Commentaires sur : Aide à la réalisation des PLU et SCOT pour les communes rurales http://onesta.ecologie2015.fr/aide-a-la-realisation-des-plu-et-scot-pour-les-communes-rurales/ Élections régionales 2015 Mon, 28 Sep 2015 12:57:24 +0000 hourly 1 Par : Anonyme http://onesta.ecologie2015.fr/aide-a-la-realisation-des-plu-et-scot-pour-les-communes-rurales/#comment-195 Mon, 03 Aug 2015 16:44:05 +0000 http://leprojetencommun.net/?p=1274#comment-195 En Midi Pyrénées, la Région a confié à la SPL ARPE l’accompagnement technique des territoires ruraux pour la prise en compte du SRCE et de la TVB ( protection, restauration…).
L’outil ARPE et ses prestations devra être élargi à la grande Région.

]]> Par : Anonyme http://onesta.ecologie2015.fr/aide-a-la-realisation-des-plu-et-scot-pour-les-communes-rurales/#comment-72 Fri, 17 Jul 2015 14:55:23 +0000 http://leprojetencommun.net/?p=1274#comment-72 sans oublier de développer les possibilités offertes par la loi ALUR et confirmées dans le décret d’application du mois de juin 2015 en ce qui concerne la création de zone destinées à l’habitat léger et démontable !

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