économie



  1. André Gattolin invité de 24h Sénat pour évoquer son rapport sur le Groenland

    André Gattolin était l’invité de 24h Sénat ce mercredi 3 décembre pour évoquer la situation du Groenland et le rapport qu’il y a consacré dans le cadre d’une mission décidée par la commission des Affaires européennes du Sénat. La séquence débute à 6’44. Au programme : la question de l’indépendance et donc de l’autonomie financière, les risques climatiques et environnementaux, les possibilités de diversification économique. …

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  2. Adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière

    Intervention, le jeudi 16 octobre 2014, lors de la discussion du projet de loi d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière. J’ai notamment alerté à cette occasion sur le fait que les contributions des banques françaises au Fonds européen de résolutions bancaires se trouvent, en l’état actuel du droit, déductibles lors de l’établissement de l’impôt sur les sociétés.  (suite…) …

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  3. Proposition de directive sur le secret des affaires – et les lanceurs d’alerte ?

    La commission des Affaires européennes du Sénat (la \ »CAE\ » pour la suite) a examiné pendant sa réunion du 4 juin une proposition de résolution européenne rédigée par Sophie Joissains, et portant sur le projet de directive relative au secret des affaires publiée par la Commission européenne à la fin du mois de novembre 2013. Il s’agissait de formuler une position officielle du Sénat sur ce qui n’est encore qu’un texte de travail, quoique tout à fait officiel, qui doit être examiné tant par le Parlement européen que par le Conseil des Ministres de l’Union européenne. …

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  4. Lancement du plan entrepreneuriat féminin

    Ardent défenseur de la parité, je ne pouvais qu’aller, hier à Rueil-Malmaison, au lancement du plan de l’entrepreneuriat au féminin. Ce plan a été élaboré conjointement par trois ministres : Najat Vallaud-Belkacem, la ministre du droit des femmes, Fleur Pellerin, la ministre déléguée en charge des PME et Geneviève Fioraso, la ministre de l’Enseignement supérieur. (suite…) …

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