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lundi 12 octobre 2009

Conditions d’utilisation du site web des Verts Essonne.

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 OBJET DU SITE INTERNET DES VERTS ESSONNE

Vous êtes actuellement connecté au site http://www.lesverts91.fr édité par l’Association Les Verts Essonne Ecologie (dénommée dans ce document « l’ ASSOCIATION »).

 INFORMATIONS LÉGALES

Dénomination sociale de l’établissement publiant le site

ASSOCIATION "Les verts Essonne Ecologie", association Loi 1901

Elle a son siège à l’adresse : 172 Allée des Champs Elysés, 91080 Courcouronnes

Identifiant SIRET : 440-585-149 00014

Elle est représentée par son Président, M. Jean-Patrick Le Duc

 Droits d’auteur / Copyright

"Toute reproduction, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle, des pages écrans, des données et de façon générale de tout élément constitutif du site http://www.lesverts91.fr par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est strictement interdite et constitue, sans autorisation écrite et préalable de l’ASSOCIATION, un délit de contrefaçon".

Le paragraphe précédent ne s’applique pas lorsque le site ou un document fait mention d’un copyright ou d’une utilisation sous licence. Dans ce cas, les droits de reproduction restent la propriété de leur titulaire.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion
- respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Document issu du site Internet http://www.lesverts91.fr des Verts Essonne Écologie."

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l’ASSOCIATION.

 Informations contenues dans le site

Ce site est un site informatif. Il a pour objectif de fournir des informations sur Les Verts Essonne Écologie et les thèmes relatifs à l’écologie . Aucune information contenue sur le site ne saurait posséder ou être interprétée comme possédant une quelconque valeur contractuelle.

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 Liens

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Les Verts Essonne Écologie
172 Allée des Champs Elysés
91080 Courcouronnes.

Pour plus d’informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.