Ordre du jour séance plénière du 23 juin 2014
36 dossiers sont inscrits à l’ordre du jour. Parmi les dossiers importants, plusieurs concernent les finances régionales dont le vote du budget supplémentaire 2014, mais aussi le soutien à la création d’un Campus de la formation en Périgord et à celle du GIP Office de la langue occitane, les aides aux communes du littoral touchées par les tempêtes de l’hiver, l’approbation du schéma directeur d’aménagement du port de Bayonne,la présentation d’un projet expérimental sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes auprès des TPE et PME…
Approbation du procès-verbal de la séance précédente | |
1 | Communication : innover pour l’emploi en Aquitaine |
2 | Communication : Start up Région |
INSTITUTION | |
3 | Fonctionnement du Conseil Régional : remplacement de membres de la Commission Permanente |
FINANCES | |
4 | Compte Administratif 2013 – Compte de Gestion 2013 |
5 | Affectation du résultat |
6 | Rapport d’activité 2013 |
7 | Gestion active de la dette et de la trésorerie |
8 | Budget Supplémentaire 2014 |
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / RECHERCHE TRANSFERT TECHNOLOGIE | |
9 | Renouvellement de la convention de partenariat entre la Région Aquitaine et la Direction Générale de l’Armement (DGA) |
10 | Convention cadre de partenariat pour la mise en place d’un centre de ressources pour l’intelligence technologique territoriale |
11 | Convention de partenariat 2014-2016- Programme Fulbright / Région Aquitaine |
TIC | |
12 | Contrat d’objectifs et de moyens 2014-2017 entre la Région Aquitaine et TV7 |
FORMATION PROFESSIONNELLE | |
13 | Nouveau Règlement d’Intervention des Aides Individuelles pour le développement de la qualification des jeunes et adultes demandeurs d’emploi |
APPRENTISSAGE | |
14 | Campus de la formation dans le Périgord |
15 | Convention Quinquennale portant création et fonctionnement des Centres de Formation d’Apprenti-e-s – Délégation à la Commission Permanente – |
CULTURE | |
16 | Orientations stratégiques sur le développement de la filière du livre en Aquitaine 2015-2017 Accord cadre entre la Région Aquitaine, la DRAC Aquitaine et Le Centre National du Livre |
17 | Création du GIP Office public de la langue occitane – Ofici public de la lenga occitana |
18 | Modification du Règlement d’intervention Patrimoine et Inventaire |
19 | Convention avec le Conseil Général de la Dordogne pour l’inventaire patrimonial de la Vallée de la Vézère 2014/2018 |
20 | Convention d’objectifs et de partenariat 2014-2017 – Scène de Musiques Actuelles de réseau Landes |
21 | Centre de Développement Chorégraphique Le Cuvier : convention d’objectifs 2014-2016 |
22 | Agences Culturelles : avenant aux conventions d’objectifs 2013/2015 – modification des modalités de versement – |
EDUCATION | |
23 | Communication : évaluation de la mise en œuvre des objectifs d’équité et de solidarité pour la restauration scolaire dans les lycées publics aquitains |
JEUNESSE SOLIDARITE | |
24 | Communication – Projet expérimental sur l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes auprès des TPE et PME – 2014/2015 |
25 | Pass Conduite – Brevet d’Aptitudes aux Fonctions d’Animateur (BAFA), Brevet d’Aptitudes aux Fonctions de Directeur (BAFD) et Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) Modifications des règlements d’intervention |
MAITRISE D’OUVRAGE | |
26 | Communication : rapport spécial sur les conditions d’exercice du mandat confié par le Conseil Régional d’Aquitaine aux Sociétés d’Economie Mixte pour la réalisation des travaux – Exercice 2013 |
INFRASTRUCTURES ET TRANSPORTS | |
27 | Convention relative au financement de l’exploitation et de l’entretien liés à la reprise des circulations ferroviaires sur la section Oloron-Bedous |
28 | Lignes routières régionales : renouvellement des délégations de service public |
29 | Port de Bayonne – Approbation du Schéma Directeur d’Aménagement du port de Bayonne |
TRANSITION ENERGETIQUE ET ECOLOGIQUE | |
30 | Classement de la Réserve Naturelle Régionale de l’étang de Chourroumillas |
TOURISME | |
31 | Aides aux communes du littoral touchées par les tempêtes de l’hiver 2013-2014 |
32 | Coordination des programmes de valorisation de trois itinéraires cyclables majeurs d’Aquitaine : Eurovéloroute n°1 : Véloroute du Littoral – « Vélodyssée », Eurovéloroute n°3 : « Véloroute des Pèlerins », Itinéraire National V80 : « le canal des deux Mers à Vélo » |
PLAN ET PROSPECTIVE REGIONALE | |
33 | Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 Avenant portant prolongation de Contrat de projets Etat-Région 2007-2013 |
ADMINISTRATION GENERALE | |
34 | Administration Générale : régime indemnitaire des agents de la région Aquitaine (additif) |
35 | Fixation du nombre de représentants du personnel au comité hygiène sécurité et conditions de travail et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements |
36 | Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l’avis des représentants des c |