Retraites – Christophe Cavard http://christophecavard.eelv.fr Tue, 04 Jul 2017 21:08:05 +0200 fr-FR hourly 1 Retraites: les écologistes s’abstiennent encore en 2e lecture http://christophecavard.eelv.fr/retraites-les-ecologistes-sabstiennent-encore-en-2e-lecture/ Mon, 02 Dec 2013 16:42:42 +0000 http://christophecavard.eelv.fr/?p=47059 Mardi 26 novembre, les député-es votaient en deuxième lecture sur le projet de loi Retraites. Comme en première lecture, parce qu'elles et ils \"ne veulent ni (s') opposer aux progrès qu’elle contient, ni valider les modes de financement qu’elle impose\", les député-e-s écologistes se sont abstenu-es sur la réforme des retraites. ...]]>

Mardi 26 novembre, les député-es votaient en deuxième lecture sur le projet de loi Retraites.

Comme en première lecture, parce qu’elles et ils « ne veulent ni (s’) opposer aux progrès qu’elle contient, ni valider les modes de financement qu’elle impose », les député-e-s écologistes se sont abstenu-es sur la réforme des retraites.

 Véronique Massonneau, cheffe de file pour les écologistes, a fait l’explication de vote au nom du groupe.

Retrouvez son intervention ici.

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Réponses aux questions des Jeunes Ecologistes sur la réforme des retraites http://christophecavard.eelv.fr/christophe-cavard-repond-aux-questions-des-jeunes-ecologistes-sur-la-reforme-des-retraites/ Fri, 08 Nov 2013 11:40:18 +0000 http://christophecavard.eelv.fr/?p=46932 Jeudi 3 octobre, Christophe Cavard rencontrait Benjamin Kaufmann, Jeune Écologiste et membre du Comité de rédaction de la Souris Verte, le journal des Jeunes Écologistes. ...]]>

Jeudi 3 octobre, Christophe Cavard rencontrait Benjamin Kaufmann, Jeune Écologiste et membre du Comité de rédaction de la Souris Verte, le journal des Jeunes Écologistes.

Lors de cette discussion à bâtons rompus, ils ont évoqué la réforme des retraites, puis à quoi ressemble la vie d’un député écologiste…

Retrouvez ces échanges sur le site de la Souris Verte.

 

Christophe Cavard était interrogé par les Jeunes Écologistes, pour leur journal, la Souris verte.

Christophe Cavard était interrogé par les Jeunes Écologistes, pour leur journal, la Souris verte.

 

La réforme des retraites vu par le député Christophe Cavard

Par · Le 6 novembre 2013

 Alors que le texte de la réforme des retraites vient d’être rejeté au Sénat, j’ai eu la chance de rencontrer Christophe Cavard, député de la 6ème circonscription du Gard (député d’Uzès et d’une partie de Nîmes) début Octobre. Ceci, avant l’ouverture du débat sur la réforme des retraites à l’Assemblée Nationale. Cette rencontre, en circonscription, a été l’occasion d’aborder avec lui la réforme des retraites, et de faire le portrait d’un écolo-député. (NDLR : L’interview a été réalisée le 03 octobre 2013)

Benjamin : « Christophe, bonjour ! Merci de me recevoir pour « La Souris Verte », le journal des Jeunes Écologistes. Je vais commencer par te poser quelques questions sur la réforme des retraites qui arrive lundi à l’Assemblée. Puis, dans une seconde partie, l’interview sera plus cool avec quelques questions sur toi. Est-ce que ça te convient ? »

Christophe Cavard : « Bonjour ! C’est un plaisir pour moi de discuter avec un mouvement de jeunesse. »

 

Benjamin : « J’aimerais commencer l’interview avec un rapide portrait de cette nouvelle réforme. Dis-moi si tu es d’accord avec ma description : une nouvelle réforme des retraites a été annoncée par le Premier Ministre. Le projet de loi a été présenté en Conseil des ministres le 18 septembre et sera débattu au Parlement à partir du 7 octobre. Ce projet de loi augmente le nombre d’annuités de cotisation, les pensions des retraités ne seront plus revalorisées le 1er avril mais le 1er octobre afin de réaliser des économies, mais la pénibilité du travail dans le privé sera mieux prise en compte. Es-tu d’accord ? »

