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  • 23 novembre 2009. Conseil communautaire du 20 novembre 2009
    La substantifique moelle du Conseil
    Quelques mots des interventions des élus Verts lors du Conseil communautaire.

    Parce qu’il n’y a pas que Toulouse et de grandes villes dans le Grand Toulouse, cette session du Conseil communautaire avait lieu à Aussone.

    Les interventions des Verts et les principales délibérations se trouvent ci-dessous.

    Le débat d’orientations budgétaires

    Les orientations budgétaires sont assez floues, compte-tenu de la réforme en cours de la taxe professionnelle : les ressources du Grand Toulouse sont aujourd’hui assez incertaines.
    Antoine Maurice a rappelé la nécessité d’avoir une discussion sur nos priorités, en l’occurrence les transports.

    Les autres délibérations

    Medhy Imelhaïne a tout d’abord salué l’adhésion du Grand Toulouse à l’association des développeurs et utilisateurs de logiciels libres.

    Jean-Charles Valadier a quant à lui rappelé l’opposition des Verts à la Jonction Est, raison pour laquelle ils ont voté contre une demande de subvention relative à ce projet.

    Enfin, une délibération a été ajoutée en séance, qui lance le plan climat et l’Agenda 21 communautaires.

    Les vœux

    Les premiers vœux du Grand Toulouse (tous signés par l’ensemble des groupes de la majorité communautaire) ont été votés ce vendredi.

    Le premier, déposé à l’initiative des Verts, concernait la signature de l’ultimatum climatique, qui a pour vocation de faire pression sur les négociateurs du Sommet sur le climat qui se tiendra à Copenhague. Il a été voté à l’unanimité, fait assez rare pour être souligné.

    Le deuxième vœu incitait le gouvernement à ne pas faire l’autruche devant les vives réactions suscités par la réforme du statut de La Poste.

    Enfin, le troisième concernait la réforme de la taxe professionnelle et des collectivités territoriales, et exprimait l’inquiétude du Grand Toulouse face à cette réforme.

Documents joints

Débat d’orientation budgétaire

délib jonction est

Délib logiciels libres

Intervention budget

Intervention Jonction Est

Intervention logiciels libres

Ordre du jour

Plan climat et Agenda 21

voeu commun Copenhague

Voeu commun Poste

Voeu commun Taxe professionnelle


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