Commentaires sur : Budget 2013 : premières avancées, premières alertes… http://eelv.fr/2012/10/12/budget-2013-premieres-avancees-premieres-alertes/ Site officiel du mouvement Mon, 14 Sep 2015 10:22:29 +0200 hourly 1 Par : Anne-Marie Besancenot http://eelv.fr/2012/10/12/budget-2013-premieres-avancees-premieres-alertes/#comment-16986 Tue, 30 Oct 2012 12:04:08 +0000 http://eelv.fr/?p=65852#comment-16986 Bonjour,
Puis-je avoir le texte de l’amendement 1005? Merci
Bien cordialement
Anne-Marie Besancenot (EELV/Dijon)

]]> Par : florent cappelletti http://eelv.fr/2012/10/12/budget-2013-premieres-avancees-premieres-alertes/#comment-2368 Mon, 15 Oct 2012 14:21:04 +0000 http://eelv.fr/?p=65852#comment-2368 Bonjour
une remarque concernant le malus automobile. Plûtôt qu’une prime à l’achat, serait il possible de faire une TVA qui serait variable en fonction d’une part
Des émissions de CO2
D’un taux de particules fines pré défini

les voitures non polluantes et n’émettant pat de particules fines se véraient ainsi encourager avec une TVA réduite à 5,5 ou 7 %

les voiture entrant dans un cadre classique « bénéficieraient » d’une TVA à 19,6 %

Pour les voitures ayant des critéres polluants en matières de CO2 et émettant des particules fines une TVA à 25% serait créée !

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