Samedi 8 et dimanche 09  juillet 2016 : Conseil Fédéral à Nantes

Ce CF est exceptionnellement décentralisé à Nantes et débutera le vendredi après-midi pour que nous puissions participer à la mobilisation organisée ce weekend contre le projet d’aéroport à Notre Dame des Landes.

• Vendredi 8 – Samedi 9 juillet : Séance du Conseil Fédéral.
• Vendredi 8 juillet à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
• Mercredi 6 juillet : date limite pour l’envoi du document de séance n°2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les candidatures aux différentes instances, les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
• Vendredi 24 juin à minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
• Dimanche 19 juin minuit : Délai exceptionnel accordé par le bureau du Conseil fédéral pour le dépôt des motions, dans la mesure où elles ne proposent pas de modifications du Règlement Intérieur, compte-tenu de la proximité du prochain CF
• Jeudi 16 juin minuit : Date limite de dépôt des motions, le délai étant de 3 semaines fermes avant le CF

Concernant les motions déposées hors délai, le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Rappel pour qu’une motion soit recevable : elle doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant-e-s) du Conseil fédéral, issu-e-s de trois régions différentes.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

 

Samedi 9 et dimanche 10  avril 2016 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• Samedi 9 – Dimanche 10 avril : Séance du Conseil Fédéral.
• Samedi 9 avril à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
• Jeudi 7 avril : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
• Dimanche 3 avril à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance). 
• Vendredi 25 mars 2016 minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
• Vendredi 18 mars 2016 minuit: Date limite de dépôt des motions (1) et envoi du message de convocation du Conseil fédéral.   

(1) : extrait du règlement intérieur II-3-11-3 : Des motions peuvent être validées et intégrées à l’ordre du jour par le bureau du Conseil fédéral après la diffusion des documents de séance. Les motions déposées hors délai sont présentées au bureau du Conseil fédéral, qui évalue l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Samedi 9 et dimanche 10  janvier 2016 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• Samedi 9 – Dimanche 10 janvier : Séance du Conseil Fédéral.
• Samedi 9 janvier à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
• Jeudi 7 janvier : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
• Dimanche 3 janvier à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance). 
• Vendredi 25 décembre 2015 (!) minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
• Vendredi 18 décembre 2015 minuit: Date limite de dépôt des motions (1) et envoi du message de convocation du Conseil fédéral.   

(1) : extrait du règlement intérieur II-3-11-3 : Des motions peuvent être validées et intégrées à l’ordre du jour par le bureau du Conseil fédéral après la diffusion des documents de séance. Les motions déposées hors délai sont présentées au bureau du Conseil fédéral, qui évalue l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible. 

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral.

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Samedi 10 et dimanche 11  octobre 2015 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• Samedi 10 – Dimanche 11 octobre : Séance du Conseil Fédéral.
• Samedi 10 octobre à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
• Jeudi 8 octobre : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
• Dimanche 4 octobre à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance). 
• Vendredi 25 septembre minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
• Vendredi 18 septembre minuit: Date limite de dépôt des motions (1) et envoi du message de convocation du Conseil fédéral.   

(1) : extrait du règlement intérieur II-3-11-3 : Des motions peuvent être validées et intégrées à l’ordre du jour par le bureau du Conseil fédéral après la diffusion des documents de séance. Les motions déposées hors délai sont présentées au bureau du Conseil fédéral, qui évalue l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral.

Samedi 04 et dimanche 05  juillet 2015 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• Samedi 4 – Dimanche 5 juillet : Séance du Conseil Fédéral.
• Samedi 4 juillet à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
• Jeudi 2 juillet : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
• Dimanche 29 juin à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance). 
• Vendredi 19 juin minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
• Vendredi 12 juin minuit: date limite de dépôt des motions (1) et envoi du message de convocation du Conseil fédéral.   

(1) : extrait du règlement intérieur II-3-11-3 : Des motions peuvent être validées et intégrées à l’ordre du jour par le bureau du Conseil fédéral après la diffusion des documents de séance. Les motions déposées hors délai sont présentées au bureau du Conseil fédéral, qui évalue l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral.

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

 

Samedi 09 et dimanche 10 mai 2015 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• samedi 9 – dimanche 10 mai : Séance du Conseil Fédéral.
• Samedi 9 mai à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
• Jeudi 7 mai : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
• Dimanche 3 mai à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance). 
• Vendredi 24 avril minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
• Vendredi 17 avril minuit: date limite de dépôt des motions (1) et envoi du message de convocation du Conseil fédéral.   

