Ordre du jour séance plénière du 20 octobre 2014
25 dossiers sont inscrits à l’ordre du jour. Parmi les dossiers les plus importants, la Décision Modificative du Budget Primitif et les Orientations Budgétaires 2015.
- Rapport sur la situation en matière de développement durable 2014
- Décision Modificative du Budget Primitif 2014
- Orientations Budgétaires 2015
- Tarif 2015 de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Énergétiques(TICPE)
- Contrat de prêt pluriannuel avec la Banque Européenne d’Investissement Financement de 22 rames Régiolis et 24 rames Régio2N
- Communication : Formation Professionnelle des Personnes Détenues – bilan de l’expérimentation et passage en marché public
- Centre régional Vincent Merle pour l’orientation, la formation et la connaissance des métiers
- Développement de l’accès à l’apprentissage des travailleurs handicapés – Convention entre le Conseil régional d’Aquitaine et le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction publique
- Communication « la politique d’innovation de la Région Aquitaine : quels impacts sur le territoire ? »
- Retiré de l’ordre du jour
- Accueil de rendez-vous internationaux de canoë-kayak en 2015-2016-2017 à Pau : convention pluriannuelle d’objectifs entre la Région Aquitaine et l’association « Pau Pyrénées 2017 »
- Modification apportée au règlement d’intervention du dispositif coups d’pouce
- Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d’enseignement – Dotation globale de fonctionnement aux Établissements
- Publics Locaux d’Enseignement pour l’exercice 2015 Etablissements privés sous contrat d’association avec l’Etat – Forfait d’Externat – exercice 2015
- Convention de coopération cinématographique et audiovisuelle CNC / Région / DRAC / Départements de la Dordogne, des Landes, du Lot et Garonne et des Pyrénées-Atlantiques 2014 – 2016
- Avenant aux conventions d’objectifs des Scènes de Musiques Actuelles – SMACS 2012-2014
- Scène conventionnée pour les arts de la marionnette – Communauté de Communes du Piémont Oloronais : convention d’objectifs 2014-2016
- Règlement d’intervention pour l’installation en agriculture
- Pérennisation et nouveaux développements de la Plateforme d’Information Géographique Mutualisée en Aquitaine PIGMA3
- Règlement d’intervention de la nouvelle politique contractuelle régionale 2014- 2020. Pour une stratégie de retournement économique des territoires
- Convention cadre : Groupe Aliance Territoires – Région Aquitaine – 2014/2020
- Candidature du territoire de l’Entre-Deux-Mers à l’appel à projet « Structuration Touristique des Territoires Aquitains »
- Programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020 – Adoption de la stratégie régionale de spécialisation intelligente
- Délégation au Président du Conseil Régional d’Aquitaine pour procéder à l’attribution et à la mise en œuvre des subventions liées à la gestion des fonds européens pour lesquels la Région est Autorité de gestion ou organisme bénéficiaire d’une délégation de gestion
- Coopération décentralisée : plan d’actions pour le développement des relations entre la Province du Hubei (Chine) et la Région Aquitaine-2015-2017