I – INTERVENTION DE MONSIEUR LE PRESIDENT
– Approbation des procès verbaux de l’Assemblée Plénière des 15 et 16 décembre 2011 et du 2 février 2012
– Compte-rendu des travaux de la Commission Permanente
– Rapport sur l’activité des Services de la Région Basse-Normandie pour l’année 2011

II – COMPTES ET BUDGETS
– Compte administratif et compte de gestion 2011 (AP-FIN-01-06-01)
– Affectation du résultat du Compte administratif 2011 (AP-FIN-01-06-02)
– Compte administratif 2011 – Rapport sur la gestion pluriannuelle AP/AE (AP-FIN-01-06-03)
– Emprunts de la Région – Information sur la dette (AP-FIN-01-06-04)
– Budget Supplémentaire : Décision Modificative n°1
– Changement de Payeur Régional : Attribution d’une indemnité de conseil (AP-FIN-01-06-05)
– Immobilisations – Amortissements au 1er janvier 2012 (AP-FIN-01-06-06)
-Dette de la Région – Participation à une émission obligataire groupée

III – POLITIQUES REGIONALES
¨ Economie
– Bilan des aides d’Etat (AP-QUA-05-06-01)
– Convention de partenariat relative au dispositif de soutien au développement international des entreprises en Basse-Normandie (AP-DEV-05-06-01)
– Fonds souverain régional – Présentation du dispositif et lancement des démarches auprès des différents partenaires (AP-DEV-05-06-02)
¨ Aménagement du territoire et développement durable
– Charte de partenariat 2012-2014 entre la Région Basse-Normandie et la Caisse de Dépôts et Consignations (AP-AMT-02-06-03)
– Augmentation du capital de la SHEMA (AP-AMT-02-06-02)
– Communication – Tableau de bord des politiques régionales
– Evolution du cahier des charges de l’appel à projets « réinventons les campagnes » (AP-AMT-02-06-01)
¨ Environnement
– Pour un Habitat Solidaire et Durable : adoption de conventions-type et adaptations apportées à la politique votée en juin 2011
– Schéma Régional du Climat, de l’Air et de l’Energie (SRCAE) – Phase de consultation 2012 (AP-ENV-02-06-02)
– Renouvellement de la Convention Constitutive du Groupement d’Intérêt Public Seine-aval (AP-ENV-02-06-03)
¨ Développement Numérique du Territoire
– Lancement du nouvel appel à projet EPN, pour la mise en oeuvre d’un
programme de médiation numérique en Basse-Normandie (AP-NUM-02-06-01)
– Programme IDEM (Initiatives Démocratie, Echanges et Mutualisation) – Animation territoriale pour le développement du service numérique au citoyen
¨ Transport
– La Basse-Normandie : Une vélo-Région – Plan Régional d’intermodalité train + vélo (AP-VEL-02-06-01)
¨ Education et Enseignement Supérieur
– Convention relative aux parcours pédagogiques innovants autour de l’histoire et de la mémoire du 20ème siècle entre la Région Basse-Normandie et le Mémorial de Caen (AP-EDU-03-06-01)
– Convention cadre Rectorat Région Départements relative au déploiement d’un Environnement Numérique de Travail (ENT) dans les établissements publics d’enseignement (AP-EDU-03-06-02)
– Dispositif de gestion des bourses sanitaires aux élèves étudiants des formations sanitaires et sociales (AP-FSS-03-06-01)
– Installation de l’Institut d’Etudes Politiques (IEP) à Caen en lien avec l’IEP de Rennes avec la création d’une section « développement durable »
¨ Culture
– Implantation du Fonds Régional d’Art Contemporain (FRAC) au quartier Lorge à Caen (AP-CUP-03-06-01)
¨ Jeunesse et Sport
– Adoption du règlement de la Cart@too pour l’année universitaire et scolaire 2012/2013 – Bilan 2011-2012 (AP-SPO-03-06-01)
¨ Affaires européennes et relations internationales
– Communication sur le bilan de la présidence bas-normande de l’Arc Atlantique
Rapport d’information (AP-EUR-04-06-01)
– Accords de coopération entre la Région Basse-Normandie et le Département de
Kyoto (AP-EUR-04-06-02)
¨ Pêche
– Filière pêche – action exceptionnelle d’urgence en faveur des familles des marins disparus en mer (AP-PCM-04-06-01)
¨ Formation tout au long de la vie
– Dispositif des emplois tremplins – remises gracieuses (AP-EMP-03-06-01)
– Nouveau règlement du Contrat de Sécurisation Professionnelle (CSP) –
Accompagnement au retour à l’emploi des salariés licenciés (AP-EMP-05-06-01)
– Formation professionnelle continue – Gestion par la Région de la rémunération des stagiaires (AP-FOR-05-06-01)
¨ Personnel
– Renouvellement de la convention portant sur le personnel handicapé avec le FIPHFP (AP-PER-01-06-01)
– Effectif permanent du personnel de la Région (AP-PER-01-06-02)
– Mise en place du financement de la protection sociale complémentaire des agents régionaux (AP-PER-01-06-03)
¨ Affaires Juridiques
– Marchés publics et accords-cadres signés sur la période du 1er janvier au 31 mars 2012 (AP-AJU-01-06-01)