Organisation des Assemblées Générales
Le Conseil national interrégional des Verts, réuni à Paris les 13 & 14 septembre, invite le Conseil Statutaire à suivre l’ensemble du processus des Assemblées Générales, en particulier les conditions d’éligibilité au Collège Exécutif, et à donner son avis au Collège Exécutif dès qu’il en ressent le besoin.
1- « Nombre Vert »
La date retenue pour le calcul du nombre de délégués et de CNIRiens par région est fixée au 20 septembre. Les Secrétaires Régionaux sont invités à communiquer au service adhésion le nombre d’adhérents à jour de leur cotisation au 20 septembre 2008 avant le 26 septembre minuit. Le nombre de délégués et de CNIRiens par région sera arrêté lors du Collège Exécutif du 30 septembre.
Le « nombre vert » sert également de référence pour déterminer le nombre de signatures nécessaires à la validation des textes.
2- Dépôt des motions d’orientation, des motions ponctuelles et contribution pour les Assemblées Générales Décentralisées
Chaque motion désigne un mandataire national responsable de la communication des éléments nécessaires au Secrétariat National. Si l’un des candidats présentés se révèle ne pas correspondres aux critères imposés, le mandataire de la motion dispose de 24 heures pour le remplacer. A défaut, la liste est invalidée.
Les motions d’orientation, la liste des candidats pour le collège exécutif et la liste des signataires doivent être déposées au Secrétariat National avant le samedi 11 octobre minuit.
Les textes des motions doivent être fournis par mail (textes2008@lesverts.fr) ou sur un support informatique au format .rtf ou .odt, et sur un support papier. Le nombre limite de caractères (10 000 pour les motions d’orientation, 5 000 pour les motions ponctuelles et contributions) inclut les titres, inter titres et espaces. En cas de dépassement, le texte sera amputé des caractères postérieur à la limite.
Les listes de signataires sont fournis par mail (textes2008@lesverts.fr) ou sur un support informatique au format .csv ou .ods, et sur un support papier. Elles comprennent les champs Prénom, Nom et Région. La première lettre des noms et prénoms est en capitale, le reste est en bas de casse. Le tableau est classé par ordre alphabétique de région puis de nom. Pour être pris un compte, un nom de signataire doit être accompagné d’un document signé par l’adhérent. Ce document doit indiquer le prénom, le nom, la région d’adhésion et la phrase « Je soussigné-e........ déclare signer la motion [nom de la motion d’orientation ou la motion ponctuelle] proposée à l’Assemblée Générale des Verts de 2008 ». Ce document peut être faxé.
Chaque motion dispose de 2 500 caractères pour présenter sa liste de candidats (hors prénom et nom des candidats). Ces textes sont à fournir selon les mêmes contraintes techniques que les autres textes.
3 - Ordre du jour des Assemblées Générales Décentralisées
Les Assemblée générales décentralisées se dérouleront le dimanche 16 novembre 2008 selon l’ordre du jour suivant (heures locales) :
13h : Accueil - vérification des mandats
13h30 : Présentation des motions d’orientation et débat
15h00 : Heure limite de dépôt des listes de délégué-e-s et des listes de candidats au CNIR (part régionale)
15h30 : Vote sur les motions d’orientation
16h15 : Présentation des listes de délégué-e-s à l’Assemblée fédérale et des listes de candidats au CNIR
16h45 : Vote sur les listes de délégué-e-s et les listes pour le CNIR
17h00 : Clôture du vote des motions d’orientation
17h30 : Présentation des motions ponctuelles et débat
19h15 : Clôture du vote des motions ponctuelles et début des dépouillements
19h30 : clôture de l’Assemblée générale décentralisée
Les Secrétaires régionaux sont invitées à communiquer au Secrétariat National le lieu où se dérouleront les Assemblées Générales Décentralisées au plus tard le 3 octobre 2008.
Adresses des AG e région
ALSACE
L’AGR et l’AG
Nationale Décentralisée
se tiendront à COLMAR,
Foyer St-Martin
AQUITAINE
Salle municipale,
33830 Belin Beliet
AUVERGNE
L’AGND AUVERGNE
aura lieu à 63490
USSON, à 9 km d’Issoire
à la salle municipale,
rue Principale - prés
de la Mairie. Sortie
n° 13 autoroute A75
BASSE-NORMANDIE
Auditorium du Centre
Culturel Jean Lurcat,
place du Champ
de Mars, 50 000 Saint-Lô
BOURGOGNE
Salle du Prieuré,``
71400 Autun
BRETAGNE
Auberge de Jeunesse Etang
du Ter, 56100 Lorient
CENTRE
Salle Brise Bar, 41000 Blois
CORSE
Résidence Les Amandiers,
Bat A1, avenue du Colonel
Bianca Maria,
20090 Ajaccio
FRANCHE-COMTÉ
48 rue des Battants,
25000 Besançon
HAUTE-NORMANDIE
Salle n°4 de l’As
des Coquets, Place
des coquets,
76130 Mont-Saint-Aignan
ILE-DE-FRANCE
Salle de la CFDT
2 bd de la Villette
75019 Paris
LANGUEDOC-
ROUSSILLON
Salle Guillaume-
de-Nogaret, Espace Pitot,
place du Professeur
Mirouze, 34000
Montpellier, à proximité
du Peyrou et du jardin
des plantes (Bus 6 et 7 et
16, arrêts Pitot et Peyrou
Tram : Ligne 1, station
albert 1er)
LIMOUSIN
Salle Blanqui III,
cité administrative,
derrière la Mairie
de LIMOGES
LORRAINE
Salle des Fêtes Le Couarail
Coordonnées principales
21 Grande Rue,
54700 LOISY
MIDI-PYRÉNÉES
Salle des fêtes de Grisolles,
dans le Tarn-et-Garonne
(82)
NORD-
PAS-DE-CALAIS
Ecole Jules Ferry
(niveau 1), 5 rue
de la Sous Préfecture
59190 HAZEBROUCK
PACA
L’AG de PACA
aura lieu à :LE THOR
(VAUCLUSE),
salle des fêtes
PAYS DE LA LOIRE
Centre d’Accueil
du Lac du Maine,
49000 Angers
PICARDIE
(adresse non communiquée)
POITOU-CHARENTES
(adresse non communiquée)
