Alors que le Sénat vient de voter la proposition de loi visant à la suspension de la fabrication, de l’importation, de l’exportation et de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A, le groupe écologiste du Sénat se félicite de l’aboutissement d’un combat des écologistes de plusieurs années.
Pour autant, cette suppression du bisphén…
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PJL Bisphénol A Discussion générale
Intervention Aline Archimbaud
Dossier législatif
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Monsieur le Président, Madame la Ministre, Madame la Rapporteur, Mes chers collègues,
Le Bisphénol A est à l’heure actuelle l’un des produits chimiques les plus produits au monde, avec plus de 3,8 millions de tonnes par ans, pour un marché mondial de 6 milliards de dollars.
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Le projet de loi porté par Cécile Duflot a été voté à l’Assemblée nationale après son étude au Sénat. Ce texte est le deuxième, après l’abrogation de la majoration des droits à construire de 30% cet été, et avant un texte plus large sur le logement au printemps 2013. La loi est découpée en 3 volets. …
Interviewé dans le journal La Croix, Stéphane Gatignon fait des propositions pour « Rétablir l’égalité du droit à la tranquillité publique ». …
Par un arrêt historique et innovant, la Cour de cassation vient de confirmer aujourd’hui la décision de la Cour d’appel de Paris du 30 mars 2010 qui prononçait la condamnation pénale de Total et ouvrait la voie de la prise en compte du préjudice écologique. Si Europe Écologie Les Verts se réjouit de cette décision, nous continuons de regretter les lacunes persistantes du droit actuel et appelons le Gouvernement à ouvrir les chantiers du droit de la mer et du préjudice écologique. …
Pour les derniers jours de campagne, le Service Avant Vote d’Eva Joly a mis en place une « hotline » à destination des électeurs curieux qui souhaitent savoir comment établir une procuration, approfondir le programme d’Eva Joly, découvrir le scénario de sortie du nucléaire ou encore le parcours de la candidate écologiste. …
Chers amies, chers amis. Après les Françaises et les Français, c’est à vous que je veux maintenant m’adresser. Le temps du bilan de cette campagne viendra et nous devrons le tirer de manière approfondie. …
Citoyennes, citoyens, Madame, monsieur, Notre pays est à la croisée des chemins. Votre position hors des frontières nationales vous donne sur cette situation un point de vue particulier. Je souhaite qu’il soit entendu. C’est la démarche que j’ai suivie durant cette campagne, à travers plusieurs déplacements à l’étranger et une rencontre avec les conseillers de l’Assemblée des Français de l’étranger. C’est la démarche que je suivrai pour porter un renouveau fondé sur la justice et l’écologie. …
Mes chers et chères compatriotes. Les urnes ont parlé. Je tiens à remercier avec chaleur le million de Françaises et de Français qui m’ont apporté leur suffrage, et ce faisant ont défendu par leur vote l’écologie, l’Europe, et la république exemplaire. …