Sylvain Garel – EELV-Paris http://paris_old.eelv.fr Site d'Europe Écologie les Verts - Paris Sun, 31 Mar 2019 18:49:32 +0200 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=4.9.10 Politique du logement : objectif baisse des loyers ! đź—“ http://paris_old.eelv.fr/politique-du-logement-objectif-baisse-des-loyers/ Mon, 19 May 2014 12:05:31 +0000 http://paris.eelv.fr/?p=5613 En Conseil de Paris, les Ă©cologistes ont saluĂ© les objectifs ambitieux portĂ©s par la nouvelle majoritĂ© quant Ă  la politique locale du logement. La feuille de route prĂ©sentĂ©e en Conseil s’appuie sur plusieurs travaux rĂ©cemment portĂ©s ou initiĂ©s par les Ă©cologistes : ...]]>

En Conseil de Paris, les écologistes ont salué les objectifs ambitieux portés par la nouvelle majorité quant à la politique locale du logement. La feuille de route présentée en Conseil s’appuie sur plusieurs travaux récemment portés ou initiés par les écologistes :
-Le rapport sur l’encadrement des loyers rédigé par René Dutrey
-La Mission d’information et d’évaluation sur les modes et méthodes d’attribution des logements sociaux présidée par Sylvain Garel
-La loi Alur lancée par Cécile Duflot, députée de Paris et ex-ministre du Logement

« Avec la loi ALUR, nous avons désormais des outils solides à Paris pour encadrer le marché de l’immobilier et faire baisser durablement les loyers » se félicite Galla Bridier, conseillère de Paris écologiste, nouvelle présidente de la commission Urbanisme et Logement. Comme l’exécutif, les écologistes souhaitent fixer aussi bas que possible le futur loyer médian de référence.
« Mais la baisse du budget logement des ménages parisiens est aussi conditionnée à la baisse des charges énergétiques dont ils s’acquittent de plus en plus péniblement » souligne l’élue du 18e arrondissement. A ce titre, les écologistes se réjouissent du lancement prévu du plan de rénovation thermique « 1000 immeubles » mais ils insistent pour que ce soient bien les immeubles les plus prioritaires qui soient ainsi ciblés.

Communiqué du Groupe Ecologiste de Paris (GEP) – 19 mai 2014 à 11h

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L’écologiste René Dumont donne son nom à la Coulée Verte http://paris_old.eelv.fr/lecologiste-rene-dumont-donne-son-nom-la-coulee-verte/ Thu, 06 Mar 2014 23:37:30 +0000 http://paris.eelv.fr/?p=5302 Les écologistes se sont félicités aujourd’hui de l’inauguration de la « Coulée Verte - René Dumont » dans le 12e arrondissement, revendication portée à maintes reprises depuis le début de la mandature. A l’Est de Paris, la Coulée Verte – René Dumont relie la place de la Bastille au bois de Vincennes. ...]]>

Les Ă©cologistes se sont fĂ©licitĂ©s aujourd’hui de l’inauguration de la « CoulĂ©e Verte – RenĂ© Dumont » dans le 12e arrondissement, revendication portĂ©e Ă  maintes reprises depuis le dĂ©but de la mandature. A l’Est de Paris, la CoulĂ©e Verte – RenĂ© Dumont relie la place de la Bastille au bois de Vincennes.

Fabienne Giboudeaux, adjointe au Maire de Paris en charge des Espaces Verts et de la Biodiversité, et Michèle Blumenthal, maire du 12e arrondissement, ont nommé cette promenade plantée en présence notamment de Cécile Duflot, Ministre de l’Egalité des territoires et du Logement, Danielle Fournier et Sylvain Garel, coprésident/es du groupe EELV au Conseil de Paris, Christophe Najdovski, adjoint au Maire de Paris élu dans le 12e arrondissement et de plusieurs militant/es écologistes.

« Rendre ainsi hommage à René Dumont, 40 ans après sa candidature à l’élection présidentielle, témoigne de la progression de la culture écologiste à Paris » s’est félicité Yves Contassot, conseiller de Paris du 13e arrondissement.

