Mentions légales

Vous êtes sur le site web languedocroussillon.eelv.fr

Le site Europe Écologie Les Verts Languedoc-Roussillon (EELV LR) est la propriété d’Europe Écologie Les Verts Languedoc-Roussillon.

Adresse postale : 4 avenue Paul Pélisse 34230 Paulhan
Adresse de courrier électronique : languedocroussillon@eelv.fr
Contact téléphonique : 06 83 21 93 28

Directrice de la publication : Michèle Comps, secrétaire régionale.

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont publiés sous Licence Creative Commons [Paternité – Pas d’utilisation commerciale – Pas de Modification 2.0 France]

Limitation de responsabilité

Europe Écologie Les Verts Languedoc-Roussillon ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par l’utilisateur du site et/ou de toute information qu’il contient.

Le site Europe Écologie les Verts Languedoc-Roussillon peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites web par le biais de liens hypertexte. En tout état de cause, Europe Ecologie Les Verts Languedoc-Roussillon ne saurait être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires et/ou de leur responsable de publication.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’Internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement etc…) avant de procéder à la consultation du site Europe Écologie Les Verts Languedoc-Roussillon.

Fournisseur d’hébergement

La société Aliénor.net – Groupe Aquitem (375 avenue de Tivoli 33110 Le Bouscat – 05 57 19 65 00), inscrite au registre du commerce de Bordeaux sous le numéro 423 856 343, assure l’hébergement du site Europe Écologie les Verts Languedoc-Roussillon.

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à Europe Écologie Les Verts Languedoc-Roussillon par courriel à languedocroussillon@eelv.fr en précisant « Gestion des données personnelles »

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Propriété intellectuelle – droit d’auteur – copyright

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Europe Écologie Les Verts Languedoc-Roussillon conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi, tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papier, sont-ils réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques.

Les visiteurs du site web Europe Écologie Les Verts Languedoc-Roussillon s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation des informations auxquelles ils ont accès.

Europe Écologie Les Verts Languedoc-Roussillon poursuivra en justice toute tentative de détournement des documentations du site.

Non-cession du fichier d’adresses

Europe Écologie Les Verts Languedoc-Roussillon est le seul destinataire des données personnelles et ne procèdera pas à la cession de son fichier d’adresses et de contacts.

Contact

Contactez-nous pour toute information.

En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.

Laissez un commentaire

Remonter