Seul le prononcé fait foi.

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre de la Défense, Mesdames et Messieurs les Ministres, Mes chers collègues,

Il y a un an, presque jour pour jour, nous étions dans cet hémicycle pour débattre d’un possible engagement de nos armées suite à la terrible tournure prise par la guerre en Syrie à l’époque.

Un an plus tard, nous nous retrouvons ici pour évoquer un sujet presque similaire et concernant la même région ; mais en l’espace de douze mois la situation sur place a pris une dimension qui ajoute encore de l’horreur extrême à ce qui paraissait déjà à l’époque le pire de l’horreur.

Hier, en effet, l’usage d’armes chimiques contre des populations civiles en Syrie représentaient le plus haut degré de violence jamais atteint dans ce conflit.Depuis, la guerre dans la région a franchi un seuil de barbarie presque impensable : nouveaux déplacements de population, exécutions sommaires, massacres de civils, actes de tortures et viols massifs… une terreur sans limite qui, bien au-delà de la Syrie, s’étend désormais à l’Irak voisin !

Devant cette tragédie, la communauté internationale se retrouve – de fait – acculée. Nous n’avons d’autre choix que d’intervenir pour tenter de venir en aide à des populations prises au piège et pour enrayer la progression d’une entreprise terroriste d’une ampleur jamais connue auparavant.

De ce point de vue, soyons clairs, le Groupe écologiste du Sénat ne peut que soutenir la décision du gouvernement de participer à la coalition internationale qui se met en place depuis plusieurs jours.

Une participation de la France, certes toujours risquée comme toute participation à un conflit, mais une participation d’emblée voulue et affirmée comme très limitée par le Président de la République. D’une part, parce que nos moyens dans la région demeurent modestes et que l’essentiel de nos capacités d’intervention extérieure est déjà mobilisé sur d’autres théâtres d’opérations en Afrique sub-saharienne ; d’autre part, parce que notre action s’inscrit dans un cadre de stricte légalité internationale : nous répondons à une demande pressante d’assistance de l’État irakien. Nul besoin donc, dans ce cas précis, d’une résolution de l’Onu.

Pour autant, nous savons tous que nous ne sommes pas ici dans la meilleure des configurations pour mettre fin, exclusivement à coup de frappes aériennes, à un conflit horriblement complexe et sanglant.

Nous pouvons certes contribuer à contenir la progression des djihadistes du soi-disant Etat islamique de l’Irak et du Levant dans le nord de l’Irak, pour peu que les Peshmergas kurdes n’enregistrent pas au sol de nouvelles défaites et que l’armée régulière irakienne – en cours de reconstruction – voit sa capacité, notamment aérienne, devenir très rapidement opérationnelle.

Mais nous le voyons bien, ces derniers jours le cœur du conflit s’est largement déplacé vers la Syrie, aux frontières aussi de la Turquie et du Liban.

C’est la raison pour laquelle les Etats-Unis et cinq pays arabes ont choisi depuis lundi de procéder aussi à des frappes aériennes dans certaines zones de la Syrie.

Dans l’idée d’une opération visant à contenir ou à destructurer militairement les troupes de Daesh, cette intervention en Syrie, même si elle sort du strict droit international – on peut au passage s’interroger sur l’existence aujourd’hui d’un Etat syrien reconnu, légal et cohérent – a une logique peu discutable.

Nous sommes même légitimement en droit de nous demander jusqu’où la volonté affichée par les Etats-Unis de ne pas engager de troupes au sol permettrait de tenir ses objectifs.

Dans l’hypothèse d’un engagement au sol, le conflit entrerait alors dans une autre dimension avec son cortèges de risques et de conséquences contradictoires à court comme à moyen termes.

Disons-le clairement, cette hypothèse ne concerne pas directement la France ; d’une part, parce que comme nous l’avons dit précédemment nous n’en avons pas les moyens militaires, d’autre part, parce que la sagesse passée de notre diplomatie qui nous a tenu à l’écart d’une telle participation durant la guerre en Irak en 2003 nous protège je crois d’une escalade dans notre engagement.

Mais il faut bien garder en tête que se contenter de frappes aériennes ou plus largement d’une opération militaire ne suffira pas à instaurer la paix dans cette région.

La réponse à ce conflit est nécessairement une réponse politique et diplomatique et non pas seulement une réponse d’urgence à la fois humanitaire et sécuritaire.

C’est vrai dans la plupart des cas mais ça l’est tout particulièrement ici : à chaque fois qu’une intervention extérieure a été déclenchée dans la région, elle s’est malheureusement in fine traduite par l’apparition de nouveaux groupes armés, de nouvelles factions aux objectifs plus radicaux.