Lire le discours complet de Fabienne Giboudeaux

Communiqué de presse du groupe EELVA du 6 mars 2014

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La baisse de la vitesse sur le périphérique, aboutissement d’une proposition des écologistes http://paris_old.eelv.fr/la-baisse-de-la-vitesse-sur-le-peripherique-aboutissement-dune-proposition-des-ecologistes/ Wed, 08 Jan 2014 12:35:49 +0000 http://paris.eelv.fr/?p=4985 Le groupe EELVA se réjouit de l'entrée en vigueur le vendredi 10 janvier 2014 de l'abaissement de la vitesse maximale autorisée sur le périphérique. Elle sera plafonnée à 70 km / h. ...]]>

Le groupe EELVA se rĂ©jouit de l’entrĂ©e en vigueur le vendredi 10 janvier 2014 de l’abaissement de la vitesse maximale autorisĂ©e sur le pĂ©riphĂ©rique. Elle sera plafonnĂ©e Ă  70 km / h.

DĂ©fendue depuis plusieurs annĂ©es par les Ă©lu/es Ă©cologistes -notamment par les adjoints au Maire de Paris en charge de l’Environnement Denis Baupin puis RenĂ© Dutrey-, votĂ©e par le Conseil de Paris en juillet 2011, cette mesure aura attendue deux ans et demi l’aval de l’Etat, encore dĂ©cisionnaire sur cette voie.

Cette limitation de vitesse aura des rĂ©percussions notables et très concrètes en matière de sĂ©curitĂ©, de lutte contre le bruit et Ă  un degrĂ© moindre pour rĂ©duire la pollution atmosphĂ©rique de l’agglomĂ©ration. Par ailleurs, elle n’aura que très peu d’impact sur la vitesse moyenne de circulation et donc sur la durĂ©e des trajets automobiles au quotidien.

« D’un point de vue symbolique, cette mesure marque le passage Ă  un nouveau modèle urbain plus rationnel oĂą la lenteur a ses vertus et oĂą la santĂ©, les transports doux et collectifs sont privilĂ©giĂ©s. C’est donc une victoire culturelle majeure pour les Ă©cologistes ! » se rĂ©jouit Sylvain Garel, coprĂ©sident du groupe EELVA au Conseil de Paris.

A terme, les Ă©cologistes souhaitent dĂ©sormais transformer le pĂ©riphĂ©rique, vĂ©ritable cicatrice mĂ©tropolitaine, en boulevard urbain limitĂ© Ă  50 km / h. La première Ă©tape sera la crĂ©ation d’une voie rĂ©servĂ©e aux bus, aux taxis, au covoiturage et Ă  l’autopartage, avec notamment la gĂ©nĂ©ralisation de revĂŞtements anti-bruit.

Communiqué de presse du groupe EELVA du 8 janvier 2014 

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BUDGET 2014 – Dix solutions concrètes qui amplifieront la transition écologique ! http://paris_old.eelv.fr/budget-2014-dix-solutions-concretes-qui-amplifieront-la-transition-ecologique/ Tue, 17 Dec 2013 09:31:36 +0000 http://paris.eelv.fr/?p=4932 Vélos à assistance électrique, travaux de performance énergétique, acquisition Tombe Issoire, lait bio dans les crèches… Lors du débat budgétaire, les écologistes ont présenté de nombreuses propositions concrètes pour amplifier la transition écologique de Paris. ...]]>

Vélos à assistance électrique, travaux de performance énergétique, acquisition Tombe Issoire, lait bio dans les crèches… Lors du débat budgétaire, les écologistes ont présenté de nombreuses propositions concrètes pour amplifier la transition écologique de Paris.

Le groupe EELVA a obtenu le vote de 10 propositions qui viennent renforcer le budget primitif 2014. « Vélos à assistance électrique, travaux de performance énergétique, lutte contre le réchauffement climatique par les espaces verts et les zones humides, lait bio dans les crèches… La transition écologique, ce sont des mesures très concrètes qui changent le quotidien des Parisiennes et des Parisiens » s’est félicité Sylvain Garel, coprésident du groupe EELVA au Conseil de Paris.

