1. Décision Modificative du Budget Primitif 2015

2. Règlements d’intervention Développement Économique et soutien aux entreprises : simplification de dispositifs

3. Création de bourses Mobilité Jean Lacouture

4. Modifications du règlement d’intervention Mobilité Internationale : financement des bourses de mobilités apprentis par le Programme Erasmus +

5. Université de Bordeaux – Studio de Création et de Recherche en Informatique et en Musiques Expérimentales d’intérêt scientifique et artistique (SCRIME) : convention de création d’un groupement d’intérêt scientifique

6. Communication relative à la mise en place du GIP Office public de la langue occitane

7. Prorogation pour une durée d’un an de la convention cadre de partenariat entre l’État – la Région Aquitaine – les Départements de la Dordogne, de la Gironde, de Lot-et-Garonne, et des Pyrénées-Atlantiques pour le développement et la structuration de l’offre d’enseignement de l’occitan et en occitan.

8. Mise en place de formations en langue basque par le CNFPT en faveur des agents territoriaux d’Aquitaine.

9. Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d’enseignement – Dotation globale de fonctionnement aux Établissements Publics Locaux d’Enseignement pour l’exercice 2016.

10. Avenant à la convention cadre entre la Région Aquitaine et les établissements privés catholiques sous contrat d’association avec l’Etat pour l’année 2016.

11. Établissements privés sous contrat d’association avec l’Etat – Forfait d’Externat – exercice 2016

12. Feuille de route santé : bilan et perspectives

13. Convention cadre 2015-2017 entre l’Agence Régionale de Santé d’Aquitaine et la Région Aquitaine – Innovation, Aménagement du territoire et Santé en Aquitaine

14. Convention de partenariat et de croissance entre la Région Aquitaine et l’entreprise Fonroche Energie en faveur de la croissance verte

15. Fonds d’investissement Energies Renouvelables – communication

16. Validation de l’avant-projet de charte du Parc naturel régional Médoc

17. Schéma Régional de Cohérence Écologique Aquitaine (SRCE) – 2015

18. Communication relative au rapport d’activité 2015 de la CEPP

19. Candidature du territoire de l’Entre-deux-Mers et de la Vallée de Barétous/la Pierre Saint-Martin à l’Appel à Projet « Territoires Touristiques accessible à tous »

20. Candidature de 4 territoires à l’appel à projet « structuration touristique des Territoires Aquitains »

21. Prise de participation de la Région Aquitaine dans la SEML Biarritz Océan

22. Mise en œuvre des Contrats de Territoires Uniques 2015-2020 – Mandat de négociation

23. Communication sur la programmation régionale au titre de la mesure LEADER 2014-2020

24. Contrat Territorial « Pays Basque » 2015-2020

25. Contrat territorial « Métropole de Bordeaux » (CPER Aquitaine 2015-2020)

26. Convention d’application du CPER (axe littoral) : Observatoire de la Côte Aquitaine

27. Convention de gestion et convention cadre CPER 2015-2020 – volet mobilité multimodale

28. Politique de la ville : signature des contrats de ville

29. Avenant à la Convention cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Coueyto à Mourenx

30. Schéma Directeur d’Accessibilité – Agenda d’Accessibilité Programmée des transports régionaux d’Aquitaine

31. Port de Bayonne – Ponton Christian Cayrey pour l’accueil des unités nautiques de bathymétrie – Dénomination

32. Port de Bayonne : Adhésion au Groupement d’Intérêt Economique (GIE) pour le système d’information portuaire du Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB) VIGIEsip

33. Modification de la convention cadre de coopération décentralisée entre le Conseil régional d’Aquitaine et le Conseil départemental de Galati (Roumanie) 2015-2017

34. Avenant à l’Accord cadre triennal de coopération décentralisée : Région Aquitaine/Province de Lao Caï 2012-2015

35. Demande d’exercer la qualité d’autorité nationale française du programme opérationnel de coopération transfrontalière France-Espagne-Andorre 2014-2020

36. Régime indemnitaire des agents de la Région Aquitaine (Additif)

Fin de séance