Il est impératif de tirer les enseignements des échecs passés si nous voulons enfin pouvoir mettre en place les conditions d’une sortie par le haut à cette succession de conflits.Et clairement, les conditions de cette sortie de crise supposent d’engager très vite les voies d’un règlement politique et diplomatique qui pourrait prendre le relai de l’actuelle réponse militaire.

En la matière, et j’y reviendrai plus loin, la France et l’Union européenne ont un rôle majeur d’initiative à jouer.

Mais pour bien comprendre l’enjeu auquel nous sommes confrontés, il est nécessaire je crois de revenir rapidement sur les raisons de l’émergence de ce prétendu Etat islamique en Irak et au Levant et l’origine des moyens humains, logistiques et financiers importants dont il dispose aujourd’hui.

Celui-ci s’est constitué en agrégeant des groupes parfois très divers, ayant souvent bénéficié de l’appui de pays de la région qui voulaient ainsi intervenir dans la guerre en Syrie, avant de s’allier, de rompre avec leurs anciens «sponsors» et de se radicaliser.

Au stade actuel, cette organisation profite évidemment des prises de guerre et des détournements de matériels opérés en Irak et surtout en Syrie, à l’occasion des combats et du ralliement des groupes dont je parlais précédemment.

Mais il est manifeste qu’elle s’appuie aussi sur divers trafics, notamment de pétrole ; pétrole provenant des champs pétroliers des zones du nord de l’Irak passées sous son contrôle.Il serait intéressant d’identifier les intermédiaires et les clients de ces trafics et restreindre si possible cette manne bien trop commode.Là encore, cette démarche requiert une coopération internationale aussi prononcée que possible.

Nous le savons, les responsabilités dans cette tragique évolution sont des plus partagées… et, dans le même temps, nous ne pouvons en aucun cas nous contenter d’établir ces responsabilités pour dire avec lesquels de ces acteurs, nous voulons ou non travailler aujourd’hui. Cela peut être difficile à admettre.Mais si nous faisions cela, il y aurait très peu de monde autour de la table des discussions, au moment où la diplomatie devra succéder à l’action militaire.

Disons-le tout net : seule une grande conférence internationale mobilisant l’ensemble des puissances et acteurs concernés permettra peut-être de sortir la région de cette spirale infernale.

Et dans cette perspective, nous ne devrons avoir aucune espèce de tabou, aucune réticence. Quand bien même cela ne dédouanera personne de ses responsabilités passées, ni ne permettra d’oublier les terribles drames qui ont secoué ces pays.

Cela veut dire que les acteurs syriens dans leur ensemble – régime de Bachar Al-Assad et opposants à ce régime compris – devront être associés à ces discussions.

Que l’Iran – le seul pays à même, aujourd’hui, de parler avec la plupart des parties à ce conflit – ne pourra être laissé à l’écart.

Que la Turquie, dont le rôle est hélas souvent ambigu, devra clarifier sa position ; elle a peut-être commencé à le faire en accueillant depuis peu sur son territoire des dizaines de milliers de réfugiés kurdes, les principales victimes de la situation actuelle.

La question du Kurdistan et de son autonomie devra bien sûr, elle aussi, être posée – mais là encore posée sans tabou.

La politique du gouvernement irakien devra elle aussi évoluer – elle a commencé à le faire avec le changement de Premier Ministre – pour apaiser les tensions passées avec ses populations sunnites.

Sans oublier bien sûr la Russie, très constante et très présente via son appui au régime syrien…

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, chers collègues,

Apporter une réponse durable à la situation à laquelle fait face la communauté internationale ne sera pas aisé.

Mais je crois qu’il est important de rassurer nos concitoyens sur un certain nombre de points.

Oui, cette organisation terroriste peut être militairement réduite, et peut-être même vaincue : quoique fortement équipée et manifestement déterminée, elle ne semble pas être en mesure de tenir durablement des territoires aussi vastes que ceux sur lesquels elle prétend aujourd’hui exercer sa domination.

La mobilisation des opinions publiques dans de nombreux pays musulmans pour dénoncer les exactions de ce prétendu Etat djihadiste ainsi que la participation directe d’Etats de la région aux opérations visant à la réduire témoignent assez de ce qu’il ne s’agit en rien d’un choc entre civilisations – mais d’une lutte entre les civilisations et ceux qui veulent leur porter atteinte.

Nous devons bien prendre garde, en France, dans un contexte sociétal et politique tendu, à ne pas céder aux facilités de l’amalgame ni à la panique.

Nous devons faire preuve de prudence sur notre territoire – en luttant évidemment contre les possibles actes terroristes, mais aussi contre les effets délétères de ces drames sur nos propres consciences.

Sans minimiser l’impact possible de la situation en Syrie et en Irak au sein de notre société, rappelons quand même que le conflit israélo-palestinien est de loin celui qui suscite le plus de passions dans notre opinion – et qu’instinctivement beaucoup de monde y voient la source de bien d’autres conflits, celui-ci inclus.

