A quoi ça sert un congrès ?
Nota : ce glossaire à vocation pédagogique ne se substitue pas aux textes adoptés par le Conseil fédéral transitoire et aux interprétations que le Conseil statutaire pourrait en faire.
D’autre mots ou concepts abscons, d’autres questions ? écrivez à congres-info@eelv.fr et nous les ajouterons.
Congrès (national : décentralisé puis fédéral)
Le congrès est, avec le référendum interne, le lieu d’expression par excellence des militant-e-s. C’est le moment où est adoptée l’orientation politique du mouvement, c’est aussi celui où est élue la direction nationale. Le congrès se tient tous les 3 ans normalement, mais si les circonstances politiques l’exigent, il peut être organisé un congrès exceptionnel avant ce délai. Le congrès se déroule en deux phases, le congrès décentralisé (29 mai 2011 dans votre région) puis le congrès fédéral (du 3 au 5 juin à La Rochelle).
Congrès décentralisé
Le congrès décentralisé est la première phase du congrès national. Il se déroulera le dimanche 29 mai, notez bien la date à votre agenda. L’ordre du jour a été adopté lors du conseil fédéral des 2 et 3 mars. Le congrès décentralisé est la phase la plus importante même si ce n’est pas celle dont les médias parlent le plus. Lors du congrès décentralisé, chaque adhérent-e choisit la motion d’orientation politique qu’il soutient ainsi que l’équipe dirigeante qui y est adossée. On y vote aussi à propos de motions ponctuelles. C’est également lors du congrès décentralisé que sont désignés les membres du conseil fédéral d’Europe écologie les Verts. Ces derniers siègeront jusqu’au prochain congrès, ainsi que les délégués qui participeront au congrès fédéral.
Dans chaque région se tiendra un congrès décentralisé, vous serez informé du lieu de déroulement au début du mois de mai au plus tard. Chaque adhérent-e à jour de cotisation y dispose d’une voix. Il est recommandé de s’y déplacer et de participer aux débats, mais vous pouvez aussi donner une procuration à un-e autre adhérent-e de la même région, se rendant au congrès décentralisé, après avoir échangé avec lui sur vos choix respectifs. Attention, chaque présent ne peut porter qu’une seule procuration, n’en acceptez pas plusieurs, et veillez à ce que la personne à qui vous la donnez n’en a pas déjà une.
Congrès fédéral
Le congrès fédéral rassemble les 600 délégués désignés lors des congrès décentralisés. Il se déroulera du 3 au 5 juin 2011 à La Rochelle. Il est ouvert aux militant-e-s qui souhaitent y assister. Lors de ce congrès fédéral, les délégué-e-s échangent pour étudier les convergences éventuelles entre les textes, afin de les fusionner. Tout texte qui a fait plus de 5% lors du congrès décentralisé peut fusionner avec un autre. Il faut faire au moins 10% pour se maintenir sans fusion.
La période de discussion entre les textes s’ouvre au lendemain du congrès décentralisé et se terminera le samedi 4 juin à 13h45, heure limite de dépôt des textes fusionnés ou de redépôt des textes à l’identique. Le samedi 4 juin, les 600 délégué-e-s voteront sur les textes présentés. En fonction du résultat proportionnel mais avec une prime majoritaire, les 15 membres de la direction nationale, le bureau exécutif, seront connus, dont en particulier celui du ou de la Secrétaire national-e.
Congrès (régional)
Le congrès régional est l’assemblée des adhérent-e-s d’une même région. Il vise à désigner la direction régionale, le conseil politique régional, ainsi que de choisir des orientations pour l’animation de la vie politique régionale. Les régions sont libres de choisir la date qui leur convient. Parfois cela est couplé avec le congrès décentralisé, parfois c’est à un autre moment.
Conseil fédéral
Le conseil fédéral est le « parlement » d’Europe écologie les Verts. Le conseil fédéral se réunit au moins 4 fois par an mais peut choisir de le faire davantage. Il est constitué de 150 membres élus pour trois ans. On parle en fait de doublette puisque chaque membre a un suppléant. Le conseil fédéral choisit en son sein son/sa Président/e, celui-ci est appuyé dans sa tâche par un bureau comprenant quatre autres personnes. Il vote des motions programmatiques ou d’actualité, a le pouvoir de valider (ou non) des accords électoraux nationaux et a les plus larges pouvoirs entre deux congrès.
120 membres du conseil fédéral sont élus lors des congrès décentralisés dans chaque région et 30 membres, disposant des mêmes pouvoirs, sont élus par le congrès fédéral. On parle de la « part national-e » du conseil fédéral, ou du « cinquième national ».