Les écologistes ont néanmoins regretté le rejet de leur vœu d’orientations budgétaires présenté par Christophe Najdovski. «  Il y a encore un seuil à franchir avant de mettre en place un véritable budget écologiste à Paris » souligne Danielle Fournier, coprésidente du groupe EELVA.

Les écologistes ont obtenu :

1) Aide municipale à l’achat de vélos à assistance électrique : relèvement de 25% à 33%  

2) Îlot de chaleur : financement d’une étude sur le rôle thermorégulateur des espaces verts et des zones humides à Paris (150 000 euros)

3) Facilitation des travaux de performance énergétique par une exonération ciblée de taxe foncière pour certains propriétaires (vœu adopté)

4) Renforcer le soutien Ă  l’association PACT Paris – Hauts de Seine pour appuyer les mĂ©nages les plus modestes dans la rĂ©novation –notamment Ă©nergĂ©tique – de leur logement (50 000 euros)

5) Introduction du lait bio dans les crèches en 2014 (vœu adopté)

6) Ferme Montsouris : acquisition de l’ensemble immobilier situé 26 à 30, rue de la Tombe Issoire et 15/17 village Saint-Jacques (7 millions d’euros)

7) Soutien de diverses associations culturelles et de quartier (12 000 euros Microlithe + 15 000 euros L’Onde et Cybèle)

8) Soutien au Carreau du temple (65 000 euros) pour préserver la vocation de service public de l’équipement et limiter le recours à l’événementiel

9) Renforcement du bouclier social par la revalorisation de 5% de l’allocation « Paris Petit à domicile » (50 000 euros)

10) Fondation PSG: la subvention sera réduite de 450 000 à 350 000 euros

Communiqué de presse du groupe EELVA du 17 décembre 2013 

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Conseil parisien de la jeunesse : des initiatives à saluer sur l’espace public, la métropole et l’entreprenariat des jeunes http://paris_old.eelv.fr/conseil-parisien-de-la-jeunesse-des-initiatives-a-saluer-sur-lespace-public-la-metropole-et-lentreprenariat-des-jeunes/ Wed, 13 Nov 2013 10:29:40 +0000 http://paris.eelv.fr/?p=4693 Les écologistes ont salué le travail mené cette année par le Conseil parisien de la Jeunesse (CPJ). Sylvain Garel, coprésident du groupe EELVA,  a mis en avant : - le projet de Youth Bank adressé aux jeunes Parisien/nes et géré par des jeunes, pour soutenir financièrement leurs initiatives à valeur ajoutée sociale ou environnementale, ...]]>

Les Ă©cologistes ont saluĂ© le travail menĂ© cette annĂ©e par le Conseil parisien de la Jeunesse (CPJ). Sylvain Garel, coprĂ©sident du groupe EELVA,  a mis en avant : – le projet de Youth Bank adressĂ© aux jeunes Parisien/nes et gĂ©rĂ© par des jeunes, pour soutenir financièrement leurs initiatives Ă  valeur ajoutĂ©e sociale ou environnementale,

– les actions menĂ©es sur l’espace public qui apportent de la convivialitĂ© aux Parisien/nes, et pourront ĂŞtre approfondies Ă  l’avenir sous l’angle du genre,

– la question mĂ©tropolitaine, qui touche au premier chef la jeunesse actuelle, et pourrait ĂŞtre intĂ©grĂ©e au fonctionnement-mĂŞme du CPJ.

Communiqué de presse du groupe EELVA du 13 novembre 2013

 

 

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Orientations budgétaires: La transition écologique parisienne retardée par les grands projets inutiles http://paris_old.eelv.fr/orientations-budgetaires-la-transition-ecologique-parisienne-retardee-par-les-grands-projets-inutiles/ Tue, 12 Nov 2013 13:40:14 +0000 http://paris.eelv.fr/?p=4709 Lors du débat sur les orientations budgétaires, les écologistes ont salué l’état sain des finances publiques parisiennes, marquées à la fois par une maîtrise des dépenses et par un effort soutenu dans les dépenses sociales et de solidarité. ...]]>

Lors du débat sur les orientations budgétaires, les écologistes ont salué l’état sain des finances publiques parisiennes, marquées à la fois par une maîtrise des dépenses et par un effort soutenu dans les dépenses sociales et de solidarité.

