Il aura été de tous nos combats. Présent et fidèle. Modeste et obstiné. Toujours lumineux.

Fils de notables, il n’a cessé de dénoncer les privilèges et de s’insurger contre toutes les inégalités. Militant infatigable du « droit au logement », il ne tolérait pas que quiconque soit, à jamais, assigné à résidence.

Polytechnicien brillant, il a lutté jusqu’au bout contre les ravages de la compétition acharnée et de la sélection indigne. Il ne supportait pas la frénésie évaluative et classificatoire qui gangrène nos sociétés.

Ancien haut-fonctionnaire, il ne s’est jamais laissé impressionner par les oukases des technocrates ou les calculs des financiers. Il ne baissait pas les bras devant les « C’est pas possible ! » ou les « On n’y arrivera pas ! ».

Généticien remarquable, il s’est battu contre toutes les simplifications innéistes, opposant à la fatalité paresseuse une foi sans faille dans l’éducation. Il savait que nul n’est jamais condamné à l’échec et que tout être peut apprendre et grandir.

Militant écologiste de la première heure, il n’a cessé de rappeler que, dans un monde fini, la seule ressource infinie est l’humain. L’humain qu’il ne voulait ni arrogant ni suffisant. L’humain qu’il savait fragile et infiniment précieux à la fois. L’humain qu’il défendait contre toutes les formes brevetage et de marchandisation.

Contrairement aux esprits forts qui campent dans l’indifférence ou se réfugient dans l’ironie, Albert Jacquard, quand il était bouleversé, n’hésitait pas à pleurer. Je l’ai vu plusieurs fois, face à l’injustice ou à la cruauté, devant un visage d’enfant ou en retrouvant un ami, essuyer une larme. Nous sommes nombreux aujourd’hui à le pleurer. Sans honte. Avec une infinie tristesse. Mais en gardant en bandoulière l’espérance qu’il nous a laissée.

La politique de recherche s’était traduite par une raréfaction des moyens de la recherche fondamentale et un mépris pour la communauté scientifique qui avaient suscité une mouvement profond et inédit des chercheurs.

C’est dire que la communauté universitaire et le monde de la recherche attendaient beaucoup de la loi sur l’enseignement supérieur présentée par Geneviève Fioraso.  On attendait de la ministre qu’elle renoue les fils du dialogue et propose un nouveau modèle universitaire pour notre pays.

Le dialogue a certes eu lieu, au travers d’Assises de la recherche riches en contribution. Mais la loi présentée au parlement n’a traduit que de manière très partielle, et bien souvent infidèle, les conclusions de ces travaux. Préparée dans le secret des cabinets ministériels, sans concertation préalable avec les parlementaires de la majorité, le texte de Madame Fioraso était, nous l’avions dit, décevant.

Les écologistes sont entrés dans le débat parlementaire à l’Assemblée animés d’une quadruple ambition :

• l’ambition de la démocratisation de la gouvernance des futures communautés d’universités et établissements : nous demandions que les conseils d’administration soient au moins composés de 50% d’élus au suffrage direct et non d’une majorité de directeurs d’établissements et de personnalités extérieures. La question est fondamentale, car ces communautés se verront transférées de nombreuses compétences pouvant aller jusqu’à  la définition des formations dispensées ;
• l’ambition de voir enfin clarifiée la question de l’évaluation. Nous souhaitions que soit créée une agence, composée pour moitié d’élus et pour moitié de nommés, dont la responsabilité aurait été de valider les procédures d’évaluation (et non de faire elle-même les évaluations). Force est de constater que le Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur n’a que très peu évolué dans ses missions et pas du tout dans sa composition : Il reste une copie très proche de l’ancienne AERES tant décriée par les scientifiques ;
• l’ambition de conserver l’exclusivité de la délivrance de diplômes nationaux aux établissements universitaires. Or, la distinction entre master (diplôme national seulement délivré par les universités jusqu’à présent) et grade master (diplôme d’établissement délivré par de nombreux établissements publics comme privés) va disparaître et, sous couvert de communautés accréditées, des établissements privés risquent de pouvoir délivrer les diplômes nationaux ;
• l’ambition d’assurer le développement et de la recherche en sciences humaines et sociales, et de la recherche fondamentale – laquelle constitue le terreau indispensable à toute recherche appliquée. Or, la question du lien entre enseignement et transfert vers le monde économique des résultats de la recherche n’a pas été éclaircie par la loi, bien au contraire.