La première réunion du conseil fédéral se tiendra le matin du dimanche 5 juin à La Rochelle, et sera l’occasion d’élire son ou sa Président-e et de compléter ainsi immédiatement le binôme de pilotage d’Europe écologie les Verts.
> Voir l’article des statuts à propos du Conseil fédéral
Conseil d’orientation politique
Le conseil d’orientation politique a des missions très importantes d’animation politique entre deux conseils fédéraux (voir l’article des statuts à propos du conseil d’orientation politique). Le conseil d’orientation politique est composé de 35 personnes. Il est présidé par le ou la président-e du conseil fédéral. 20 membres seront désignés par le conseil fédéral et en son sein le 5 juin. Ces 20 représentants du conseil fédéral ont la charge de proposer à la prochaine session une liste consensuelle de 15 personnes, pas nécessairement membres du conseil fédéral, qui deviendront des délégués nationaux thématiques.
Cette instance est nouvelle, tant par rapport aux instances transitoires actuelles qu’à celles qui existaient précédemment chez les Verts. Elle marque l’intention statutaire de donner davantage de place et de moyens aux lieux d’élaboration de la réflexion du mouvement et d’adopter un réel fonctionnement en binôme (Bureau exécutif / Conseil d’orientation politique).
Adhérents
Les adhérent-e-s qui pourront participer aux vote du congrès décentralisé sont celles et ceux dont la cotisation aura été encaissée et l’adhésion aura été validée puis enregistrée par l’instance régionale locale en date du 23 mai 2011. Compte tenu des délais administratifs et du fait que toutes les régions ne vont pas pouvoir organiser une réunion de validation des adhésions le tout dernier jour, il est conseillé de veiller à adhérer ou renouvellement son adhésion le plus tôt possible, et avant le 10 mai. On peut le faire par chèque auprès de sa région ou directement par carte bancaire. Rendez-vous sur https://rejoindre.eelv.fr
Coopérateurs
Les coopérateurs ne participent pas au congrès décentralisé car justement leur choix a été de souhaiter militer pour l’écologie, réfléchir au projet, participer aux actions, mais ne pas participer aux instances du parti politique. On peut même être coopérateur et être adhérent d’un autre parti politique, dès lors qu’on approuve le Manifeste qui vise à être la base commune des écologistes.
Les coopérateurs participent à l’Agora du mouvement, à parité avec le conseil fédéral. Ce grand rassemblement des forces vives et diverses de l’écologie se tiendra pour la première fois en août 2011, lors des Journées d’été du mouvement.
Délégués
600 délégué-e-s seront désignés le 29 mai 2011 pour participer au congrès fédéral de La Rochelle. Pour être délégué, il faudra faire acte de candidature auprès des listes régionales qui se constitueront lors du congrès décentralisé, ou un peu avant. Souvent, les délégué-e-s sont des signataires des motions, mais ce n’est pas obligatoire.
Les frais des délégués qui participent au congrès fédéral sont pris en charge par le mouvement. Mais attention, pour être délégué il faut prévoir d’être monopolisé toutes la journée des vendredi 3, samedi 4 et dimanche 5 juin 2011 (week-end de l’Ascension). Organisez-vous dès maintenant.
Le nombre de délégué-e-s par région sera proportionnel au nombre d’adhérent-e-s avec un minimum de deux par région. Dans les régions importantes, cela peut représenter plusieurs dizaines de délégué-e-s. Il appartient aux sensibilités de s’organiser en amont, région par région, pour mobiliser les personnes nécessaires.
Membre du Conseil fédéral élu dans les régions
Lors du congrès décentralisé du 29 mai, chaque région élira les membres du conseil fédéral issu de la région, pour un total de 120 personnes. Dans un grand nombre de région, il y aura moins de 5 personnes à désigner, seule l’Ile de France en aura significativement plus de 10. Chaque titulaire est doublé avec un suppléant-e car il est nécessaire d’assurer la présence pendant 3 ans, au moins 4 week-ends par an. La première réunion du conseil fédéral se tiendra à La Rochelle le dimanche 5 juin 2011.
En plus de ces 120 personnes élues en région, 30 membres seront élus par le congrès fédéral. Ils disposent rigoureusement des mêmes pouvoirs.
Part nationale du Conseil fédéral
En plus des 120 personnes déléguées élues en région, 30 membres du conseil fédéral sont élus par le congrès fédéral. Ils disposent rigoureusement des mêmes pouvoirs.
Des listes seront soumises aux délégués qui procèderont au vote le samedi 4 juin. La première séance du conseil fédéral sera le 5 juin à La Rochelle.
Date limite d’adhésion et corps électoral du congrès
Tous-tes les adhérent-e-s validé-e-s enregistré-e-s dans la base le 23 mai participeront au congrès.
Voir « adhérents »