NĂ©anmoins, Sylvain Garel, coprĂ©sident du groupe EELVA, a dĂ©plorĂ© la persistance de  grands projets inutiles Ă  Paris : après le nouveau Jean Bouin et la canopĂ©e des Halles, les finances parisiennes sont aujourd’hui grevĂ©es par le projet de Salle philharmonique, dont les coĂ»ts de construction et de fonctionnement s’annoncent pharaoniques.

Conséquence de ces investissements mal ciblés : l’engagement de notre Ville dans la transition écologique a pris du retard. Transports collectifs, investissements pour l’isolation thermique, changement de motorisation des véhicules municipaux et des taxis, effort pour soutenir l’achat de deux roues électriques, bornes de recharges pour les véhicules électriques à un prix modéré … les efforts ont été inégaux et souvent insuffisants.

L’investissement dans le financement de la résilience de la métropole face au dérèglement climatique par la lutte contre les îlots de chaleurs, la préservation de la biodiversité, le soutien à une agriculture paysanne et bio de proximité, doit être renforcé.

Lors du vote du budget en décembre, les écologistes porteront aussi une attention particulière aux structures et équipements de taille plus modeste, que ce soit dans le domaine culturel ou social. Elles apportent des services immenses à notre Ville et sont confrontés à des difficultés que nous nous devons d’alléger en ces temps de crise sociale et écologique.

Communiqué de presse du groupe EELVA du 12 novembre 2013

Photo licence creative commons Celette

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Hommage aux Mutins fusillés en 1917 http://paris_old.eelv.fr/hommage-aux-mutins-fusilles-en-1917/ Tue, 12 Nov 2013 12:15:22 +0000 http://paris.eelv.fr/?p=4686 Comme chaque année depuis 2007, élus et militants écologistes ont rendu hommage, aux Mutins fusillés en 1917 pour avoir refusé la guerre. Le candidat à la Mairie de Paris,Christophe Najdovski était présent, entouré de Denis Baupin, député, Jacques Boutault, maire du 2e arrondissement, Claire Monod, conseillère régionale, Yves Contassot et Sylvain Garel, conseillers de Paris, ainsi que  Marie Atallah, Corine Faugeron, Joelle Morel, adjointes d'arrondissement. Les militants de l'Union Pacifiste étaient aussi présents. ...]]>

Comme chaque annĂ©e depuis 2007, Ă©lus et militants Ă©cologistes ont rendu hommage, aux Mutins fusillĂ©s en 1917 pour avoir refusĂ© la guerre. Le candidat Ă  la Mairie de Paris,Christophe Najdovski Ă©tait prĂ©sent, entourĂ© de Denis Baupin, dĂ©putĂ©, Jacques Boutault, maire du 2e arrondissement, Claire Monod, conseillère rĂ©gionale, Yves Contassot et Sylvain Garel, conseillers de Paris, ainsi que  Marie Atallah, Corine Faugeron, Joelle Morel, adjointes d’arrondissement. Les militants de l’Union Pacifiste Ă©taient aussi prĂ©sents.

Cette annĂ©e, la commĂ©moration traditionnelle a Ă©tĂ© marquĂ©e par l’annonce du PrĂ©sident de la RĂ©publique qui a Ă©voquĂ© les 650 fusillĂ©s pour l’exemple et  demandĂ©  « qu’une place soit accordĂ©e Ă  l’histoire des fusillĂ©s au musĂ©e de l’ArmĂ©e aux Invalides, dans ce lieu qui porte le rĂ©cit de la guerre ».