N’oublions pas non plus cette autre bombe à retardement qu’est la Libye, dont la mise à feu semble déjà bien enclenchée, et dont les retombées pourraient être considérables.

Nous nous devons d’avoir toutes ces questions en tête en même temps que nous réfléchissons et agissons sur ce qui se passe en Irak et en Syrie.

Tous ces conflits sont certes différents, ils n’en restent pas moins liés à bien des égards et notamment dans les représentations collectives ; vouloir mettre fin à l’un d’entre eux, c’est vouloir mettre fin aux autres.

J’en arrive à ma conclusion – et au rôle que l’Union européenne, au-delà de notre seul pays, pourrait et devrait jouer dans les mois et les années à venir.

C’est peu dire qu’elle est absente aujourd’hui ; d’une part en raison du caractère embryonnaire des politiques extérieures et de sécurité européennes, d’autre part des divisions qui peuvent encore la parcourir sur certains aspects, enfin – de manière plus conjoncturelle – en raison du renouvellement en cours de ses instances.

Ce dernier point en dit long sur le chemin qu’il nous reste à parcourir pour rendre l’Europe plus efficace et opérationnelle… En outre, l’Angleterre reste totalement absente de ce conflit – sans doute parce que David Cameron se souvient un peu trop de l’échec qu’il a essuyé l’an passé, au sujet de la Syrie, vis-à-vis de sa propre majorité et devant son Parlement.

Et pourtant l’Union européenne a une carte importante à jouer ; plusieurs de ses Etats sont des acteurs engagés sur la scène internationale (la Pologne, la République tchèque, les Pays-Bas, le Danemark), elle a su faire la démonstration de son utilité dans les discussions avec l’Iran, elle entretient une relation de longue date, quoique particulièrement tumultueuse, avec la région.

Son engagement dans ces dossiers constituera sans doute le premier test grandeur nature pour ses dirigeants, une fois que la nouvelle Commission sera en fonction.

L’intervention est aujourd’hui inévitable pour répondre à la crise humanitaire et redonner de l’espace et du temps à nos alliés locaux dans son conflit.

Sachons utiliser au mieux ce nouveau délai pour préparer une sortie de crise qui soit enfin durable et permette d’associer au mieux l’ensemble des peuples concernés.

Je vous remercie.

Le Conseil européen qui se tiendra la semaine prochaine sera le septième organisé depuis octobre 2012.

Sept réunions en un an quand les textes n’en prévoient toujours officiellement que deux par semestre : soit une base théorique de 4 Conseils européens par période de 12 mois, que nous dépassons allègrement.

Ce rapide petit calcul montre bien l’importance qu’a prise cette instance dans la définition des politiques européennes !

En 2012, nous parlions encore de « réunions informelles ou extraordinaires » pour les réunions surnuméraires non prévues par les textes, alors qu’en 2013 cette dimension-là a tout bonnement disparu.

Ce rythme, supposé exceptionnel l’an passé, est désormais entré dans les moeurs.

Bien sûr, on dira que la situation de crise dans laquelle se trouve l’Union européenne justifie cette inflation.

On soulignera également que les difficultés rencontrées dans la préparation du prochain cadre financier pluriannuel explique qu’il ait fallu autant échanger.

On saluera bien sûr le fait que nos chefs d’Etats et de gouvernements se soient mis à discuter aussi régulièrement.

Mais on aurait cependant tort de se satisfaire d’un tel mode de fonctionnement.

Tantôt, le Conseil européen est présenté comme plus efficace que les autres institutions européennes, puisqu’il permet un dialogue direct et sans intermédiaire entre les Chefs d’Etats et de gouvernements.

Tantôt, il est présenté comme plus légitime, précisément parce qu’il est composé par des chefs d’Etats et de gouvernements.

Or la réalité est bien différente. S’il n’y a effectivement pas d’intermédiaire entre ces hauts responsables au cours de la réunion, on peut difficilement faire comme si leurs discussions ne reposaient pas sur de longs travaux préparatoires.

Les échanges sont tellement peu libres et peu spontanés que les projets de conclusions du Conseil européen circulent ordinairement plusieurs jours avant la tenue de la réunion elle-même !

Et quand on regarde les ordres du jour successifs desdits Conseils de ces dernières années – ordres du jour qui souvent se répètent furieusement et montrent que beaucoup de problèmes peinent à être résolus d’un Conseil à l’autre – on a un peu de mal à voir en quoi les décisions prises dans ce cadre seraient plus efficaces que d’autres pour sortir de la crise.

Il faut dire que, si chacun des Chefs d’Etats et de gouvernements qui le composent dispose effectivement d’une légitimité institutionnelle, la légitimité du Conseil lui-même est déjà beaucoup plus discutable !