RHÔNE-ALPES
Centre Social
de Malissol, Salle
polyvalente La Ferme,
38200 Vienne.
SAVOIE
L’AG décentralisée
se déroulera à la salle
Grenette, 54 rue Grenette,
73000 Chambéry (près
des Halles, à 10mn
à pieds de la gare).
RÉUNION
(adresse non communiquée)
GUADELOUPE
7 rue Barbès, 97710
Pointe-à-Pitre
GUYANE
Kourou, sur le camp éco-
touristique "Cariacou"
L’ensemble des résultats sont communiqués au Secrétariat national par les Secrétariats régionaux, dans les 5 jours qui suivent l’Assemblée Décentralisée, en faisant apparaître, de façon distincte, les noms des délégué-e-s élu-e-s et des suppléant-e-s (suivant-e-s de liste) ainsi que les CNIRiens élu-e-s et les suivants-e-s de liste.
4 - Ordre du jour de l’Assemblée Fédérale
L’Assemblée Fédérale se tiendra à Lille Grand Palais (59) du vendredi 5 décembre 18h au samedi 6 décembre 2008 à 21 h selon l’ordre du jour suivant :
Vendredi 5 décembre
18h-21h : Accueil - vérification et validation des délégations
18h-00h : Réunion des délégués
Samedi 6 décembre
8h30 : Accueil - vérification et validation des délégations
8h30-12h : Réunion des délégués par motions puis déjeuner
13h : Heure limite de dépôt des motions de synthèse ou de redépôt des motions et liste de l’Assemblée Générale Décentralisée
14h00 : Heure limite de dépôt des listes au 1/4 national du CNIR (déposée par chacun-e des mandataires des textes proposés en Assemblée Générale Décentralisée) et du Conseil Statutaire et Commissaires financier
14h-15h30 : Séance d’ouverture Accueil par les Verts de Nord Pas de Calais - Rapport d’activité du Collège exécutif, présenté par la Secrétaire national - Présentation des résultats des AG décentralisées - Rapport financier proposé par le Trésorier et les Commissaires financiers.
15h30 : Présentation des motions d’orientation soumises au vote et débat
17h15 : Vote sur les motions
18h00 : Présentation des listes au quart national du CNIR
18h15 : Présentation des candidatures au Conseil statutaire et aux postes de Commissaires financiers [ajouter ici le nombre]
18h45 : Vote sur le quart national du CNIR, les membres du Conseil Statutaires et les Commissaires financiers
19h30 : Proclamation des résultats sur les motions, composition du Collège Exécutif, intervention du ou de la Secrétaire nationale
20h15 : Proclamation des résultats sur le quart national du CNIR, le Conseil Statutaire et les Commissaires financiers
21h00 : Fin de l’Assemblée Générale Fédérale
Adopté à l’unanimité
5- Indemnité des membres du Collège Exécutif
A titre conservatoire, le CNIR décide de reconduire les dispositions relatives à l’indemnisation des membres du Collège Exécutif qui avaient été votées pour la mandature 2006-2008. Cette décision est susceptible d’être modifiée par le CNIR dans le cadre de l’établissement du budget 2009 et de la répartition des tâches au sein du Collège Exécutif.
6- Délégations au Collège Exécutif
Les règles votées en novembre modifient de fait la manière dont sont attribuées les délégations au Collège Exécutif. Les postes des porte-parole, trésorier, secrétaire nationale adjoint-e et secrétaire national-e sont identifiés sur la liste présentée à l’Assemblée générale. Les changements de l’Agrément Intérieur opérés en novembre 2007 sont incomplets concernant les délégations, en particulier parce que seules les membres de la majorité sont titulaires de délégation et que leur nombre n’est pas pré-déterminé. Une modification adaptée de l’Agrément Intérieur sera proposée ultérieurement.
Pour la prochaine mandature, nonobstant les dispositions prévues par l’article V-2 de l’Agrément Intérieur, il est décidé que le Collège Exécutif nouvellement élu répartira dès sa première réunion des délégations thématiques entre les membres de la motion majoritaire.
Adopté à l’unanimité moins un contre et trois blancs