(1) : extrait du règlement intérieur II-3-11-3 : Des motions peuvent être validées et intégrées à l’ordre du jour par le bureau du Conseil fédéral après la diffusion des documents de séance. Les motions déposées hors délai sont présentées au bureau du Conseil fédéral, qui évalue l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

 L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral.

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Samedi 17 et dimanche 18 janvier 2015 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• samedi 17 – dimanche 18 janvier : Séance du Conseil Fédéral.
• samedi 17 janvier à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
• jeudi 15 janvier : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
• dimanche 11 janvier à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance). 
• Vendredi 26 décembre 2014 minuit: date limite de dépôt des motions et envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour (1).  

(1) : extrait du règlement intérieur II-3-11-3 : Des motions peuvent être validées et intégrées à l’ordre du jour par le bureau du Conseil fédéral après la diffusion des documents de séance. Les motions déposées hors délai sont présentées au bureau du Conseil fédéral, qui évalue l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

 L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral.

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Enfin, en application de l’article VIII-3-2 du Règlement Intérieur, nous vous rappelons que ne pourront participer aux votes (et disposer d’un carton de vote à l’émargement) que les membres à jour de leur cotisation d’adhérent-e pour 2015. Un information sera transmise en ce sens aux secrétariats régionaux.

 

Samedi 11 et dimanche 12 octobre 2014 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• samedi 11 – dimanche 12 octobre : Séance du Conseil Fédéral.
• samedi 11 octobre à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
• jeudi 9 octobre : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé par le BE.
• dimanche 5 octobre à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
• vendredi 19 septembre minuit: date limite de dépôt des motions et envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour (1).

(1) : extrait du règlement intérieur II-3-11-3 : Des motions peuvent être validées et intégrées à l’ordre du jour par le bureau du Conseil fédéral après la diffusion des documents de séance. Les motions déposées hors délai sont présentées au bureau du Conseil fédéral, qui évalue l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.frMerci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral.

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

  Samedi 14 et dimanche 15 juin 2014 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• samedi 14 – dimanche 15 juin : Conseil Fédéral.
• samedi 14 juin à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
• jeudi 12 juin : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé par le BE.
• dimanche 8 juin à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
• vendredi 23 mai minuit: date limite de dépôt des motions et envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour (1).

(1) : extrait du règlement intérieur II-3-11-3 : Des motions peuvent être validées et intégrées à l’ordre du jour par le bureau du Conseil fédéral après la diffusion des documents de séance. Les motions déposées hors délai sont présentées au bureau du Conseil fédéral, qui évalue l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible. L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral. Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

 

 

Samedi 5 et dimanche 6 avril 2014 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• samedi 5 – dimanche 6 avril : Conseil Fédéral.
• samedi 5 avril à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
• jeudi 3 avril : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé par le BE.
• dimanche 30 mars à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
• vendredi 14 mars minuit: date limite de dépôt des motions et envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour. Attention, les motions qui nous seront parvenues après mercredi 12 mars pourront être inscrites à l’ordre du jour définitif mais nous ne pouvons pas garantir qu’elles figureront dans le document n°1

L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral. Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires). …/… Cette séance du Conseil fédéral aura un format particulier. En effet, il s’avère que, en application de l’article L2121-7 du Code général des collectivités territoriales http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=12FBE4461317709FF83646B78B267327.tpdjo02v_2?idSectionTA=LEGISCTA000006180960&cidTexte=LEGITEXT000006070633&dateTexte=20140302 la plupart – les communes dont l’élection aura été acquise au second tour – des exécutifs municipaux (Maires et adjoint-es) seront élus entre le vendredi 4 avril et le dimanche 6 avril. Aussi, compte tenu du nombre de Conseiller-es fédéraux-ales concerné-es directement ou indirectement par cette élection, et afin de ne pas entâcher la régularité de nos travaux, nous sommes convenus (bureau du Conseil fédéral et Bureau exécutif) d’adopter le format suivant pour cette séance du Conseil fédéral : – ouverture des travaux samedi 5 avril à 14 h – intervention des parlementaires, discours de la secrétaire nationale, débat de politique générale, rapport du conseil statutaire, contributions sans vote, travail en atelier. – dimanche 6 avril de 9h à 16h30 – débat et vote sur les motions (motions ordinaires, désignations et motions du Bureau exécutif). Regrouper l’ensemble des votes sur la journée du dimanche nous a semblé la meilleure garantie que les décisions prises par le Conseil fédéral se feront dans des conditions optimales de régularité. Le bureau du Conseil Fédéral