Pour les citoyens, le Conseil européen est une arène particulièrement lointaine ; d’autant qu’il n’est officiellement responsable de rien, ni devant personne.

Sa composition change trop souvent, tant les rythmes et les calendriers électoraux diffèrent d’un Etat membre à un autre.

Il arrive même parfois que les gouvernants, avant de grandes échéances électorales et parfois même après, semblent singulièrement paralysés, tout au moins entravés dans leurs prises de décisions.

Ainsi, la France, isolée dans sa conception des affaires européennes puisque nous sommes les seuls à les considérer à ce point comme du domaine réservé de l’exécutif, se trouve souvent bien en peine quand il s’agit de construire des alliances durables avec ses partenaires.

J’y vois une explication, parmi d’autres, de la tendance du Conseil européen à ne plus se concentrer sur les grands projets qui devraient mobiliser l’Europe pour les années à venir, et à se rabattre sur des considérations plus sectorielles et d’ordre souvent purement technico-administratives.

Ce sont là, en effet, de bien commodes dénominateurs communs, mais hélas, sans véritable vision au long cours.

J’en viens à ce qui devrait occuper la réunion de la semaine prochaine.

L’ordre du jour, comme tant d’autres avant lui, est presque exclusivement tourné vers l’économie ; ou du moins il tend à traiter l’ensemble de ses sujets sous l’angle de l’économie et de la compétitivité, y compris lorsqu’il s’agit d’emploi ou d’affaires sociales.

On y reparle d’emploi des jeunes, on y reparle d’union bancaire, on y reparle de numérique et de recherche aussi. Ce sont des sujets éminemment importants, cela va sans dire, mais sur lesquels les avancées tardent à se concrétiser. L’impatience légitime de nos concitoyens et des acteurs de ces secteurs risque bien de monter.

Surtout, une partie des discussions devraient porter, en raison des terribles drames qui y ont eu lieu récemment, sur l’île de Lampedusa et sur ce à quoi elle renvoie : à savoir l’échec des politiques migratoires et des politiques d’asile en Europe.

Qu’il me soit permis de constater que malheureusement les premières réponses européennes à ces drames et à leurs centaines de victimes, réponses qui se sont d’ailleurs fait beaucoup trop attendre, paraissent loin, très loin d’être à la hauteur.

On évoque une surveillance accentuée, des accords avec les Etats de départ ou de transit, la lutte accrue contre l’immigration clandestine…

Si l’on comprend bien qu’il faille démanteler les réseaux de passeurs, ou être en mesure de porter plus rapidement secours en cas de situation de détresse, il ne faudrait tout de même pas que notre unique réaction consiste à fermer encore davantage l’Europe, surtout sans traiter les causes profondes du problème.

En outre, une grande partie, sinon la majorité de ces migrants sont aujourd’hui originaires de Syrie, qu’ils veulent fuir pour des raisons qu’il est inutile de rappeler ici. Qu’attendons-nous pour faciliter leur exil ? Qu’attend l’Europe pour activer la directive sur la protection temporaire, pour développer des programmes de réinstallation, pour délivrer des visas humanitaires ?

Monsieur le Ministre, qu’attend la France pour revenir sur sa décision d’exiger des visas de transit aéroportuaire – distillés au compte-goutte – avant de laisser des citoyens syriens en fuite faire escale dans les aéroports français pour se rendre sur le continent américain ?

J’ai posé déjà posé plusieurs cette question au gouvernement, et je n’ai toujours pas obtenu de réponse. J’aimerais vous entendre prendre position aujourd’hui.

Je ne peux m’empêcher de remarquer que, de manière générale, certaines questions sensibles comme celles-ci ne bénéficient d’une publicité que toute relative.

C’est le cas également des négociations avec les Etats-Unis sur un éventuel traité de libre-échange, dont on suppose qu’elles seront abordées à la fin de ce Conseil européen, et sur lesquelles nous n’avons aucun élément récent. Le sceau du silence ou de la négociation feutrée semble imprimer toutes les discussions concernant l’Union européenne et ses partenaires extra-continentaux.

Mais n’y a-t-il vraiment rien à en dire quand on voit les enjeux auxquels elles renvoient ?

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, mes chers collègues,

La construction européenne a pu être lancée par une sorte de géniale intuition. Par une espèce de disruption historique qui est venue secouer et changer le cours des événements.

Il a fallu pour cela que les Etats européens acceptent ce qu’ils avaient souvent, jusque-là, rechigné à faire : s’ouvrir, mettre en commun, repenser la notion même de frontière.

On peut malheureusement se demander aujourd’hui si cet esprit-là n’est pas un peu en voie de disparition ; si l’Europe ne se referme pas trop sur elle-même, malgré le rôle majeur qui devrait être le sien dans un monde toujours plus globalisé.

