Rapports de la session du lundi 12 décembre 2011
Les rapports de la Présidente du Conseil Régional pour la Session du lundi 12 décembre 2011.
- Schéma régional de la mobilité durable
- Convention type portant création des centres de formation d’apprentis et section d’apprentissage 2012-2016
- Projet de Budget 2012
- Décision Modificative n°3 pour l’exercice 2011
- L’avenir de la politique de Cohésion Européenne pour la période 2014-2020
- Mesures et affectations diverses
- Dispositions d’Administration Générale
- Rapport annuel des Sociétés d’Économie Mixte Locales
- Informations de la Présidente à l’Assemblée
L’ensemble de ces informations est issu du site du Conseil Régional de Poitou-Charentes (lien direct).