CC : « Premièrement, tu oublies quelque chose de très important dans ta description, c’est la meilleure prise en compte de l’égalité entre les femmes et les hommes. Aujourd’hui, les femmes partent à la retraite avec une pension plus faible que les hommes. Cette réforme des retraites revient sur cette inégalité, avec l’ambition de rectifier partiellement cette inégalité. »

 

Benjamin : « Que t’inspire cette réforme ? »

CC : « Le système des retraites avait besoin d’une réforme. C’était le seul moyen de sauver notre système par répartition, au moment où nous savons tous qu’il existe un déséquilibre financier important. Là, tout de suite, il manque 7 milliards d’euros au système pour atteindre cet équilibre, et dans quelques années, ce serait plus de 20 milliards si nous restions dans la situation actuelle. Certains, politiquement, à droite ou dans le patronat, étaient petit à petit en train d’expliquer que nous pouvions passer à un système par capitalisation où chacun payerait sa propre retraite avec ses moyens. Donc, un système dans lequel les riches auraient de bonnes retraites et les pauvres n’auraient plus que leurs yeux pour pleurer arrivés à l’âge de la retraite. Le système par répartition, c’est un système égalitaire où tout le monde participe. Le seul moyen de le sauver, c’était de le réformer.

Ce que je pense de cette réforme, c’est qu’elle a pour ambition de faire rentrer pour la première fois la pénibilité et l’égalité entre les femmes et les hommes dans la loi. C’est une demande qui est très ancienne, tant sur l’ensemble de la gauche que sur les syndicats de salarié-es. C’était très important que cette réforme prenne ces points en considération et les fassent entrer dans un cadre légal, et là pour le coup, nous avons salué le fait que ce soit la gauche qui le fasse. La droite dit qu’en 2010, ils avaient déjà mis en place la question de la pénibilité. Ce n’est pas faux, mais ils n’avaient pas été jusqu’au bout, rangeant simplement, selon certains critères, les secteurs et les branches en termes de pénibilité. Là, nous avions une vraie possibilité.  Nous pouvons encore débattre de l’élargissement possible de ces métiers permettant très concrètement à des gens de partir plus tôt, ou de se former pour un métier moins pénible.

Voilà pour les aspects positifs de cette loi et le processus de construction qu’elle a suivi. Le plus gros problème qui se pose, c’est que, malheureusement, ce projet de loi ne s’attaque qu’à un seul système de financement. La réforme fait encore une fois tout reposer sur les salarié-es, en augmentant les cotisations sur le salaire (que ce soit du côté de la part salariale ou de la part patronale), et en allongeant la durée de cotisation. Or, pour trouver les 20 milliards, nous pouvions aussi aller les chercher dans d’autres secteurs financiers, ce que je défends dans le groupe des député-es écologistes. Nous pouvions par exemple décider de financer notre système par répartition avec les dividendes des grandes entreprises, qui sont l’argent reversé aux actionnaires des entreprises, parce qu’ils auraient « pris le risque » d’investir sur des grandes entreprises cotées en bourse. Sauf que dans les faits, nous pouvons considérer que ces dividendes reversés sont en fait un salaire. Pas un salaire au sens salarié du terme, mais un gain de X % en plus. On peut de fait trouver normal que cet argent participe au système solidaire des retraites, et qu’il puisse aussi être taxé proportionnellement. Dans un monde merveilleux, ce taux serait exactement le même taux que celui appliqué aux salaires. Avant d’y arriver, commençons par mettre en place des taux inférieurs. Aujourd’hui, plus de 41 % est ponctionné sur les salaires, à peine 12 % sur la Contribution Sociale Généralisée (CSG). Nous pourrions commencer par taxer ces fameux dividendes à hauteur de 12%. Tout en sachant qu’entre 12 % et 41 %, nous avons encore de la marge !