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Deux lieux parisiens à la mémoire d’Albert Jacquard et de Rita Thalmann http://paris_old.eelv.fr/deux-lieux-parisiens-a-la-memoire-dalbert-jacquard-et-de-rita-thalmann/ Tue, 15 Oct 2013 20:44:19 +0000 http://paris.eelv.fr/?p=4617 Sur la proposition des écologistes, deux lieux parisiens vont prendre le nom de Rita Thalmann, historienne française du nazisme et de la Shoah, et d’Albert Jacquard, généticien reconnu et grand humaniste engagé. Les deux vœux (disponibles en pièce jointe) ont été votés ce matin par le Conseil de Paris. ...]]>

Sur la proposition des écologistes, deux lieux parisiens vont prendre le nom de Rita Thalmann, historienne française du nazisme et de la Shoah, et d’Albert Jacquard, généticien reconnu et grand humaniste engagé. Les deux vœux (disponibles en pièce jointe) ont été votés ce matin par le Conseil de Paris.

Conseil de Paris des 14 et 15 octobre 2013

Vœu relatif à l’attribution du nom de Rita Thalmann à une place ou un site à Paris

déposé par Yves Contassot, Sylvain Garel et les élu/es du groupe Europe Ecologie – Les Verts et Apparentés

Considérant que le 18 août 2013 disparaissait Rita Thalmann ; Considérant que cette historienne française né à Nuremberg en 1926 au sein d’une famille juive très pratiquante dut quitter le territoire allemand à l’arrivée des Nazis au pouvoir pour s’installer à Dijon ; Considérant  le  décès  tragique  de  ces  parents,  mort  du  père  à  Auschwitz  après  son arrestation à Grenoble, mort de la mère durant son internement en l’hôpital psychiatrique sous le régime de Vichy ;

Considérant la qualité de ses recherches et son apport historique dans l’étude du nazisme, de la Shoah et de la Seconde guerre mondiale et plus spécifiquement du statut de la femme durant  la  période  concernée ;  Rita  Thalmann  était  professeur  émérite  d’histoire  et  de civilisation germanique à l’université de Paris-VII ;

Considérant son engagement d’abord au Parti Communiste Français, puis à la LICRA, elle fonda le Centre d’études et de recherches internationales et communautaires (CERIC) et siégeait au sein du Comité national de réflexion et de propositions sur la laïcité à l’école ; Considérant l’apport de ces ouvrages sur La nuit de cristal (1972), Etre femme sous le IIIe Reich (1982), La mise au pas de la France 1940-1944 (1991) sans oublier son autobiographie publiée chez Berg International en 2004 Tout commença à Nuremberg ;

Aussi, sur proposition d’Yves Contassot, de Sylvain Garel et des élu/es du groupe Europe Ecologie – Les Verts et Apparentés, le Conseil de Paris émet le vœu que : Le Maire de Paris rende hommage à cette historienne en donnant à une place, un site ou une bibliothèque le nom de Rita Thalmann.

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Conseil de Paris des 14 et 15 octobre 2013

Voeu pour la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Albert Jacquard

déposé Jacques Boutault, René Dutrey, Sylvain Garel et les éluEs du groupe Europe Ecologie – Les Verts et Apparentés

Le 12 septembre dernier nous avons appris avec tristesse le décès d’Albert Jacquard à l’âge de 87 ans à son domicile parisien (6e arrondissement).

Polytechnicien, Albert Jacquard a d’abord travaillĂ© au ministère de la SantĂ© publique avant de rejoindre l’Institut national d’études dĂ©mographiques (INED) en 1962.

Il perfectionne sa formation de gĂ©nĂ©ticien Ă  l’universitĂ© de Stanford aux Etats-Unis, oĂą il Ă©tudie la gĂ©nĂ©tique des populations et la complète par un doctorat en gĂ©nĂ©tique et en mathĂ©matiques.

Cette expĂ©rience a forgĂ© chez lui sa conscience politique et son combat contre les injustices. Il s’est attachĂ© sans relâche Ă  combattre les arguments prĂ©tendument scientifiques des thĂ©ories racistes. Membre du ComitĂ© consultatif national d’Ă©thique, il se prononce en tant que gĂ©nĂ©ticien, contre l’exploitation Ă  des fins commerciales du gĂ©nome humain et du brevetage gĂ©nĂ©ralisĂ© du vivant.

Scientifique reconnu, il était un grand humaniste et un militant actif. Pourfendant le racisme, les inégalités et le libéralisme (qu’il qualifiait de «catastrophe pour l’humanité»). Antinucléaire, il était défenseur de la « décroissance joyeuse ».

