Rapports de la session du lundi 12 décembre 2011

Les rapports de la Présidente du Conseil Régional pour la Session du lundi 12 décembre 2011.

  • Schéma régional de la mobilité durable
  • Convention type portant création des centres de formation d’apprentis et section d’apprentissage 2012-2016
  • Projet de Budget 2012
  • Décision Modificative n°3 pour l’exercice 2011
  • L’avenir de la politique de Cohésion Européenne pour la période 2014-2020
  • Mesures et affectations diverses
  • Dispositions d’Administration Générale
  • Rapport annuel des Sociétés d’Économie Mixte Locales
  • Informations de la Présidente à l’Assemblée

 

L’ensemble de ces informations est issu du site du Conseil Régional de Poitou-Charentes (lien direct).

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