Sénat
Syrie : « Si nous persistons à ne rien faire, nous entérinons la dépénalisation des armes chimiques. »
Intervention d'André Gattolin, sénateur des Hauts de Seine, lors du débat sur la situation en Syrie au Sénat. > voir la vidéo de l'intervention Monsieur le Président, Monsieur le [...]
5 septembre 2013
Transparence : un examen tendu au Sénat
L'examen des textes sur la transparence est mal engagé au Sénat. La droite sénatoriale, alliée aux radicaux de gauche,a usé de toutes les manœuvres de procédure possible pour retarder l'adoption [...]
11 juillet 2013
Conseil Supérieur de la Magistrature : la réforme suspendue
Premier projet de loi constitutionnelle du quinquennat, le texte portant réforme du Conseil Supérieur de la Magistrature était examiné par le Sénat les 3 et 4 juillet dernier. Esther Benbassa [...]
10 juillet 2013
Représentation des Français établis hors de France : trois questions à Kalliopi ANGO ELA
En tant que sénatrice représentant les Français établis hors de France pouvez-vous nous présenter la communauté française résidant à l’étranger ? On estime à 2,5 millions les Français établis [...]
3 juillet 2013
Métropoles : une réforme au milieu du gué
Trois textes pour une réforme : c'est la solution qui a été retenue pour la réforme des collectivités. Le premier vient de passer au Sénat, il concerne les « métropoles ». Dans le projet de loi, [...]
12 juin 2013
Le Groupe écologiste regrette l’adoption au Sénat du projet de loi relatif à la ratification du traité d’extradition signé avec la Chine en 2007
Après un quart d’heure de retard en début de séance et deux rappels au règlement, notamment de la part de la Sénatrice EELV de Paris Leïla Aïchi, ce texte a été voté dans le cadre d’un scrutin [...]
4 juin 2013
Filière porcine : la question de Joël Labbé au Sénat
"Ma question, qui s'adresse à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, concerne la filière de production porcine. À l’instar de bien d’autres secteurs, hélas, cette [...]
28 mai 2013
Projet de loi de refondation de l’école adopté au Sénat
Communiqué Projet de loi de refondation de l'école de la République Le groupe écologiste du Sénat satisfait par le texte adopté Les sénatrices et sénateurs écologistes se [...]
« Le présent projet de loi répond à une nécessité et à une priorité que nous avons tous au cœur : l’éducation. »
Projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République Marie Blandin Dossier législatif Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la [...]
22 mai 2013
« L’ancienne Politique commune de la pêche a échoué. »
Débat sur la politique européenne de la pêche – André Gattolin – Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers Collègues, Le débat qui nous occupe aujourd’hui soulève des enjeux [...]
30 avril 2013