Samedi 8 et dimanche 9 février 2014 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• samedi 8 – dimanche 9 février : Conseil Fédéral.
• samedi 8 février au matin : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
• jeudi 6 février : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé par le BE.
• dimanche 2 février à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
• vendredi 17 janvier : envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du projet d’ordre du jour.
• lundi 13 janvier à minuit : limite de dépôt des motions.

Quelques précisions : Conformément à nos textes (articles II-3-10, II-3-11 et suivants du Règlement intérieur), les motions qui auront été soumises complètes avec leurs signataires pour le lundi 13 janvier 2014 à l’adresse bureau-cf(a)eelv.fr seront insérées dans la convocation (« document n°1 ») qui doit statutairement vous être adressée le vendredi 17 janvier soit 3 semaines avant l’ouverture de la session le samedi 8 février matin. Cette contrainte est dûe aux délais incompressibles de rédaction, validation et mise en forme de la convocation. Toutefois, les motions qui seront déposées complètes entre le 13 et le 17 janvier à minuit, date limite de recevabilité des motions (hors « post-délai ») seront inscrites de plein droit à l’ordre du jour du Conseil fédéral mais ne seront diffusées ultérieurement que sous forme d’addendum au « document n°1. L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf(a)eelv.fr Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées en privé. Le bureau du Conseil Fédéral

Samedi 14 et dimanche 15 septembre 2013 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• 14-15 septembre : Conseil Fédéral. 
• jeudi 12 septembre : dernier délai pour envoi du document de séance n° 2 (version numérique).
• dimanche 8 septembre à minuit : limite de dépôt des motions d’urgence et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance 2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
• mardi 20 août : Envoi du document de séance n° 1.
• samedi 17 août à minuit : limite de dépôt des motions ordinaires.

Le bureau du Conseil Fédéral

Samedi 25 et dimanche 26 mai 2013 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• Samedi 25 mai : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels
• Jeudi 23 mai : envoi du document de séance n° 2 (version numérique)
• Dimanche 19 mai à minuit : limite de dépôt des motions d’urgence et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance 2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance), 
• Vendredi 3 mai : envoi du projet d’ordre du jour et du document de séance n°1
• Lundi 29 avril à minuit : limite de dépôt des motions

Le bureau du Conseil Fédéral  

Samedi 23 et dimanche 24 mars 2013 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

• samedi 23 – dimanche 24 mars : Conseil Fédéral
• samedi 23 mars : Distribution du document de séance 3 (à l’émargement)
• Jeudi 21 mars : diffusion des motions « hors délai » (voir notre nouveau RI) avec le document de séance 2
• lundi 18 mars : BE pour stabiliser le projet d’ODJ et valider les motions “hors délai”
• vendredi 15 mars minuit : dernier délai pour le dépôt des motions « hors délai », fin du travail de rédaction collaborative sur écolopad
• lundi 4 mars : BE (préparation du Conseil fédéral)
• vendredi 1er mars : envoi du document de séance
• mercredi 27 février : dernier délai pour le dépôt des motions ordinaires et thématiques
• NB : Aucune motion ne sera inscrite à l’OJ tant que le texte n’aura pas été reçu et ses conditions statutaires de recevabilité vérifiées par le BCF. Le BCF invite le BE à se réunir le samedi matin avant l’ouverture de la session afin de valider les motions d’urgence.

Le bureau du Conseil Fédéral

Samedi 19 et dimanche 20 janvier 2013 : Conseil Fédéral à Belleville

• Mardi 15 janvier : envoi par le Bureau du CF du document de séance finalisé
• Dimanche 13 janvier 2013 : exportation des textes des motions des écolopads vers le PDF (plus de modification possible en ligne)
• Mercredi 2 janvier : envoi des premiers textes de motions et du premier projet d’OJ aux membres du CF
• Vendredi 28 décembre 2012 : dernier délai pour le dépôt des motions ordinaires et thématiques

Le bureau du Conseil Fédéral