La réforme est utile, elle est partie sur des bonnes bases, mais le compte n’y est pas par rapport à ce que nous aurions pu attendre d’un gouvernement de gauche. Ce gouvernement aurait pu aller jusqu’au bout de l’équilibre du système, mais a vraisemblablement eu peur de fâcher les patrons. La réforme s’est arrêtée en chemin. Elle est venue travailler sur un seul pilier de la réforme qui est le salaire, et à la fin c’est presque un non-sens de relance économique puisque tu te mets, même si c’est pour la solidarité, à ne taper que sur les salariés. »

 

Benjamin : « Cette réforme des retraites, est-elle une révolution par rapport à la réforme Fillon de 2010 ? Parce que, comme en 2010, il y a un allongement des annuités ! Or, la majorité a changé ! »

CC : « Sur cette question, nous avons eu beaucoup de débats entre nous. Est-ce que le gouvernement actuel, essentiellement les socialistes d’hier qui sont montés au créneau contre la réforme de 2010, fait vraiment plus de choses que la droite ? Ce n’est pas tout à fait juste de dire que c’est la même réforme, même s’il y a une similitude, celle que tu as en effet signalée: l’allongement de la durée de cotisation. Mais, la réforme, ce n’est pas que ça. Il y a quand même des avancées par rapport à 2010, notamment, comme je l’ai signalé juste avant, la question de la pénibilité ou de l’égalité entre les femmes et les hommes. Nous, nous avons à cœur de relancer le débat sur d’autres moyens financiers pour les cotisations, outre les salaires. Donc, ce n’est pas un copié-collé. Mais quand je dis que le compte n’y est pas, c’est que la ministre s’est arrêtée au milieu du gué.

Il y a une amélioration réelle. Il n’y a qu’à voir : en 2010, il y avait plein de monde dans la rue. En septembre dernier, ce n’était pas le cas. Et ce n’est pas parce que les syndicats sont achetés, c’est le moins qu’on puisse dire, car je les trouve même un peu durs avec le gouvernement. Non, c’est que les syndicats savent très bien qu’il y a des améliorations par rapport à la dernière réforme, qu’ils ne peuvent pas négliger. Ils trouvent aussi inadmissible que seul le travail du salarié soit taxé, mais l’augmentation du nombre d’annuités ne prendra effet qu’à partir de 2020, et montera progressivement jusqu’en 2035. Pour l’égalité entre les femmes et les hommes, nous les écolos, nous sommes pour aller plus loin. Nous trouvons ça bien d’avoir mis le titre, mais nous voulons développer un peu les sous-titres qui ne sont pas à la hauteur. Là-dessus, Véronique Massonneau, notre cheffe de file pour ce texte, se bat bec et ongles pour obtenir un certain nombre d’amendements et d’avancées significatives. »

 

Benjamin : « Est-ce qu’il n’y aura pas encore une nouvelle réforme d’ici 2020 ? »

CC : « Je souhaite qu’il y en ait une ! Je souhaite qu’il y ait une réforme qui revienne sur la question des dividendes et qui vienne rediscuter de la question de l’allongement des cotisations. Car, si nous sommes ambitieux en disant qu’il y aura plus d’emplois demain, il y aura alors plus de personnes qui participent au système, et nous pourrons donc revoir la durée de cotisation: elle pourra être revue à la baisse, puisque nous rééquilibrons le système. Nous revenons ainsi sur une base qui a toujours été la nôtre : la retraite à 60 ans et la retraite à taux plein à 65 ans, avec une marge de manœuvre entre 40 et 42 ans de cotisations (déjà 42 ans, c’est beaucoup ! ). Dès que nous dépassons la limite de 42 ans, il faut ramener ça à la réalité du quotidien. Chez les Jeunes Écolos comme ailleurs, il y a des jeunes qui vont rentrer dans le monde du travail assez tard. Si tu rajoutes 43 ans, ça te donne un âge de départ avec un taux plein à la retraite assez astronomique.

Pour moi, ouvrir la question de la baisse de la durée de cotisation, c’est ouvrir la question de l’emploi. Car, si quelqu’un occupe son poste jusqu’à 68-70 ans, il ne peut pas partir à la retraite, et bloque un poste qu’un jeune ne peut pas occuper: c’est le serpent qui se mord la queue. Ma collègue députée écologiste Eva Sas pousse sur le fait de demander un diagnostic sur l’impact sur le chômage qu’aurait le fait de garder les employés plus longtemps avant leur départ à la retraite. Ça c’est théorique, car dans les faits, la moyenne d’âge de départ des employés est de 59 ans. Donc, dans les faits, les gens ne travaillent pas, et partent à 59 ans mais pas à taux plein. Nous créons alors des retraités pauvres.