L’Europe doit retrouver sa volonté et sa capacité de mobiliser les sociétés qui la composent. Il est à craindre que les réunions du Conseil européen non seulement n’y suffisent pas, mais qu’elles jouent parfois un rôle contre-productif en la matière.

Cela nous renvoie une fois de plus à l’importance de trouver un nouvel équilibre institutionnel, qui mette enfin le doigt sur les limites de l’intergouvernemental et reconnaisse l’échelon fédéral à sa juste mesure.

Espérons que les prochaines élections européennes ne se retournent pas en sanction de ce triste état de fait.

Je vous remercie.

Speech on Syria by André Gattolin during the general discussion, September 4th 2013

Since the beginning of our senatorial mandate, never have we discussed such an important topic. Given the severity of the situation, we ought to express ourselves with the upmost seriousness and sincerity. It appears to me that the question of whether or not to intervene in Syria is an empty debate.

The urgency of the situation and the deepening of this conflict dictate that we focus our attention today on a clear definition of the necessary reaction, which must be as appropriate as possible. We must therefore determine what will be the framework for our reaction, what measures it will include, and what other measures need to be put in place for a follow-up of our reaction.

I believe there is a wide consensus among us, insofar as we are all aware that an ill-planned intervention would probably be as negative, or perhaps even worse, than no intervention at all. It is, of course, out of the question for France to intervene on its own, and it is not our intention either to write a blank check to a coalition whose form, objectives and political implications are unknown.

Thus, it is essential to take advantage of the days to come, the G20 summit in Russia, the meeting of the EU’s Ministers for Foreign Affairs and the debate beginning to take place among our fellow American congressmen, in order to clarify our position.

Today, on September 4th 2013, the death toll in Syria has increased to over 100 000 victims; 6 million people have been displaced, including 2 million who have left Syria and are now in refugee camps in neighbouring countries, notably in Turkey and Jordan, where the living conditions are appalling.

Of these 2 million people, more than half are children. The United Nations has said so itself: such a situation is unprecedented.

We are witnessing a degree of violence, especially against the most vulnerable people, that had not been seen since World War II. This is undeniable. So is the use of chemical weapons, which no one denies though it is unclear, for some, who exactly would claim responsibility for their use.

We await with the utmost attention the reports produced by the UN inspectors, which nevertheless are not meant to publicly disclose the origin of these chemical weapons. Yet some elements have already been gathered by governments, humanitarian organisations and several media (Le Monde, BBC…), and they all tend to support the same conclusion.

Firstly, these weapons have indeed been used. Secondly, the regime in Damascus seems to be the only actor having the capacity to launch such attacks, in particular the one carried out on August 21^st in the outskirts of the capital, where many democrats opposed to Bashar al-Assad reside.

The recent declarations by Bashar al-Assad to a French daily newspaper, which I can only describe as surreal, leave no doubt about his murderous determination and about what he would be capable of in the absence of an international reaction.

Let us be clear, if we persist in our inaction towards the growing horror of this conflict, we are de facto accepting a “decriminalization” of the use of these weapons, which the Syrian regime obviously sees as conventional weapons since it has used them on several occasions, despite the fact that their prohibition constitutes a pillar of humanitarian and international law since the end of the World War I and in particular since the signature of the Geneva protocol in 1925.

If we do nothing, we run the risk of seeing the annihilation of the democratic components of the rebellion, which were targeted during the bombing of August 21^st 2013. We would be left with a confrontation between Bashar al-Assad with his Iranian and Hezbollah allies, and the other components of the rebellion, which are blatantly anti-democratic.

If we do nothing, we run the risk of seeing a further weakening of the United Nations. Some of our colleagues, who doubt the possibility of an international intervention, consider that an intervention which would not avail itself of a United Nations Security Council (UNSC) mandate would bring a devastating blow to the influence of the United Nations.

In reality, the greatest risk on this matter is inaction, for it would reinforce the power of nuisance of countries such as Russia, who consistently abuses its veto right within the UNSC. By not allowing a political settlement to the conflict for the past 2 years, Russia has indeed enabled the al-Assad regime to continue its atrocities.

Our debate today will not end by a vote, which at this point is logical after all, given that so many parameters can still change. It is next week, once these parameters have been accurately established, that we will be able to vote, and –as the ecologists urge you– we will have to vote …

Let me therefore refer to three points, three parameters that must be investigated prior to reconvening the Parliament on this issue.

First, the US Congress is expected to vote on September 9, 2013, on a possible US air strike, targeted and highly specific; without said strike, a French military intervention would be put into question…But whatever the final decision of our allies on this subject may be, we must mobilize the international community in an unprecedented manner. Presently, major members of the Arab League, Turkey and Japan have announced their support to a possible operation, but the form of such support remains unknown. Yet, we must go even further.

Then, emerging countries such as Brazil must be approached in order to determine whether their positions could evolve, taking recent developments into account.

