livre – Corinne Bouchoux, Sénatrice écologiste de Maine et Loire http://corinnebouchoux-old.eelv.fr Site d'information sur l'activité parlementaire de Corinne Bouchoux Sénatrice écologiste de Maine et Loire Fri, 13 May 2016 13:20:30 +0000 fr-FR hourly 1 PROJET DE LOI DE FINANCES: CRÉDITS MÉDIAS LIVRE ET INDUSTRIES CULTUELLES http://corinnebouchoux-old.eelv.fr/projet-de-loi-de-finances-credits-medias-livre-et-industries-cultuelles/ Mon, 07 Dec 2015 08:31:46 +0000 http://corinnebouchoux.eelv.fr/?p=6292 Intervention de Corinne Bouchoux lors de la discussion générale sur la mission Médias, livre et industries culturelles et le compte de concours financiers \"Avances à l'audiovisuel public\" du projet de loi de Finances 2016. ...]]> QUESTION ECRITE SUR LE TARIF PREFERENTIEL SUR LE LIVRE http://corinnebouchoux-old.eelv.fr/question-ecrite-sur-le-tarif-preferentiel-sur-le-livre/ Fri, 17 Jul 2015 11:58:55 +0000 http://corinnebouchoux.eelv.fr/?p=6034 INTERVENTION SUR LES CREDITS DE LA MISSION « MEDIAS,LIVRES ET INDUSTRIRES CULTURELLES » http://corinnebouchoux-old.eelv.fr/intervention-sur-les-credits-de-la-mission-mediaslivres-et-industrires-culturelles/ Tue, 09 Dec 2014 11:36:06 +0000 http://corinnebouchoux.eelv.fr/?p=5619 Intervention de Corinne Bouchoux sur les crédits de la mission \"Médias, livres et industries culturelles\" qui n’ont pas été adoptés. ...]]> INTERVENTION SUR LES CONDITIONS DE LA VENTE A DISTANCE DES LIVRES http://corinnebouchoux-old.eelv.fr/intervention-sur-les-conditions-de-la-vente-a-distance-des-livres/ Tue, 01 Jul 2014 09:06:27 +0000 http://corinnebouchoux.eelv.fr/?p=5328 Intervention de Corinne Bouchoux sur la Proposition de loi tendant à encadrer les conditions de la vente à distance des livres ...]]> Livres : « l’enfer du décor » de la vente en ligne http://corinnebouchoux-old.eelv.fr/livres-lenfer-du-decor-de-la-vente-en-ligne/ Wed, 08 Jan 2014 15:51:01 +0000 http://corinnebouchoux.eelv.fr/?p=4955 Intervention de Corinne Bouchoux sur la PPL « tendant à encadrer les conditions de ventes à distance des livres »,  rebaptisée PPL « tendant à encadrer les conditions de ventes à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition »  car elle permet également, après modification,  la modernisation du contrat d’édition qui lie les auteurs et les éditeurs pour l’adapter à l’essor du livre numérique. Elle a été adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés. ...]]>