C’est pour ça que nous disons que le compte n’y est pas. La chance que nous avons, c’est que dans les plus-values positives, elles sont immédiates. Les moins-values qui nous inquiètent (notamment l’augmentation de la durée de cotisation) sont repoussées à 2020. Nous espérons que d’ici là, la situation économique et de l’emploi se seront améliorées et que la réforme pourra alors être revue. »

 

Benjamin : « Du coup, est-ce que les écolos-députés vont voter pour la loi ou non ? »

CC : « Concrètement, aujourd’hui, comment la loi nous est proposée, nous ne la voterons pas. La position des député-es que nous sommes est aujourd’hui l’abstention. Car en votant contre, tu ne reconnais même pas les aspects positifs de cette réforme. En votant pour, tu négliges les aspects négatifs ce que nous condamnons. Nous sommes de ce fait plutôt partis vers une abstention, car le gouvernement ne va pas revenir sur ce que nous défendons. Ce qui va changer, c’est le discours que nous allons prononcer au moment de l’abstention. Ce dernier variera en fonction des évolutions positives du débat parlementaire. Si le débat a évolué positivement, s’il y a plus de choses pour l’égalité entre les femmes et les hommes, si la question de la pénibilité a été mieux traitée, si nous ouvrons la porte à d’autres financements que simplement les salaires, nous pourrons reconnaître qu’il y a des avancées qui vont dans le bon sens. Si rien ne bouge, nous nous abstiendrons mais avec un discours plus dur.

Les amendements sont en cours de rédaction. Le processus parlementaire est là pour faire évoluer la loi. Nous, les écologistes, sommes très présent-es dans ce débat, mais je crois savoir que beaucoup de socialistes ne sont pas prêts aujourd’hui à voter cette loi en l’état. La durée de cotisations ne va pas changer, mais leur choix sera plus facile si les députés socialistes gagnent beaucoup sur les autres points. C’est un débat plus entre socialistes, mais du coup nous nous disons que nous n’avons pas totalement tort. Nous ne sommes pas isolé-es dans nos propos, au contraire. »

 

Benjamin : « Le projet de loi sera débattu à l’Assemblée nationale à partir du 7 octobre. Ça va être chaud ? »

CC : « Oui, ça va être chaud à l’Assemblée. Pour illustrer ce propos, pour cette réforme il s’est passé quelque chose qui se passe rarement à l’assemblée. La Commission des Affaires Sociales, dans laquelle je siège, s’est retrouvée à étudier la loi et ses amendements, de manière habituelle, classique. Or, d’habitude, la présidente mène les débats, puis les député-es votent. En l’occurrence, la ministre a été présente à chaque séance, et a quasiment répondu à chaque question. Concrètement, cela veut dire que la ministre elle-même est en difficulté avec sa propre formation politique. Elle est donc obligée de venir défendre son projet bec et ongles devant des députés socialistes qui ont du mal à la suivre. Donc, est-ce que ça va être chaud ? C’est déjà chaud ! »

 

Benjamin : « Le déficit des régimes de retraites sera principalement comblé par un relèvement progressif des cotisations des employeurs et des salariés à partir de 2014. Cette hausse de prélèvement doit rapporter plus de 4 milliards d’euros à l’horizon de 2020. Est-ce que ce n’est pas prendre tout le monde à la gorge ? »

CC : « Pour le système de répartition, nous n’avons pas le choix, c’est sur les salaires. Sinon, nous remettons en cause le système par répartition. Par solidarité, le principe est que ceux qui travaille payent la retraite de ceux qui y sont. C’est le système d’après-guerre que nous défendons. Après, il y a un seuil. Il ne faut pas que le seuil du taux qui est appliqué pour ces cotisations mette en péril l’activité économique de l’entreprise. Sur ce point,  je rajoute un débat qui est le seuil de l’entreprise. Le boulanger du coin, ce n’est pas Veolia ou Vinci, et la marge de manœuvre de la part des cotisations patronales des multinationales est plus importante que celle du boulanger du coin. La multinationale ne va pas fermer demain. Pourtant, c’est le même taux que nous appliquons au boulanger ou à la multinationale pour le système de solidarité. C’est là où il faut peut-être réfléchir à des taux différenciés en fonction de la taille de l’entreprise. Concrètement, ce sont des seuils. Tant de salarié-es, tant de pourcentage, qui permettrait ainsi que les grosses entreprises qui font plus de bénéfices participent plus à la solidarité. C’est le principe même de la répartition des richesses. »

