Conseil Fédéral des 17 et 18 septembre 2011
Principales motions adoptées :
-> • M2 – Mode d’élection du Conseil Statutaire et du Comité national d’éthique
-> • M3 – Reconnaissance de l’Etat palestinien
-> • M4 bis : Motion d’urgence sur le projet 2012
-> • M4 – Politique budgétaire et dette en France
-> • M8 – Contre le doublement de l’autoroute A9 à Montpellier
-> • M9 – Reversements des élu-e-s nationaux
-> • M9 bis – Motion d’urgence Finances
-> • M10 – Désignation aux législatives 2012 (dispositions complémentaires)
-> • M13 – Législatives 2012 : Hors de France
-> • M15 – Du départ de Nicolas Sarkozy à l’alternative écologiste
-> • M16 – Porte Parolat
-> • M19 – Journées d’été
-> • M20 – Calendrier
Cliquer sur les titres ; les motions sont disponible en téléchargement à la fin de chaque article.