Third, the European Union must mobilize itself, and free itself out of its guilty numbness.

I previously mentioned the constraints of the UNSC, but it is also striking to observe that the UN General Assembly (UNGA) is also absent from the debate, even though it is immune from veto paralysis. France and its partner countries must ask for an urgent General Assembly to be convened in order to vigorously remind all nations of the prohibition to use chemical weapons and demand an International Criminal Court investigation on the recent bombings. Adopting such a Declaration at the UNGA would strengthen the government’s resolve to intervene.

Of course, a mere UNGA Declaration would not have the same weight as a UNSC Resolution, but it would nevertheless set us free from the unbearable blockade that has plagued the UN since the beginning of this conflict.

For it is important to remember that today, the democratic components of the Syrian opposition, particularly the Free Syrian Army, are clamouring for an intervention from the international community. This was not the case two years ago. It is shocking to hear that the opposition is still largely ill-equipped in comparison with other actors in this conflict despite the promises that were made that equipment would be delivered. What are we waiting for to strengthen the opposition and treat its representatives as legitimate spokespersons? This is an absolute necessity to allow for an evolution of the current status of the forces in play.

Mister President,

Minister,

Fellow senators,

The Syrian rebellion began as a reaction to the plight of some children under fifteen, who had naively adopted a motto heard during the Arab revolutions « People want the regime to fall ». This earned them to be arrested and tortured…Two years later it is still the children who are the primary victims of this infamous war.

Their security and that of millions of others who have been displaced must become our priority, including outside of the war theatre itself.

How does France intend to participate in the international efforts aimed at sheltering Syrian refugees?

Will the government soon reconsider its decision of last January to force Syrian travellers to ask for airport transit visas for even the shortest transit in a waiting area of our airports? Otherwise this decision obviously results in hampering the escape of people already tested and under immense pressure.

We need to be in line with the most fundamental humanitarian principles, and it is clear today that this is a necessary and just action, as we are faced with a Syrian population who not only pays the cost of the madness of a dictator and his allies, but also that of the mistakes made by those who supposedly want to help the people.

The environmentalist group of the Senate welcomes the President’s willingness to reverse the awful lack of action that has prevailed so far while faced with the Syrian tragedy. Hence, we ask from the government that it takes advantage of this brief respite that the circumstances have given us. It would allow the government to precisely define the manner in which France might intervene, to establish an alternative scenario to an air operation, or complementary measures to it or another solution altogether in case our allies renounced to go ahead with an air operation, and to commit ever so seriously in preparing a Geneva 2 conference. Indeed this conference, which has been deferred, should include all stakeholders in order to prepare the kind of transition we all wish for.

Thank you.

Jamais depuis le début de notre mandature le Sénat n’a eu à débattre d’un sujet aussi grave. C’est donc avec une extrême gravité qu’il convient de nous exprimer. Avec sérieux et sincérité. En réalité, la question de savoir s’il faut ou non intervenir relève à mes yeux d’un faux débat. Prisonniers à la fois de l’urgence et du pourrissement du conflit, c’est bien plutôt à la définition de la réaction la plus appropriée qui soit qui nous occupe aujourd’hui. Ce qui exige que soient précisément établis tout à la fois le cadre de cette réaction, les mesures qui la composent, et celles qui devront permettre d’en assurer le suivi.Je crois qu’il y a à ce sujet un large consensus parmi nous, si tant est que nous ayons tous également à l’esprit le fait qu’une mauvaise intervention est parfois tout aussi néfaste, sinon pire, qu’une non intervention. Il est évidemment hors de question pour la France de s’engager seule, et il ne s’agit pas non plus de donner un blanc seing à une coalition dont on ne connaîtrait ni les contours précis, ni les objectifs, ni les prolongements politiques.

 Il paraît donc essentiel de saisir les jours qui viennent, la réunion du G20, la réunion des Ministres des affaires étrangères de l’Union européenne et la réflexion qui démarre chez nos collègues parlementaires américains pour mettre tout ceci au clair.

Aujourd’hui 4 septembre 2013, nous en sommes à plus de 100.000 morts en Syrie et à six millions de personnes déplacées, dont deux millions ont quitté la Syrie et se trouvent dans des camps situés dans les pays limitrophes notamment en Turquie et en Jordanie dans des conditions abominables.

Sur ces deux millions de personnes, plus de la moitié sont des enfants. L’organisation des Nations Unies est formelle : cela est absolument inédit.

Nous faisons face à un degré de violence, notamment envers les plus faibles, jamais vu depuis la Seconde guerre mondiale. C’est là un fait indéniable. Comme l’est aussi l’usage d’armes chimiques, que personne ne nie, même si aux yeux de certains la responsabilité n’en est pas assez clairement établie.

