2- Modification apportée au Règlement d’Intervention des Aides Individuelles pour le développement de la qualification des jeunes et adultes demandeurs d’emploi

3- Pacte Territorial d’Insertion (PTI) pour le département des Landes

4- Convention d’objectifs triennale entre la Région et le Comité régional des associations de jeunesse et d’éducation populaire d’Aquitaine – Règlement d’intervention du Conseil régional envers les associations de jeunesse et d’éducation populaire

5- Contrat d’agglomération de Périgueux 2012-2014

6- Plan Local de Redynamisation du bassin d’emploi de Bergerac 2011-2014

7- Validation et participation à la mise en œuvre du Volet local du Contrat Territorial Pays Basque – Programme Errobi Adour Ursuya Convention d’Organisation Touristique et Territoriale 2011-2013

8- Validation et participation à la mise en œuvre de l’avenant au Contrat Territorial Pays Basque – Période 2007-2013

9- Point d’information concernant le Schéma Régional Enseignement Supérieur Recherche Innovation (SRESRI) communication orale

10- Convention de partenariat 2012-2014 – Programme Fulbright / Région Aquitaine

11- Convention de partenariat entre la Région Aquitaine, EADS IW / ASTRIUM / INRIA

12- Convention cadre Scène de Musiques Actuelles d’agglomération Bordelaise 2012-2014 et conventions individuelles d’objectifs et partenariales 2012-2014

13- Scène de Musiques Actuelles d’Agen portée par l’Association pour le Développement de l’Expression Musicale (ADEM Florida) Convention d’objectifs et de partenariat 2012-2014

14- Guide Environnemental pour les opérations de rénovation partielle et règles d’écoconditionnalité des aides pour les travaux dans les Établissements Publics Locaux d’Enseignement Aquitains

15- Approbation de la charte d’interopérabilité des systèmes billettiques sur le territoire de la région Aquitaine

16- Règlement d’intervention du dispositif d’aide à l’expérimentation dans le logement

17- Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013 – Avenant portant révision du Grand Projet n° 5 « Soutenir la compétitivité des filières forêt-bois et agricoles »

18- Accord cadre triennal de coopération décentralisée : Région Aquitaine/Région d’Itasy 2012-2014

19- Accord cadre de partenariat Région Aquitaine et Télécoms Sans Frontières 2012-2014

20- Accord cadre post Arcopol entre la Région Aquitaine et la Région Bretagne

21- Agence de Service et de Paiement : convention de mandat 2012

22- Dispositions administratives et financières diverses

Ces délibérations ont disponibles au format pdf sur simple demande à groupe.vert@verts.aquitaine.fr.

MotionCofinoga26032012

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