En ce début d’année 2015, la commission de la culture au Sénat a constitué un groupe d’études sur « la photographie et les autres arts visuels » présidé par la Sénatrice Corinne Bouchoux. Ce groupe d’études se compose de sept autres sénatrices et sénateurs.

Ce groupe d’études prévoit d’aborder les enjeux actuels de la photographie pour contribuer à une réflexion sur l’évolution du statut des photographes et améliorer la protection du droit d’auteur. Il s’agit de réunir ses membres afin d’envisager les problématiques contemporaines, puis de mettre en place des rencontres et des échanges avec les acteurs de la photographie, les associations et syndicats de photographes professionnels ou encore des professeurs d’université spécialistes en droit de la propriété intellectuelle.

L’objectif de ces échanges est d’articuler le travail du groupe avec le futur projet de loi relatif à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine qui devrait être examiné avant l’automne. Il faudra également nourrir la réflexion autour des perspectives de refonte de la directive européenne sur l’harmonisation de certains aspects du droit d’auteur et des droits voisins dans la société de l’information (directive 2001/29/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001). Voir le rapport rédigé par Julia Reda, eurodéputée.

A l’occasion de la première réunion, le mercredi 18 mars 2015, les membres du groupe d’études ont prévu d’aller visiter l’exposition « Qu’est que la photographie ? » au Centre Pompidou et d’échanger avec le conservateur. Autres temps forts, des petits déjeuners de travail seront organisés avec les différents partenaires et en fonction des propositions des autres membres.

En illustration: la permanence parlementaire de Corinne Bouchoux est aussi une galerie où exposent des photographes