A partir de 09h30, les séances sont publiques. L’ordre du jour est aussi à télécharger ici : ap20130214
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INTERVENTION DE MONSIEUR LE PRESIDENT

• –  Installation d’une nouvelle conseillère régionale
• –  Approbation du procès verbal de l’Assemblée Plénière du 29 novembre 2012
• –  Compte-rendu des travaux de la Commission Permanente

1. Préparation du 70 anniversaire du Débarquement

2. Stratégie régionale : calendrier d’élaboration et de concertation sur les programmes opérationnels 2014-2020 et le PSR

3. Modalités d’organisation du débat sur la transition énergétique
4. « Pacte territoire-santé » et ses enjeux pour la Basse-Normandie
5. Hadronthérapie : projet Archade

POLITIQUES REGIONALES

– Programme Défi’NeRgie / Convention ADEME-Région 2013, adaptation d’un régime d’aide et appel à projet Défi’BAT 2013, (AP-ENV-02-02-01)

– Nouveau dispositif transversal d’anticipation et d’accompagnements des mutations économiques, à destination des entreprises et des territoires (AP-DEV-05-02-01)

–  Stratégie en faveur de la dynamisation de la création, reprise et transmission d’entreprises en Basse-Normandie (AP-DEV-05-02-02)

– Banque Publique d’Investissement : Composition du Comité d’Orientation

– Diffusion de la culture scientifique – Colloques et grands séminaires pour 2013

– Actions en justice – Information sur les actions en justice de la Région du 1er novembre 2011 au 31 décembre 2012 (AP-AJU-01-02-01)

– Chambre Régionale des Comptes de Basse-Normandie et de Haute-Normandie Rapport d’observations définitives sur la gestion de l’association « Ecole de Management de Normandie » (AP-FIN-01-02-02)