Au final, les députés écologistes ressentent amertume et dépit, tant sur la méthode de préparation de cette réforme que sur le déroulement des débats – qui ont certes permis l’adoption de certains de nos amendements, mais ont traduit un refus incompréhensible de la ministre de répondre aux quatre interrogations centrales qui étaient les nôtres.

L’élaboration de ce texte comme son contenu ne sont pas à la hauteur des engagements qui avaient été les nôtres envers une communauté universitaire et un monde de la recherche qui avaient mis de grands espoirs dans l’alternance démocratique de 2012.

C’est la raison pour laquelle les député-e-s écologistes voteront contre ce projet de loi.

La Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche avait initié à l’automne 2012 un temps de débat important avec l’ensemble des acteurs universitaires au travers d’Assises régionales puis nationales. Il est incompréhensible que la représentation nationale ne puisse, elle aussi, débattre pleinement d’un projet aussi important pour le futur de nos universités et de la recherche.

Alors que la communauté universitaire a déjà commencé à exprimer ses inquiétudes sur le projet de loi, il semblerait nécessaire que la Ministre prenne au contraire le temps du débat et de l’explication de texte. Un débat tronqué au Parlement ne pourra que renforcer les oppositions naissantes à l’extérieur. La recherche et l’enseignement supérieur en France, mis à genoux par cinq années de politiques sarkosystes, méritent mieux. Les chercheurs, les universitaires, les personnels et les étudiants ont besoin d’une loi forte et ambitieuse qui leur redonnent espoir dans notre système et leur permette d’envisager sereinement leur avenir.

Le Gouvernement ne peut pas considérer que le débat s’est arrêté avec la clôture des Assises. Beaucoup de propositions intéressantes qui y ont été formulées ont malheureusement été écartées du projet de loi. Les députés écologistes, qui sont toujours restés au contact de la communauté universitaire, estiment qu’ils ont beaucoup à apporter au texte et regrettent de ne pouvoir disposer du temps nécessaire pour exposer leurs propositions. En ayant recours au temps programmé dès la première lecture, c’est l’opposition qui disposera du plus large temps de parole, alors que des propositions vraiment constructives auraient pu être portées, au sein de la majorité, notamment par les écologistes.

« Le texte, en l’état, présente de nombreuses lacunes. Il n’est pas à la hauteur du changement de direction qu’appellent de leurs vœux les acteurs du monde académique afin que l’enseignement supérieur et la recherche sortent enfin des difficultés auxquelles ils sont confrontés. Les écologistes travaillent ces questions depuis longtemps. Nous avons de nombreuses propositions constructives à présenter à la Ministre et à la représentation nationale. Il est dommage que l’on ne nous accorde pas le temps nécessaire pour présenter et débattre de ces solutions. Le risque est d’aboutir à un texte qui ne sera pas satisfaisant, qui sera difficilement acceptable pour les parlementaires et qui risque d’être rejeté par les acteurs. » a déclaré Isabelle Attard pour le groupe des écologistes.

Les Assises de l’enseignement supérieur et de la recherche (ESR) se sont terminées cette semaine après plusieurs mois de travail sur tout le territoire. Le rapport final ne sera dévoilé que dans plusieurs jours, mais il est d’ores-et-déjà évident que l’objectif initial d’impulser une nouvelle dynamique au sein du monde de l’ESR n’a pas été atteint.

