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Le rôle du Conseil départemental

mercredi 22 juin 2011

Le Conseil politique départemental est l’organe politique d’Europe Ecologie Les Verts de l’Essonne. Il élit le Bureau exécutif départemental qui assure le fonctionnement quotidien d’Europe Ecologie Les Verts de l’Essonne.

 Le Conseil Politique Départemental (CPD)

Il comprend 24 membres avec le droit de vote et un nombre variable de membres sans droits de vote.

Pour les 24 membres avec droit de vote,

- 12 sont élu-es tous les 2 ans par le congrès départemental au scrutin de liste à la proportionnelle au plus fort reste.

Les candidat-es au CPD doivent se présenter sur un texte de motion d’orientation.

- 12 représentent les groupes locaux

Chaque groupe local élit deux délégués (un homme et une femme). Pour les groupes locaux ayant plus de 30 adhérents, les 2 délégués siègent au CPD. Les autres groupes locaux sont représenté par un seul délégué désigné en tenant compte du respect de la parité homme/femme.

Les membres sans droits de vote sont
- Les responsables de groupes locaux
- Les délégués de groupes locaux ne disposant pas du droit de vote
- Les élus régionaux de l’Essonne
- Les élus départementaux
- Les élus au Conseil politique régional (CPR)
- Les représentants des coopérateurs

Le CPD applique les décisions du Congrès départemental dont il est l’organe politique.

Il prend toute initiative commandée par les événements, peut ester en justice et n’est responsable de ses décisions que devant un Congrès départemental des adhérents ordinaire ou extraordinaire.

La création ou la modification de l’aire géographique d’un groupe local est décidée par le Conseil Politique Régional sur proposition du CPD, après examen par le BED et consultation des adhérents concernés.

Le Conseil Politique Départemental se réunit environ une fois par mois.

 Le Bureau Exécutif Départemental (BED)

Le CPD élit en son sein un bureau de 5 à 10 membres, dont au moins deux Secrétaires départementaux (un homme et une femme) qui sont les représentants légaux du département, et un Trésorier notamment responsable de la consolidation des comptes et de la remise de pièces au trésorier régional .

Le BED assure la vie publique d’Europe Ecologie les Verts, il est chargé d’en assurer le fonctionnement ordinaire et d’exécuter les décisions du CPD auprès de qui il rend régulièrement compte de son action.