 

Benjamin : « Merci Christophe. Je pense que nous avons bien compris ta position vis-à-vis de cette réforme et même de la suivante. Maintenant, j’ai quelques questions sur toi. Déjà, j’aimerais souligner que le fournisseur d’électricité de ta permanence où nous sommes est Enercoop. Tu as fait le choix d’un fournisseur d’électricité « propre ». Mais, est-ce que tu manges exclusivement bio ou local ? Les sandwichs de l’Assemblée sont-ils bio aussi ? »

CC : « Personnellement, quand je vais faire mes courses, je vais essentiellement à la Biocoop du coin. Après, il m’arrive d’aller parfois ailleurs (pour d’autres produits de première nécessité), mais c’est la Biocoop qui me fournit ma nourriture du quotidien.

La Bioccop où je vais a la particularité d’être en face du Mc Do, ce que je trouve assez cocasse. Aller à la Biocoop, c’est être en adéquation avec des principes que je partage de protection de la santé, du bien-être et du bien manger. C’est aussi soutenir le réseau des Biocoop, et l’éthique autour de leurs produits. Car, s’il n’y a pas que des produits issus de circuits courts dans les Biocoop, il y en a qui ont un peu voyagé, il existe une recherche d’éthique forte. Là-dessus, je tiens bon !

À l’Assemblée, le bio n’est pas une réflexion quotidienne. Nous ne mangeons pas de sandwichs. Au restaurant des député-es, nous avons un cuisinier qui est quelqu’un de passionné. Je pense qu’il ne s’amuse pas à prendre des produits de mauvaise qualité. Il y a une recherche de la qualité. Après, sur la cantine de l’Assemblée, où vont tous les salariés, c’est une cantine comme les autres. Là, je ne suis pas sûr que ce soit à la hauteur de ce que nous nous défendons. »

 

Benjamin : « A quoi ressemblent tes semaines ? »

CC : « Mardi et mercredi, je suis sûr d’être à Paris. Parfois, ça déborde. Par exemple, la semaine prochaine, je monte à Paris dès le lundi, car le débat de la réforme des retraites commence dès lundi. »

 

Benjamin : « Je te suis sur Twitter, et pendant les championnats du monde de judo j’ai vu que tu aimais ce sport. »

CC : « En fait, j’ai enseigné 14 ans le Judo. Ce qui fait que c’est un sport que j’ai pratiqué aussi en tant que compétiteur. J’ai arrêté pendant 10 ans, et là cette année, il était temps que je reprenne. J’ai appris hier qu’il y avait un club à l’Assemblée, le mardi entre midi et deux. Je vais me renseigner. Le seul problème est qu’il faut que j’achète un kimono là-haut, car un kimono c’est très gros, et je ne peux pas m’amuser à le transporter dans le train. Je pense que ça peut être sympa de faire du judo à l’Assemblée. Mais il n’y a pas que des député-es d’après ce que j’ai compris. Ce qui est rassurant, car David Douillet est quand même député! »

 

Benjamin : « Est-ce que tu as un coup de projecteur à faire sur une/des super(s) association(s) citoyenne(s) à Nîmes, dans le Gard ou dans la région ? Un café associatif ? Une initiative citoyenne ? Une initiative d’énergie partagée ? »

CC : « Je connais des tentatives de ce type de rencontres, mais celles que je connais vivotent et fonctionnent difficilement. Mais, dès qu’il y en a une, je m’y précipite. Depuis que je suis un élu, avant au Conseil général, puis comme député, j’y vais essentiellement pour écouter, et pas spécialement pour prendre la parole. »

 

Benjamin : « Que connais-tu des Jeunes Écolos ? Que penses-tu de notre campagne de rentrée ? »

CC : « Les Jeunes Écolos, je les ai surtout découverts à travers mon directeur de campagne pour les législatives de 2012. Pierre-Emmanuel Julia a été un très bon directeur de campagne. C’est par lui que j’ai découvert les Jeunes Écolos, ainsi que la dynamique des JE et leurs positions. Je trouve qu’un mouvement politique qui a un mouvement de jeunesse, quelle que soit la forme, c’est très important. Après, ce qui est aussi important, c’est que les jeunes du mouvement ne soient pas instrumentalisés par le parti. Mais, par rapport aux actions que vous menez, je vois bien que vous avez des pratiques politiques différentes. Ce qui est rigolo, c’est que je connais des gens qui ont été aux JE, qui ne le sont plus aujourd’hui mais qui sont avec moi à Europe Écologie, et qui ont gardé la culture de l’action politique. C’est plutôt sympa, car je pense que cela forme une certaine culture du militantisme.

