Question écrite adressée à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique concernant le projet de fusion des départements des Hauts-de-Seine et des Yvelines par rapport à la métropole du Grand-Paris (suite…) …
Lire la suite
Article du Parisien édition 92, publié le 25/11/15, signé par Jérôme Bernatas, sur la dématérialisation de la propagande électorale : (suite…) …
Lire la suite
Je suis intervenu ce 7 mai, en séance publique au Sénat, dans la discussion générale sur le projet de loi Accord d’asociation UE-CEEA et Ukraine …
Lire la suite
Madame la Présidente, Monsieur le Ministre, Mes chers collègues, Le programme 232 de cette mission s’intéresse, notamment, au financement de la vie politique, et c’est sur ce point particulier que je focaliserai mon intervention. …
Lire la suiteAndré Gattolin est intervenu mercredi 24 septembre 2014, au nom du Groupe écologiste, lors du débat en séance publique portant sur la situation en Irak et en Syrie et sur la participation de la France aux opérations menées à la demande du gouvernement irakien. …
Lire la suiteSuite à l’évocation par la presse d’un projet de coopération entre la France et la Chine visant à accueillir sur le sol français des policiers chinois au cours de la période estivale, André Gattolin a interpelé le Ministre de l’Intérieur par voie de question écrite le 22 mai dernier. La réponse vient de lui parvenir. Elle reprend les annonces déjà faites publiquement par les services du Ministère, qui avaient déclaré le projet \ »trop complexe\ » pour être mené à bien, du moins cette année. …
Lire la suite
André Gattolin a pris la parole ce lundi 23 juin, au nom du Groupe écologiste du Sénat, à l’occasion du débat préalable au Conseil européen. …
Lire la suiteLa commission des Affaires européennes du Sénat (la \ »CAE\ » pour la suite) a examiné pendant sa réunion du 4 juin une proposition de résolution européenne rédigée par Sophie Joissains, et portant sur le projet de directive relative au secret des affaires publiée par la Commission européenne à la fin du mois de novembre 2013. Il s’agissait de formuler une position officielle du Sénat sur ce qui n’est encore qu’un texte de travail, quoique tout à fait officiel, qui doit être examiné tant par le Parlement européen que par le Conseil des Ministres de l’Union européenne. …
Lire la suite
André Gattolin est intervenu ce jour, au nom du Groupe écologiste, au cours du débat sur les perspectives de la construction européenne qui s’est tenu en séance publique au Sénat. Vous trouverez ci-dessous son intervention. Seul le prononcé fait foi. …
Lire la suite