrée.
A droite, au sommaire, vous trouverez les positionnements, les réponses aux sollicitations, les communiqués d'Europe Ecologie Nord Pas-de-Calais.
Nous avons répondu à plus de 70 interpellations, et nous les mettons en ligne au plus vite.
En version intégrale
Le voici téléchargeable en ligne (format pdf)
cliquez simplement sur l'image...
Consulter le programme intégral.
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Programme Régional Europe Ecologie Nord Pas-de-Calais 2010
commenteez, faites tourner
fiscalité carbone
Europe Ecologie pays de la Loire, dans son programme écrit : "Le soutien de la Région pour que se fasse une étude sur une fiscalité nationale « de transfert entre les moyens de transports individuels carbonés vers les transports collectifs ou non carbonés » . Par un prix croissant en fonction du niveau de consommation annuel, cette fiscalité doit prendre en compte le type d'usage : la consommation de base (de sous-usage), la consommation normale (d'usage) et la sur-consommation (de sur-usage) : voir http://usageetsurusage.blogspot.com.
"
Dans la mesure où c'est une proposition nationale, après consultation du site, indiqué, il nous semblerai intéressant que EE Nord pas de calais, mette la même demande dans son programme.
Vertement vôtre
JMichel