Le format d’Assises qui a été choisi a donné une voix prépondérante aux institutions, au détriment de l’expression des acteurs de terrain de l’ESR, des étudiants et de la société. De plus, après des années de chamboulement du système français de l’ESR, des mesures d’urgence étaient indispensables pour rétablir la confiance des acteurs et préparer l’avenir : elles n’ont pas été au rendez-vous.

La question du financement était centrale et, si nous avons noté avec satisfaction l’absence de coupes dans le budget 2013, nous appelions à une inflexion plus forte par rapport aux tendances antérieures. En particulier, le glissement Vieillesse-technicité (GVT), source de déficit chronique de nos établissements, n’est pas suffisamment pris en compte. De même, si le plan de titularisation va dans le bon sens, il reste très insuffisant face aux 50 000 à 70 000 personnes frappées par la précarité dans l’ESR.

Quant à la question de la simplification des structures de l’ESR, la déclaration du Premier ministre soulignant que l’utilité de l’Aeres (Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur) et de l’ANR (Agence nationale de la recherche) n’étaient « sérieusement contestées par personne » préempte les conclusions des Assises et indique clairement que seuls des aménagements limités sont à attendre, en dépit des demandes quasi-unanimes des syndicats et des associations du monde académique.

Malgré cela, EELV a tout le long de ces Assises souhaité être une force de proposition. Nous avons donc transmis notre contribution au comité d’organisation national des Assises (consultable en ligne : Contribution EELV – Assises ESR). Nos positions et réflexions sur le statut des chercheurs, sur les financements, sur la place de la société civile dans le monde de la recherche et sur l’avenir de l’université sont innovantes et ambitieuses.

Nous continuerons à suivre avec attention les suites que le gouvernement donnera aux Assises. De même, nous nous impliquerons fortement dans le débat parlementaire sur la loi d’orientation que proposera la ministre concernée.

Elise LOWY, Jean-Philippe MAGNEN, Porte-parole

Europe Ecologie Les Verts félicite le groupe écologiste des Sénateurs et Sénatrices qui ont réussi à faire adopter une proposition de loi sur la protection des lanceurs d’alerte et l’expertise indépendante.

Dorénavant, les Irène Frachon, les André Cicollela, Les Gilles-Eric Séralini, et tous les lanceurs d’alerte seront protégés. La prévention des scandales sanitaires aura maintenant sa haute autorité qui permettra que n’arrivent plus jamais de scandales tels que celui de l’amiante ou du Médiator.

Marie-Christine Blandin, auteure de la proposition de loi, et tous les parlementaires du groupe ont fait preuve de bon sens et de ténacité sans faille. Il était urgent de munir notre société d’une Haute autorité de l’expertise scientifique et de l’alerte en matière de santé et d’environnement, indépendante, et loin de tout conflit d’intérêt.

Cela fait maintenant plus de 100 jours que les lycéens et les étudiants québécois se sont massivement mis en grève contre une très forte hausse des frais universitaires décidée par le gouvernement libéral de Jean Charest. La semaine dernière, alors que 175 000 jeunes continuaient leur mouvement exemplaire, démocratique et égalitaire, Jean Charest a fait voter en urgence une loi spéciale (la loi 78) qui restreint le droit de manifester, ferme les établissements en grève jusqu’à la mi août et menace de fortes amendes les associations étudiantes qui ne respecteraient pas cette loi scélérate.

Contrairement aux plans du gouvernement et malgré des centaines d’arrestations à Montréal et dans les principales villes du Québec où les manifestations se poursuivent, la loi 78 n’a pas étouffé le mouvement qui, au contraire, se radicalise et s’étend à d’autres secteurs de la société québécoise. La crise universitaire s’est transformée en crise politique majeure.