Concernant votre campagne de rentrée (« On se bouge le cul« ), oui j’ai vu cela. Je pense que tout ce qui va dans le sens de l’interpellation, de la provocation, va dans le bon sens. Personnellement, j’aime bien ne pas être dans le politiquement correct. Mais, en tant que parlementaire, je dois faire attention, car je peux avoir des retours de bâtons violents, très violents. L’avantage d’être dans un mouvement de jeunesse, c’est que vous avez la possibilité de le faire ! Le plus important, c’est de créer le débat. Même s’il y a des erreurs, il y a au moins eu un débat, donc vous avez réveillé les gens ! Et il y en a besoin ! Si les Jeunes Écolos ont pleins de bonnes idées, qu’ils y aillent ! »

 

Benjamin : « Nous avons une rubrique « petit plaisir du jour » où chaque jour nous allons publier une recette, une musique, une suggestion de livre, … Est-ce que sur le coup, tu as une suggestion à nous faire ? »

CC : « Il y a un phénomène musical qui m’interroge particulièrement en ce moment, c’est le chanteur Stromae. Je le trouve très bien, et je vais profiter de son passage à Nîmes pour aller le voir. La musique me plaît beaucoup, mais c’est le phénomène qui me plaît aussi. Dans le débat général autour de nous, ce sont des personnages qui méritent que nous nous y intéressons à mon avis ! »

 

Benjamin : « Merci Christophe pour le temps que tu nous as consacré ».

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Débat sur les retraites : le compte n’y est pas, les écologistes s’abstiennent ! http://christophecavard.eelv.fr/debat-sur-les-retraites-le-compte-ny-est-pas-les-ecologistes-sabstiennent/ Wed, 30 Oct 2013 13:51:08 +0000 http://christophecavard.eelv.fr/?p=46886 Mardi 15 octobre 2013, après une semaine de débats, les députés votaient en première lecture le projet de loi sur les retraites, voté par 270 voix contre 249.
 
Véronique Massonneau, cheffe de file des député-es écologistes sur ce texte, a expliqué, lors de la discussion générale, les raisons de l’abstention du groupe sur la réforme des retraites. Malgré les avancées que représentent la mise en place d’un compte pénibilité,  le financement  des retraites reste trop injustement partagé entre salariés et entreprises.
 
Pour Christophe Cavard, la sauvegarde de notre système de protection sociale est une priorité et un enjeu majeur. Dans ce cadre, le choix donné entre cotiser plus, partir plus tard ou percevoir moins est pourtant un faux « débat ». En effet, il est urgent de repenser la solidarité nationale pour le financement des retraites. Des propositions sont faites, comme un élargissement de l’assiette des cotisations retraites, notamment en calculant le montant des prélèvements sociaux sur la valeur ajoutée.
 
 
Lire l’explication de vote de Véronique Massonneau pour le groupe écologiste (voir la vidéo)
 
« Monsieur le président, madame la ministre, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous attendions de la nouvelle majorité de gauche une réforme indispensable de notre système de retraites, capable d’associer justice du financement et dispositions porteuses de grandes avancées sociales. C’est à partir d’un tel constat que s’est construite la grille de lecture des écologistes. Le texte qui nous a été soumis comprend un équilibre précaire entre bonnes et mauvaises mesures. Les mesures de financement, en particulier, sont inacceptables. Pire, elles valident la réforme de 2010 à laquelle nous étions, ainsi que vous-même, madame la ministre, tant opposés. 
Le report de la revalorisation des pensions au 1er octobre, dont ne sont exclus que les bénéficiaires de l’ASPA, est une mesure injuste, à tel point que l’article qui le prévoit fut supprimé par un premier vote. Sa suppression fut soutenue sur tous les bancs de cet hémicycle, sans exception. Certains collègues ont fait savoir qu’il s’agissait d’une erreur de vote. Quoi qu’il en soit, le règlement de notre assemblée offre au Gouvernement la possibilité de demander une seconde délibération, au moyen de laquelle l’article a été rétabli en l’état, ce qui est bien dommage. Ai-je besoin d’évoquer l’allongement de la durée de cotisation ? Les écologistes y sont totalement opposés, comme vous le savez. 
Le dispositif retenu est en outre particulièrement surprenant, oscillant entre scénarios très optimistes et mise en place à partir de 2020. 
 
