Les séances du Conseil sont publiques, et elles se déroulent tous les mois dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville. Toutes les dates des Conseils sont disponibles sur le site de la mairie, de même que certaines archives des délibérations.

Les délibérations

Nous vous présentons ici des résumés, vous pouvez télécharger les délibérations dans leur intégralité en bas de cette page.

Numéro 47 - Site de Monlong
Dans le cadre du Grand Projet de Ville, elle porte sur le site de Monlong, espace boisé qui couvre une superficie de 4 hectares, au sud du quartier de Bellefontaine. Le réaménagement et la valorisation de ce site s’inscrivent dans le projet urbain de Toulouse.

Numéro 60 - Fiscalité locale
Le Conseil Municipal adoptera les tarifs applicables à la publicité sur l’espace public.

Numéro 70 - Tarifs des restaurants scolaires
Il s’agit des tarifs 2009-2010 applicables à la restauration scolaire, avec des modifications qui répondront à trois objectifs :
 Etendre la gratuité de la restauration.
 Atténuer les effets de seuil qui privent certaines familles de la réduction des tarifs ou de la gratuité alors que leur situation devrait leur ouvrir ces droits.
 Améliorer la progressivité des tarifs en créant de nouvelles tranches de tarification.

Numéro 79 - Charte des événements eco-responsables
Les festivals et toutes les manifestations organisés chaque année à Toulouse peuvent être à l’origine de nombreux impacts environnementaux. La Ville a élaboré un guide présentant les bonnes pratiques permettant d’atteindre les objectifs d’une "éco-manifestation". Ses prescriptions serviront de référence, et leur respect par les organisateurs d’événements conduira à l’obtention du label "événement responsable" décerné par la mairie. La Ville montrera l’exemple en tant qu’organisateur d’événements.

Numéro 81 - Subventions aux associations engagées dans le développement durable
La ville de Toulouse souhaite soutenir leurs initiatives, sous la forme de subventions de fonctionnement, en contrepartie d’actions ou d’engagements précis.

Les voeux

 Voeu de la majorité municipale pour l’extension de la gratuité d’accès aux musées et monuments nationaux à tous les jeunes de moins de 26 ans résidant en France.
 Voeu du Groupe Communiste, Républicain et Citoyen pour l’abandon du projet de Loi instituant la liberté de recrutement par les collectivités locales.
 Voeu du groupe Toulouse pour tous en faveur du prolongement de la ligne B du métro vers Labège.

Venez nombreuses et nombreux assister au Conseil !