Mentions légales
Partager

Vous êtes sur le site Internet :

Le site «Les écologistes aux élections régionales 2015» ainsi que tous ses composants sont la propriété de 

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont publiés sous Licence Creative Commons [Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 2.0 France]

Limitation de responsabilité

ne pourra être tenus pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par l’utilisateur du site et/ou de toute information qu’il contient.

Le site Les écologistes aux élections régionales 2015 peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertexte. Ces liens ont été insérés dans le site Les écologistes aux élections régionales 2015 avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause,  ne saurait être responsable du contenu de ses sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.

Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement etc…) avant de procéder à la consultation du site Les écologistes aux élections régionales 2015

Fournisseur d’hébergement

La société Aliénor.net – Groupe Aquitem

375 avenue de Tivoli
33110 Le Bouscat
05.57.19.65.00

inscrite au registre du commerce de Bordeaux sous le numéro 423 856 343 assure l’hébergement du site Les écologistes aux élections régionales 2015.

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à  par courriel à  ou par courrier adressé à   en précisant « Gestion des données personnelles ».

Les messages envoyés sur le réseau internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

Non cession du fichier d’adresses

est le seul destinataire des données personnelles et ne procèdera pas à la cession de son fichier d’adresses et de contacts.

Contact

Contactez-nous pour toute information. En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.