A partir de mai 1990, lors du campement de familles expulsées, place de la Réunion Albert Jacquard va s’engager avec détermination et courage dans la cause des “sans”. Il participe à de nombreuses luttes avec le DAL, dont il était Président d’honneur, et avec l’Abbé Pierre. Il participe à l’occupation du Quai de la gare en 1991, à la réquisition du 41 Avenue René Coty en 1993 ou à celle du 7 rue du Dragon en 1994. Il était encore là le 16 mars 2013 marchant aux cotés des mal-logés pour réclamer la baisse des loyers et l’arrêt des expulsions. Il participe à l’occupation de l’église Saint Bernard à Paris en 1996 avec les sans papier, et l’association Droits Devant, dont il était co-président.

Il soutient aussi les handicapés, les chômeurs, et de nombreuses luttes sociales pour les droits.

 

Sa pensée l’apparente aux grands intellectuels humanistes et écologistes du siècle comme Théodore Monod ou André Gorz. Combattant infatigable contre les inégalités et la discrimination, il pensait qu’il fallait réinterroger le droit de propriété : « le pouvoir de tout acheter, la surpuissance que donne l’argent sont contraires à l’idée même de démocratie ».

Humaniste, anti-libĂ©ral, visionnaire, et profondĂ©ment non violent, il Ă©tait auteur de nombreux ouvrages. Nous lui devons, des livres Eloge de la diffĂ©rence, qu’il publie en 1978 vĂ©ritable manifeste contre les inĂ©galitĂ©s, ou la LĂ©gende de demain (2001) dans lequel il affirme que nous sommes Ă  la croisĂ©e des chemins. « Ce siècle, Ă©crit-il peut ĂŞtre celui de la barbarie ou de l’humanisme. L’épuisement des ressources naturelles, l’inĂ©gale rĂ©partition des richesses nous mettent au pied du mur : c’est maintenant que nous faisons les choix pour demain ».Il disait aussi :  » Je suis ce que mes rencontres avec les autres m’ont fait devenir ».

Ses livres rencontrent un large public séduit par sa capacité à vulgariser sans dénaturer des sujets philosophiques et scientifiques.

Albert Jacquard Ă©tait très apprĂ©ciĂ© de ses proches et tous ceux qui l’ont connu le considère comme un personnage exceptionnel, peut-ĂŞtre parce qu’il s’appliquait Ă  lui-mĂŞme ce qu’il jugeait bon pour tous et faisait partie de ces rares intellectuels qui savent lier la pensĂ©e Ă  l’action.

Notre Ville s’honorerait à rendre un hommage mérité à Albert Jacquard.

Aussi, sur proposition Jacques Boutault, René Dutrey, Sylvain Garel et des éluEs du groupe Europe Ecologie – Les Verts et Apparentés, le Conseil de Paris qu’un lieu parisien soit

 

 

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Fondation PSG : un triplement indécent de la subvention http://paris_old.eelv.fr/fondation-psg-un-triplement-indecent-de-la-subvention/ Tue, 15 Oct 2013 11:20:38 +0000 http://paris.eelv.fr/?p=4610 La Ville a proposé ce jour le quasi-triplement de la subvention annuelle à la fondation PSG, passée de 170 000 à 450 000 euros.  Cette subvention renforcée n’est pas acceptable en période de crise budgétaire. Le PSG déclare pour cette saison un budget annuel de 400 millions d’euros. Il a donc très largement les moyens de débourser 450 000 euros par an (0,1% de son budget !) pour financer ses actions sociales, plutôt que d’en confier la responsabilité aux Parisiennes et aux Parisiens. ...]]>

La Ville a proposé ce jour le quasi-triplement de la subvention annuelle à la fondation PSG, passée de 170 000 à 450 000 euros.  Cette subvention renforcée n’est pas acceptable en période de crise budgétaire. Le PSG déclare pour cette saison un budget annuel de 400 millions d’euros. Il a donc très largement les moyens de débourser 450 000 euros par an (0,1% de son budget !) pour financer ses actions sociales, plutôt que d’en confier la responsabilité aux Parisiennes et aux Parisiens.

