Air Normand



  1. Délibérations Environnement à la CP du 23 mars 2015

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      STRATÉGIE ET PLANIFICATION   Soutien à l’association Air Normand Le Conseil régional a adopté le Plan Air Climat Energie 2015-2020 (PACER) lors de l’assemblée plénière du 13 octobre 2014, confirmant la stratégie de la Région pour les 5 ans à venir. Dans ce cadre, le Budget Primitif 2015 prévoit, dans le volet « Climat-Air-Energies », la mise en œuvre d’une politique visant à améliorer la qualité de l’air. L’association « Air Normand » est l’organisme agréé de surveillance de la qualité de l’air pour la Haute-Normandie. …

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  2. Délibérations Environnement et Energie aux CP de mars et avril 2014

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       Etude relative à la mise en place d’un dispositif de Tiers financement   150 000 euros pour l’étude de la création d’une SEM ou d’une société publique locale chargée de gérer une société régionale de tiers financement. Le tiers financement est un dispositif innovant qui permet de faire financer par un tiers une rénovation à objectif thermique, lequel tiers se rembourse en partie sur les économies d’énergies. L’ingénierie financière constituée s’accompagne d’une ingénierie technique chargée de garantir l’amélioration de la performance énergétique et un résultat conforme au facteur 4 (division par 4 des émissions de gaz à effet de serre). …

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  3. CP du 21 janvier 2013: Délibérations Environnement

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        Politique de l’air: soutien à l’association Air Normand   Depuis 2006, la Région est membre de l’Association « Air Normand » dont les missions sont la surveillance, le suivi, l’information, la prévision et la recherche en matière de qualité de l’air. Le Budget Primitif 2013 prévoit une participation de la Région au titre du soutien au fonctionnement de l’association « Air Normand », eu égard à l’action d’intérêt général que représente la prévention, la surveillance, la réduction ou la suppression des pollutions atmosphériques et la préservation de la qualité de l’air, conformément au Plan Régional de la Qualité de l’Air arrêté en juin 2010. …

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