|
Comptes-rendus du CNIR >
Compte-rendu des décisions du CNIR des 16-17 septembre 2006
Compte-rendu des décisions du CNIR des 16-17 septembre 2006
Index
Débats - Responsables de la Commission Europe
- Election de membres du Conseil Statutaire
- Féminisme et laïcité
- Débat sur la laïcité
- Nombre de membres du Collège Exécutif 2007-2008
- Composition du CE 2007 - 2008
- Représentation des Verts français au PVE
- Présentation de la campagne présidentielle 2007 de Dominique Voynet
Motions diverses adoptées - 1 Une ligne verte à ne pas franchir
- 3 Commission Déchets non nucléaires
- 5 Interdiction des loisirs motorisés dans les espaces naturels
- 6 Relance du processus constitutionnel européen
- 7 Intermittents
- 8 Des mesures immédiates pour les transports
- 12 Soutien à la ville de Neufchâteau contre Vélia
- 13 Droit de vote et éligibilité des résidents étrangers
- 16 Investiture des circonscriptions dites « réservées »
- 19 Condition animale
- 25 Sur la liberté de la presse
Texte adopté : Une laïcité d’aujourd’hui et pour demain
Cette version ne comporte pas les décisions nominatives du Conseil Statutaire
Imprimer
|