Organisation du congrès
Le Conseil Fédéral Transitoire d’Europe écologie les Verts, réuni à Paris les 2 et 3 avril 2011, invite le Conseil Statutaire à suivre l’ensemble du processus du Congrès, en particulier les conditions d’éligibilité au Bureau Exécutif et au Conseil Fédéral, et à donner son avis au Bureau Exécutif dès qu’il en ressent le besoin.


1- Nombre d’adhérentes et adhérents de référence, corps électoral du Congrès
La date retenue pour le calcul du nombre de délégués et de membres du Conseil fédéral par région a été fixée au 10 avril 2011 par le CFT des 29 et 30 janvier. Les Secrétaires Régionaux sont donc invités à signaler les dernières validations d’adhésion pour cette date. Le nombre de délégués et de membres du Conseil fédéral par région ainsi que le nombre de signataires nécessaires pour la publication des textes sera arrêté lors du Bureau exécutif du 15 avril 2011.


Le nombre d’adhérentes et adhérents de référence ne correspond pas au corps électoral pour le congrès. Tous les adhérent-es validé-es à la date de l’envoi du matériel de vote le recevront, et tous les adhérent-es validé-es au 23 mai, et saisis dans la base nationale, pourront voter dans leur région. Le Conseil fédéral invite donc les différents Conseils politiques régionaux à prendre les dispositions nécessaires pour rendre possible les dernières validations et saisies et informer les adhérents 2011 potentiels. Des listes d’émargement seront adressées à chaque région par le secrétariat national.


2- Dépôt des motions d’orientation, des motions ponctuelles et contribution pour le Congrès Décentralisé
Les conditions politiques et techniques de dépôt des textes sont déterminées par la motion adoptée par le Conseil fédéral transitoire de janvier 2011.


3 – Ordre du jour des Congrès décentralisés et du Congrès fédéral
Chaque région devra fournir le lieu de déroulement du Congrès décentralisé qu’elle organise avant le 20 avril 2011.


Dimanche 29 mai 2011 – Congrès décentralisé
13h : Accueil – vérification des mandats (fin de l’émargement à 14h)
13h30 : Présentation des motions d’orientation et débat
14h30 : Heure limite de dépôt des listes de délégué-e-s et des listes de candidats au Conseil fédéral (part régionale). Le dépôt des candidatures se fera sur un formulaire national normalisé.
15h15 : Présentation des listes de délégué-e-s
15h30 : Présentation des listes de candidats au Conseil fédéral
15h45 : Ouverture du vote sur les motions d’orientation, les délégués et les membres du Conseil fédéral
16h30 : Présentation des motions ponctuelles et débat
17h00 : Clôture du vote des motions d’orientation et dépouillement
18h30 : Ouverture du vote des motions ponctuelles
19h30 : Clôture de vote sur les motions ponctuelle et dépouillement
Vendredi 3, samedi 4 et dimanche 5 juin 2011
Congrès fédéral et Conseil fédéral se déroulant à La Rochelle, Espace Encan.


Vendredi 3
18h-21h : Accueil – vérification et validation des délégations
18h-01h : Réunions libres des délégués, une salle sera attribuée par motion


Samedi 4
8h30-14h : Accueil – vérification et validation des délégations
8h30-10h30 : Réunions libres délégués, une salle sera attribuée par motion
10h30-12h00 : Discussion libre des délégués en plénière
12h-13h30 : Réunions libres des délégués par texte d’orientation
13h30 : Heure limite de dépôt des listes au 1/5ème national


13h45 : Heure limite de dépôt des motions de synthèse ou de redépôt des motions (et listes)


14h-15h30 : Séance d’ouverture accueil par les Verts de Poitou Charente – Rapport d’activité du Collège puis Bureau exécutif, présenté par la Secrétaire national, présentation des résultats du congrès décentralisé, rapport financier proposé par le Trésorier et les Commissaires financiers.


15h30 : Présentation des motions d’orientation soumises au vote
17h00 : Vote sur les motions (clôture du vote à 18h10)
18h00 : Présentation des listes au cinquième national du Conseil fédéral
18h15 : Présentation des candidatures aux postes de Commissaires financiers
18h30 : Votes conjoints sur le cinquième national du Conseil fédéral et les Commissaires financiers (clôture du vote à 19h40)
19h30 : Proclamation des résultats sur les motions, composition du Bureau exécutif, intervention du ou de la Secrétaire national-e
20h00 : Proclamation des résultats sur le quart national du Conseil fédéral et les Commissaires financiers.
20h15-21h30 : Séquence projet.
(puis repas).


Dimanche 5


10h30-13h : Séance d’installation du Conseil fédéral avec élection de son président puis de son bureau, et de ses membres siégeant au Conseil d’orientation politique.