Nous attendons évidemment avec la plus grande attention les résultats de l’inspection conduite par les Nations Unies, mais cette dernière n’a de toute façon pas vocation à révéler publiquement l’origine de ces armes chimiques. Or les éléments d’ores et déjà réunis par plusieurs gouvernements, mais aussi par les organisations humanitaires et aussi par plusieurs médias (Le Monde, la BBC…). Tous vont dans le même sens.

D’une part, ces armes ont bel et bien été utilisées. D’autre part, le régime de Damas est a priori le seul à être en capacité de mener de telles attaques, notamment celle du 21 août dernier, dans les faubourgs de la capitale où se concentrent une partie des opposants démocrates à Bachar Al-Assad.

Les déclarations récentes et, je dirais, proprement sur-réelles de Bachar Al-Assad dans un quotidien français ne laissent guère de doute quant à sa détermination meurtrière et à ce qu’il serait capable de faire en l’absence de réaction internationale.

Alors disons-le clairement: si nous persistons à ne rien faire face à nouvelle montée en horreur du conflit, nous entérinerons de fait la «dépénalisation» de l’usage de ces armes, que le régime syrien conçoit manifestement comme une arme conventionnelle puisqu’il les a utilisées à plusieurs reprises, alors que leur prohibition constitue un pilier du droit international et humanitaire depuis la fin de la Première guerre mondiale et notamment la signature du Protocole de Genève, en 1925.

Si nous ne faisons rien, nous courrons le risque de voir les composantes démocratiques de la rébellion, celles précisément qui ont été visées par le bombardement du 21 août, être anéanties. Elles laisseraient alors place à un face-à-face entre Bachar Al-Assad, appuyé par ses alliés iraniens et du Hezbollah, et les composantes résolument anti-démocratiques de la rébellion.

 Si nous ne faisons rien, nous courrons le risque de voir l’ONU encore plus affaiblie qu’elle ne l’est déjà. Certains de nos collègues, sceptiques quant à une intervention internationale, considèrent qu’une telle éventualité celle d’une intervention hors d’un mandat du Conseil de sécurité de l’ONU porterait un coup fatal à l’influence de l’ONU.

En réalité, c’est l’inaction qui constituerait le plus grand risque sur ce plan, car elle consacrerait le pouvoir de nuisance de pays tels que la Russie qui abuse en permanence de son droit de veto au sein du Conseil de sécurité des Nations Unies. En empêchant depuis deux ans tout règlement politique du conflit, c’est bien ce pays qui rend possible la perpétuation de telles atrocités commises par le régime d’Al Assad.

Le débat que nous menons aujourd’hui ne s’achèvera pas par un vote, ce qui est après tout logique à ce stade puisque beaucoup de paramètres peuvent encore changer. C’est la semaine prochaine que nous pourrons et – et les écologistes le demandent instamment – que nous devrons voter, une fois que ces paramètres auront été précisés…

Je poursuivrai justement mon propos en évoquant trois points, trois paramètres qu’il faudra impérativement approfondir avant une convocation ultérieure du Parlement.

D’abord le Congrès américain devrait voter ce 9 septembre sur la participation des Etats-Unis à une intervention aérienne, ciblée et circonstanciée ; participation sans laquelle une intervention militaire française est évidemment remise en question… Mais quelle que soit la décision finale de nos alliés, il convient de mobiliser la communauté internationale sur ce dossier comme elle ne l’a jamais été jusque-là. A l’heure actuelle, plusieurs membres importants de la Ligue arabe, la Turquie, le Japon ont fait connaître leur soutien à une éventuelle opération, sans qu’on sache pour le moment comment ce soutien pourrait se traduire concrètement. Mais il faut aller plus loin encore !

De grands pays émergents comme le Brésil doivent être approchés pour voir dans quelle mesure leurs positions pourraient évoluer compte tenu des derniers développements.

 L’Union européenne doit se mobiliser en tant que telle et sortir de sa coupable torpeur.

Je mentionnais à l’instant les limites du Conseil de Sécurité de l’Onu, mais il est frappant de constater que l’Assemblée générale de l’organisation – qu’aucun veto ne peut paralyser – reste aussi absente de nos débats. La France et ses partenaires doivent demander sa convocation en urgence afin de rappeler avec force l’interdiction du recours aux armes chimiques et réclamer une enquête de la Cour Pénale Internationale sur les derniers bombardements. L’adoption probable d’une telle déclaration conforterait la volonté du gouvernement d’intervenir.

Alors bien sûr si un tel vote n’aurait certes pas le même poids qu’une résolution du Conseil de Sécurité, il permettrait néanmoins de sortir un peu de l’insupportable situation de blocage qui frappe l’ONU depuis le début de ce conflit.

