Ordre du jour séance plénière du 20 octobre 2014

25 dossiers sont inscrits à l’ordre du jour. Parmi les dossiers les plus importants, la Décision Modificative du Budget Primitif et les Orientations Budgétaires 2015.

  1. Rapport sur la situation en matière de développement durable 2014
  2. Décision Modificative du Budget Primitif 2014
  3. Orientations Budgétaires 2015
  4. Tarif 2015 de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques(TICPE)
  5. Contrat de prêt pluriannuel avec la Banque Européenne d’Investissement Financement de 22 rames Régiolis et 24 rames Régio2N
  6. Communication : Formation Professionnelle des Personnes Détenues – bilan de l’expérimentation et passage en marché public
  7. Centre régional Vincent Merle pour l’orientation, la formation et la connaissance des métiers
  8. Développement de l’accès à l’apprentissage des travailleurs handicapés – Convention entre le Conseil régional d’Aquitaine et le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction publique
  9. Communication « la politique d’innovation de la Région Aquitaine : quels impacts sur le territoire ? »
  10. Retiré de l’ordre du jour
  11. Accueil de rendez-vous internationaux de canoë-kayak en 2015-2016-2017 à Pau : convention pluriannuelle d’objectifs entre la Région Aquitaine et l’association « Pau Pyrénées 2017 »
  12. Modification apportée au règlement d’intervention du dispositif coups d’pouce
  13. Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d’enseignement – Dotation globale de fonctionnement aux Établissements
  14. Publics Locaux d’Enseignement pour l’exercice 2015 Etablissements privés sous contrat d’association avec l’Etat – Forfait d’Externat – exercice 2015
  15. Convention de coopération cinématographique et audiovisuelle CNC / Région / DRAC / Départements de la Dordogne, des Landes, du Lot et Garonne et des Pyrénées-Atlantiques 2014 – 2016
  16. Avenant aux conventions d’objectifs des Scènes de Musiques Actuelles – SMACS 2012-2014
  17. Scène conventionnée pour les arts de la marionnette – Communauté de Communes du Piémont Oloronais : convention d’objectifs 2014-2016
  18. Règlement d’intervention pour l’installation en agriculture
  19. Pérennisation et nouveaux développements de la Plateforme d’Information Géographique Mutualisée en Aquitaine PIGMA3
  20. Règlement d’intervention de la nouvelle politique contractuelle régionale 2014- 2020. Pour une stratégie de retournement économique des territoires
  21. Convention cadre : Groupe Aliance Territoires – Région Aquitaine – 2014/2020
  22. Candidature du territoire de l’Entre-Deux-Mers à l’appel à projet « Structuration Touristique des Territoires Aquitains »
  23. Programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 – Adoption de la stratégie régionale de spécialisation intelligente
  24. Délégation au Président du Conseil Régional d’Aquitaine pour procéder à l’attribution et à la mise en œuvre des subventions liées à la gestion des fonds européens pour lesquels la Région est Autorité de gestion ou organisme bénéficiaire d’une délégation de gestion
  25. Coopération décentralisée : plan d’actions pour le développement des relations entre la Province du Hubei (Chine) et la Région Aquitaine-2015-2017

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