Europe Écologie Les Verts apporte son soutien aux étudiants québécois et à leurs revendications. Nous saluons leur ténacité et leur inventivité dans leurs actions non-violentes. Nous dénonçons les violences policières et les arrestations massives et souhaitons que le mouvement obtienne rapidement l’abrogation de la loi 78, l’ouverture de négociations et le gel définitif des frais de scolarité qui au Québec, comme en France et ailleurs, ne doivent jamais être un frein à l’accès aux études supérieures, ni lourdement endetter les étudiants.

C’est pour cela que plusieurs élus et militants d’EELV ont participé au rassemblement de soutien aux étudiants québécois organisé le 22 mai devant la fontaine Saint-Michel.

EELV s’inquiète de la volonté manifeste du gouvernement d’intervenir dans les choix scientifiques et techniques, tout en les maintenant hors de tout débat démocratique. L’opacité des sélections opérées dans le cadre des Investissements d’avenir (LabeX, IdeX et IHU) masquait déjà mal des considérations politiciennes. Il y a quelques semaines, un pas a été franchi avec la suspension arbitraire du programme ANR consacré à la santé environnementale, qui finançait des travaux susceptibles de déranger certains industriels de la chimie.

Dans ce contexte, la nomination de Mme Briand a de quoi inquiéter : à la tête de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Afssa) de 2005 à 2009, elle a longuement bloqué le dossier du bisphénol A malgré les alertes répétées. Si ses compétences scientifiques ne sont pas en cause, sa qualité d’ancienne élue UMP explique peut-être ce fâcheux précédent et révèle clairement une volonté gouvernementale de maitrise politique de l’ANR. EELV sera particulièrement attentif à son action – ou son inaction – sur le dossier de la santé environnementale.

La généralisation du financement sur projets mis en place par la droite prive de moyens des pans entiers de la recherche et fait crouler les autres sous des montages de dossiers. Pour garantir l’indépendance des chercheurs et faciliter leur activité, EELV s’engage à redonner la priorité aux financements récurrents et à réformer en profondeur l’agence de financement. Celle-ci sera cantonnée à des missions bien circonscrites : accélérer l’émergence de projets très novateurs et dynamiser le financement de thèmes prioritaires. Ces derniers seront mis en débat dans la société et au parlement, dans le cadre de l’évolution vers une véritable démocratie scientifique.

Le 2e tour de présélection a notamment vu les candidatures de grands ensembles universitaires comme Lille, Montpellier ou l’alliance Nantes-Rennes-Angers-Le Mans, être écartées ; des pôles importants de l’enseignement supérieur et de la recherche comme Caen ou Limoges n’avaient même pas tenté de monter un dossier. Ainsi, si le projet d’ensemble des IdeX allait à son terme, le potentiel de recherche de régions entières se trouverait gravement affaibli. En acceptant que des pôles universitaires majeurs soient ainsi oubliés, le gouvernement prépare – sans jamais le reconnaitre – la rupture du lien de la recherche avec la plus grande part de l’enseignement supérieur, à rebours de l’idée même d’Université. De plus, l’Ile-de-France semble partie pour se tailler une nouvelle fois la part du lion, ce qui accentuerait la concentration déjà excessive du potentiel de recherche français (40% de l’ESR sur un territoire pesant à peine 19% de la population).

Mais même pour les pôles déjà dotés ou encore en lice, la pilule va se révéler amère.

Tout d’abord, les financements promis risquent de se faire attendre longtemps. Le plan campus est à cet égard éclairant, avec une somme de 5 milliards d’euros annoncée urbi et orbi en 2007, pour à peine plus de 300 millions versés à ce jour. Et à l’heure où on ne parle que d’autonomie, on découvre que les IdeX vont être en permanence évalués et réévalués – avec notamment une période probatoire de 4 ans, ce qui reviendra de fait à leur retirer toute indépendance face aux desiderata du ministère.