Car il faut bien rappeler que les composantes démocratiques de l’opposition syrienne et en particulier l’Armée syrienne libre réclament aujourd’hui une intervention de la communauté internationale. Ce n’était pas le cas il y a deux ans. Il est frappant de constater que cette opposition est encore largement sous-équipée par rapport aux autres acteurs du conflit, en dépit des promesses de livraison d’équipements qui ont pu lui être faites. Qu’attendons-nous pour la renforcer et pour traiter véritablement ses représentants comme des interlocuteurs légitimes ? C’est là une nécessité absolue si nous voulons que l’état des forces en présence puisse véritablement évoluer.

Monsieur le Président,

Monsieur le Ministre,

Mes chers collègues,

La rébellion syrienne a débuté en réaction au sort qui avait été réservé à des enfants de moins de quinze ans, qui avaient un peu naïvement repris un slogan des révolutions arabes : « le peuple veut la chute du régime ». Cela leur valut d’être arrêtés et torturés… Deux ans plus tard, ce sont toujours les enfants qui sont les premières victimes de cette guerre ignoble.

Leur mise en sécurité et celle des millions de personnes déplacées doivent être désormais notre priorité, y compris d’ailleurs en dehors du théâtre d’opérations lui-même.

Comment la France compte-t-elle participer aux efforts internationaux visant à accueillir les réfugiés syriens ?

Le gouvernement reviendra-t-il rapidement sur sa décision de janvier dernier de contraindre les ressortissants syriens à demander l’obtention de visas de transit aéroportuaire pour la moindre escale dans les zones d’attente de nos aéroports, ce qui a pour conséquence évidente de gêner la fuite de personnes déjà terriblement éprouvées ?

Cette mise en cohérence avec les principes humanitaires les plus élémentaires, alors même que la population syrienne paie non seulement le prix de la folie de son dictateur et de ses appuis mais aussi celui des erreurs commises par celles et ceux qui se disent à ses côtés et il paraît aujourd’hui aussi juste que nécessaire.

Le groupe écologiste du Sénat salue la volonté du Président de la république de sortir de la terrible inaction internationale qui a jusqu’à présent prévalu à l’égard du drame syrien et aussi nous demandons aujourd’hui au gouvernement de mettre à profit le court délai qui a été octroyé par les circonstances pour préciser les modalités de l’action de la France, élaborer d’éventuelles alternatives à une intervention aérienne en complément ou en substitution à celle-ci si nos alliés venaient à y renoncer, et à s’investir plus que jamais dans la préparation d’une conférence de Genève 2 qui a été reportée, visant à réunir l’ensemble des parties prenantes pour préparer une transition que nous appelons tous de nos voeux.

Je vous remercie.

« M. André Gattolin interroge M. le ministre quant à la décision prise par la France en janvier 2013 d’ajouter la nationalité syrienne sur la liste des nationalités nécessitant l’obtention d’un « visa de transit aéroportuaire » avant toute escale effectuée en France. Une décision unilatérale et que la France a prise seule, qui ne dépend en rien des politiques européennes en vigueur en la matière, ni de son appartenance à l’espace Schengen.

L’imposition, pour ces ressortissants, d’un tel visa – dont seule la détention permet alors l’attente d’une correspondance en zone internationale de nos aéroports – semble, en effet, en contradiction avec l’esprit, sinon la lettre, de la convention de Genève de 1951 relative au statut des réfugiés et avec la responsabilité de protéger telle que cette dernière est définie par l’Organisation des Nations unies, ou encore la directive 2001/55/CE du Conseil du 20 juillet 2001 relative à des normes minimales pour l’octroi d’une protection temporaire en cas d’afflux massif de personnes déplacées. Surtout, elle ne paraît guère cohérente avec les déclarations résolues de la diplomatie française quant à l’assistance à apporter à l’opposition syrienne et, plus encore, aux populations civiles victimes de ce conflit.

Les dernières estimations officielles évoquent entre 70 000 et 94 000 tués, dont plusieurs centaines sous la torture. L’Organisation des Nations unies et son Haut commissariat aux réfugiés évoquent, à l’heure actuelle, plus d’un million et demi de réfugiés ayant fui le pays et plus de quatre millions de personnes déplacées sur le territoire même de la Syrie. Entraver la fuite de ces populations en rendant plus difficile la procédure de demande d’asile en France, ou en posant des obstacles supplémentaires à leurs éventuels trajets vers d’autres États, alors même que seules quelques centaines de personnes ont cherché à se réfugier dans notre pays en 2012, constitue une mesure aussi disproportionnée quant à la gestion des flux migratoires à l’entrée de nos frontières que contraire aux engagements humanitaires de la France.

Il lui demande en conséquence si le Gouvernement envisage de revenir sur cette décision et, plus généralement, si la France envisage d’œuvrer, au niveau européen, pour que soit activée une stratégie commune d’accueil et de protection des réfugiés syriens sur le territoire de l’Union européenne. »