Son impact économique est encore bien flou. Son impact social, lui, est beaucoup plus clair : il est injuste. Pour en finir avec les mesures de financement, que dire du sort des entreprises ? Il est évident que les efforts financiers, à l’issue d’une crise à l’impact désastreux, en particulier sur les PME, ne peuvent porter exclusivement sur les entreprises. Les solliciter exagérément constituerait un bien mauvais signal. Mais ce qui vaut pour les PME vaut aussi pour nos concitoyens. Or les garanties de compensation données par Bercy sont absolument injustifiables. Cela signifie que l’effort repose uniquement sur les ménages, ce qui n’est pas acceptable. 
Fort heureusement, certaines mesures viennent rééquilibrer un texte bien mal embarqué. (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP.) Il s’agit de la prise en compte, enfin, de la pénibilité et des mesures pour les jeunes, pour les carrières heurtées et pour lutter contre les inégalités entre les femmes et les hommes. Que d’objectifs ambitieux ! Hélas, leur traduction concrète, elle, l’est moins. (Mêmes mouvements.) Toutefois, je ne peux que me féliciter de la création du compte personnel de prévention de la pénibilité, dispositif ambitieux, innovant, juste et constituant une grande avancée sociale. Il s’agit en outre de la mesure la plus largement issue du travail parlementaire. Les améliorations à la marge pour les femmes ou pour les carrières longues sont à saluer, même si l’on aurait pu aller plus loin. De même, les mesures sur les retraites agricoles vont, elles, dans le bon sens. 
Je me réjouis également de la prise en compte effective de l’apprentissage. Il s’agit d’une chance réelle pour notre jeunesse. L’intégrer dans les cotisations vieillesse est une mesure de bon sens et de justice. Mais il s’agit en réalité de la seule avancée pour les jeunes. L’article 16 est unanimement considéré comme inopérant mais il a été jugé préférable de le garder. Quant à la prise en compte des stages, que dire ? À bien y regarder, cela me donne l’impression que les revendications étudiantes ont été écoutées, mais pas entendues. Il n’est pas possible d’exclure à nouveau les employeurs du dispositif, ce qui constituerait une prime aux étudiants les plus aisés. Une fois encore, on offre la possibilité de s’acheter des droits. Est-ce là l’image que vous avez de la justice sociale, madame la ministre ? Voici un amendement qui, promu comme une grande avancée, est en réalité à l’image du texte : un financement injuste pour une mesure qui manque d’ambition, une belle communication au service d’un dispositif timide !
C’est pourquoi, je vous le dis en toute honnêteté, déçue par l’amendement, je suis aussi déçue par la réforme. (« Ah ! » sur les bancs du groupe UMP.) Lors de l’annonce du projet de loi, j’avoue avoir nourri de l’espoir. Certes, l’allongement de la durée de cotisation constituait déjà un point d’achoppement, mais si les avancées sociales sont à la hauteur des objectifs, me disais-je, alors on pourra aider la gauche à concevoir et voter une loi vraiment ambitieuse. Force est de constater, à l’issue de deux semaines de débats, que le compte n’y est pas. Les quelques avancées du texte, le compte pénibilité en particulier, sauvent péniblement, au trébuchet si j’ose dire, son équilibre  en compensant les iniques mesures de financement. Voter contre le texte, ce serait voter contre ses avancées.  
En tant qu’ancienne syndicaliste, je ne peux décemment m’opposer à une véritable prise en compte de la pénibilité. Parce que la réforme comporte des avancées mais n’assure aucunement la justice du financement et parce que vous n’avez pas su, madame la ministre, faire les gestes qui s’imposaient au cours de la discussion, les écologistes s’abstiendront. »

 

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