Interventions
Débat sur les perspectives européennes
Ce mardi 2 octobre, Barbara Pompili est intervenue à l'Assemblée Nationale suite à la déclaration du Gouvernement sur les nouvelles perspectives européennes. > retrouvez son intervention en [...]
3 octobre 2012
Intervention d’Anny Poursinoff sur la mise en oeuvre du principe de précaution
Mme la présidente. La parole est à Mme Anny Poursinoff. Mme Anny Poursinoff. Madame la présidente, madame la ministre, chers collègue, en tant qu’écologiste, je suis bien évidemment favorable [...]
2 février 2012
Intervention de Noël Mamère sur le droit au rapprochement familial pour les détenus condamnés
Séance du mardi 24 janvier 2012 M. le président. La parole est à M. Noël Mamère. M. Noël Mamère. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je ne peux que m’associer [...]
24 janvier 2012
Modification de l’article 68 de la constitution
Mardi 17 janvier, deux semaines après la proposition de loi constitutionnelle des députés écologistes établissant la responsabilité civile et pénale du Président de la République pour les actes [...]
20 janvier 2012
Projet de loi des finances pour 2012
Intervention du député EELV François de Rugy : MOTION DE RENVOI EN COMMISSION M. le président. J’ai reçu de M. François de Rugy une motion de renvoi en commission déposée en application [...]
19 décembre 2011
Anny Poursinoff : Mobilisation pour les semences de ferme
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette proposition de loi adoptée par l’ancienne majorité sénatoriale appelle toute notre vigilance. Une fois de plus, [...]
29 novembre 2011