Espace Adhérent Toute l'info interne des Verts

Sommaire | Actu | Argumentaires | Charte graphique | Comptes-rendus du CNIR | Outils internet | Vie du Mouvement | Réforme interne, statuts et fonctionnement | Finances | Européenne 2009 | Archives et anciennes rubriques... Recherche Vie du Mouvement > Décisions du Conseil statutaire Voir aussi l’article sur le Conseil statutaire Table des matières - Mise à jour janvier 2007 1. Les principes fondamentaux des Verts 110.- La Parité 120 - Le non-cumul 130 - Le droit des minorités et le respect de la proportionnelle 140 - La non-double appartenance 150 - Les statuts et autres textes réglementaires 2. La vie du Vert 210 - L’adhésion   22. Les droits de l’adhérent 221 - Les relations entre Verts et le droit d’expression 222 - Le droit de voter et d’être élu dans les instances internes   23. Les sanctions 231 - La procédure de prise des sanctions 232 - Le motif et la nature des sanctions contre un adhérent 3. Les instances vertes   31. Le Conseil statutaire 311 - Les compétences du Conseil statutaire 312 - Le fonctionnement du conseil statutaire   32 Les autres instances nationales 320 - Le fonctionnement des instances nationales autres que le Conseil Statutaire   33. Les instances régionales et infra-régionales 331 - Les compétences des instances régionales et infra-régionales 332 - Le fonctionnement des instances régionales et infrarégionales   34. Les assemblées 341 - L’organisation des assemblées 342 - Le déroulement des assemblées   35. Le dysfonctionnement des instances vertes 351 - Le motif et la nature des sanctions contre les instances vertes 352 - Les tutelles 4. Les Verts et l’extérieur   41. Les élus externes 411 - Le choix des candidats dans les élections externes 412 - Le statut des élus externes   42. Les élections externes 421 - Les relations des Verts avec les autres partis 422 - Le déroulement des élections externes Télécharger l’ensemble des décisions 2006 (pdf, 1,7 Mo) Décisions et avis 2010 Conseil statutaire 11 février 2010   Décisions et avis Conseil statutaire 20 janvier 2010   Décisions et avis Conseil statutaire 5 décembre 2009   Décisions et avis Conseil statutaire 16 novembre 2009   Décision et avis du Conseil statutaire du 12 octobre 2009   Décisions et avis de septembre 2009 du conseil statutaire   Décisions et avis de juin 2009 du conseil statutaire   Décisions d’avril 2009 du conseil statutaire   110.- La Parité 110     120 - Le non-cumul 120     Les autres articles : | 1-10 | 11-20 | 21-30 | 31-31

Plan du site - Annuaire des sites Verts - Espace privé - Site conçu avec SPIP