« Ce n’est absolument pas à la Ville de financer ces œuvres caritatives, pas plus qu’il ne lui revient de financer les œuvres de Total, de Coca-Cola ou de Microsoft ! » rappelle Sylvain Garel, coprésident du groupe EELVA au Conseil de Paris.

Pour rappel, le PSG a acheté l’été dernier un attaquant pour près de 64 millions d’euros, et le rémunère près d’un million d’euros par mois.

Communiqué de presse du groupe EELVA du 15 octobre 2013

Photo licence creative commons : TaraO

 

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Le Conseil de Paris s’engage contre la hausse de la TVA sur les transports en commun… sauf l’UMP http://paris_old.eelv.fr/le-conseil-de-paris-sengage-contre-la-hausse-de-la-tva-sur-les-transports-en-commun-sauf-lump/ Mon, 14 Oct 2013 17:08:28 +0000 http://paris.eelv.fr/?p=4604 Les écologistes se félicitent de l’adoption de leur vœu relatif à la fiscalité sur les transports en commun. La Ville demande ainsi explicitement au gouvernement de ramener le niveau de TVA sur les transports publics à 5%, dans le cadre du projet de loi de finances. Il est à noter que l’UMP s’est abstenue sur le vote de ce vœu, perdant l’occasion, une nouvelle fois, de faire progresser les transports en commun à Paris. ...]]>

Les écologistes se félicitent de l’adoption de leur vœu relatif à la fiscalité sur les transports en commun. La Ville demande ainsi explicitement au gouvernement de ramener le niveau de TVA sur les transports publics à 5%, dans le cadre du projet de loi de finances. Il est à noter que l’UMP s’est abstenue sur le vote de ce vœu, perdant l’occasion, une nouvelle fois, de faire progresser les transports en commun à Paris.

 

Conseil de Paris des 14 et 15 octobre 2013

Voeu relatif à la fiscalité sur les transports en commun

Délibération DVD 200 G

déposé par Sylvain Garel, Denis Baupin, Christophe Najdovski et les éluEs dugroupe Europe Ecologie – Les Verts et Apparentés

Considérant le projet de Loi de Finance 2014 prévoyant une augmentation de la TVA au 1er janvier 2014, passant de 7% à 10%, dans le cadre des hausses destinées à financer le crédit d’impôt compétitivité entreprises (CICE) ;

Considérant qu’en Ile-de-France, cette augmentation de la TVA représenterait environ 100

M€, et aura des conséquences sur les finances du Syndicat des Transports d’Ile de France ;

Considérant que soit le prix des tickets de RER, de métro ou de bus sera impacté à la hausse, soit les investissements pour améliorer les transports du quotidien devront être réduits ;

Considérant que les transports en commun sont des biens de première nécessité au quotidien pour nombre d’habitants et de salariés et qu’ils participent à la lutte contre la pollution et le dérèglement climatique ;

Considérant que de nombreux acteurs du secteur tels que le Groupement des autorités responsables de transport (Gart) qui réunit des collectivités et des élus de toutes appartenances politiques, et la Fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV) demandent que les transports publics soient considérés comme des biens de première nécessité et bénéficient du taux réduit à 5% comme initialement ;

ConsidĂ©rant que les travaux d’isolation thermique et les entrĂ©es de cinĂ©ma ont obtenu de bĂ©nĂ©ficier d’un taux de TVA rĂ©duite Ă  5% ;

Considérant le voeu adopté à la majorité du Conseil du Stif en date du 9 octobre demandant que la hausse de la TVA sur les transports publics soit abandonnée dans le cadre du projet de loi de finances 2014 ;

Aussi, sur proposition de Sylvain Garel, Denis Baupin, Christophe Najdovski et des éluEs du groupe Europe Ecologie – Les Verts et Apparentés, le Conseil de Paris émet le voeu que :

La ville de Paris interpelle le gouvernement afin de ramener le niveau de TVA sur les transports publics Ă  5% dans le cadre du projet de loi de finances.

 

Télécharger le voeu.

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