Surtout, les IdeX n’intègrent par construction qu’une fraction du potentiel de recherche des sites sélectionnés. A terme devraient ainsi cohabiter sur les mêmes pôles les quelques rares équipes bénéficiaires de ces financements et un grand nombre d’équipes dont la sous-dotation ira en empirant – l’analyse détaillée des budgets du Grand Emprunt démontre que les fonds promis au titre des IdeX proviendront de diminutions budgétaires pour tous les autres. A cette situation détestable s’ajoute le fait que chaque IdeX constitue une structure entièrement nouvelle et fortement intégrée, ce qui alourdira la création de nouvelles collaborations hors de son périmètre, et sera donc un frein à la dynamique de recherche.

Au final, le concours des IdeX ne fait que des perdants, entre les recalés démunis et les gagnants isolés dans leur propre territoire et soumis à un contrôle renforcé du pouvoir politique. Les IdeX s’avèrent n’être qu’un outil de concentration des moyens et de contournement des instances démocratiques de l’ESR, qui compliquent un peu plus un paysage rendu fort confus par les vagues de réformes imposées par la droite depuis le « pacte pour la recherche » de 2006.

EELV demande l’arrêt de la mise en oeuvre des IdeX et une remise à plat générale des financements liés au Grand emprunt. Une politique écologique de l’ESR doit participer intelligemment à la décentralisation en permettant à chaque région de disposer d’activités de recherche au meilleur niveau international, le fonctionnement en réseau territorial, via des Pôles de Recherche et d’Enseignement Supérieur rénovés et démocratiques, permettant d’éviter l’écueil du saupoudrage.

En renonçant à demander tout aménagement de la circulaire du ministère de l’Intérieur du 31 mai sur la transformation des permis de séjour d’étude en permis de travail, Laurent Wauquiez, ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, a confirmé que pour le gouvernement, la seule vraie priorité est le dogme de l’immigration zéro – et il a mangé son chapeau au passage.

Saisi par le collectif du 31 mai, interpellé par Europe Ecologie Les Verts et les partis de gauche, le ministre semblait avoir pris la mesure de l’absurdité de la situation en déclarant le 6 octobre que la circulaire devait être « corrigée ». En effet, alors que la France se veut hautement attractive pour les jeunes étudiants étrangers, la circulaire de Claude Guéant a de facto pour conséquence d’empêcher tout jeune diplômé de travailler en France à l’issue de sa formation. Le débat semblait traverser tout le gouvernement, Valérie Pécresse s’étant elle aussi émue de la situation. Il faut dire que les milieux économiques ont largement fait part de leur opposition à cette mesure. Mais rien n’y a fait : finalement, la ligne xénophobe l’emporte une fois de plus. Il n’y aura ni retrait, ni même aménagement de la circulaire.

Or cette circulaire est d’autant plus absurde que les étudiants étrangers rencontraient déjà d’énormes obstacles pour obtenir le statut salarié. En plus de la recherche d’emploi, il leur faut permettre à l’entreprise de justifier de son choix d’embaucher un étranger après plusieurs mois de recherche d’un profil français capable de remplir la même mission. Dans ces conditions, seules les entreprises ayant réellement besoin d’un profil spécifique embauchent un diplômé étranger. Ces difficultés ne sont pas limitées au monde de l’entreprise : elles affectent également durement les chercheurs étrangers, dont les compétences sont très recherchées mais qui peinent à assurer la jonction entre leur soutenance de thèse française et un éventuel futur poste dans le public ou privé.

EELV déplore la volte-face de Laurent Wauquiez et renouvelle son appel au retrait immédiat de cette circulaire. Les étudiants étrangers, qu’ils retournent dans leur pays d’origine ou s’établissent temporairement ou définitivement en France, participent tous au rayonnement de notre pays. Ils sont un atout pour nos universités, notre économie et notre culture, et certainement pas un fardeau ou une menace.

Pascal DURAND, Porte-parole EELV